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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
613724e1cd58014677419202
10 janvier 1989
10 janvier 1989
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le dix janvier mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2402809_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
Le président du tribunal de Poitiers a désigné Mme Dumont, première conseillère, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6968c98bcdc6046d476175be
14 janvier 2026
14 janvier 2026
10] du 13/12/2021 RG : F18/00148 ENVOI EN MÉDIATION Copie exécutoire délivrée le : à : - Copie certifiée conforme délivrée le: à : - Me Maurice RAMUZ, - Me Marc DUMONT
Source officielleChambre Civile
67f81442cf40727a0043e1ce
10 avril 2025
10 avril 2025
[Adresse 5], dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Hugues DUCROT, avocat au barreau de LYON, vestiaire : T 709 EXPOSÉ DES FAITS, DE LA PROCÉDURE ET DES PRÉTENTIONS
Source officielle2ème chambre
DTA_2301383_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Le rapport de Mme Dumont a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2303346_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dumont, - et les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique.
Source officielle2ème chambre
DTA_2302688_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dumont, - et les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique.
Source officielleCour d'Appel
6253c852bd3db21cbdd84e7f
28 septembre 2000
28 septembre 2000
avec Mme DUMONT, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253c855bd3db21cbdd84f2e
12 octobre 2000
12 octobre 2000
GREFFIER : Madame DUMONT ARRET CONTRADICTOIRE , prononcé à l'audience publique du DOUZE OCTOBRE DEUX MILLE, (après prorogation du prorogation du délibéré du 22 JUIN- 2000, date indiquée à l'issue des
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd90216
4 février 2013
4 février 2013
A demande de fixation ou de de la contribution à l'entretien des enfants Grosse délivrée à Me DUMONT et Me MAZURE, avocats Le QUATRE FEVRIER DEUX MILLE TREIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont
Source officielle2ème chambre
DTA_2200820_20230831
31 août 2023
31 août 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dumont, - et les conclusions de M. Lacaïle, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2101058_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dumont, - et les conclusions de M. Lacaïle, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2202269_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dumont, - et les conclusions de M. Lacaïle, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre 02
66335b76c0d3e3fe99cae1a8
2 avril 2024
2 avril 2024
La société Etablissements Dumont a été placée en redressement judiciaire le 17 juillet 2023.
Source officielle3ème et 8ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000019674442
17 octobre 2008
17 octobre 2008
sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 12 février et 1er juin 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE PHYTERON 2000, dont le siège est 14 rue Durfort
Source officielleChambre 10 cab 10 J
677c2a786f491b6d2638e78b
6 janvier 2025
6 janvier 2025
EG SOLS Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Hugues DUCROT de la SELARL DUCROT ASSOCIES - DPA, avocats au barreau
Source officielleChambre 10 cab 10 J
66980994b60c111a421b8f11
15 juillet 2024
15 juillet 2024
- 42 Maître Sylvie BERTHIAUD de la SELARL BERTHIAUD ET ASSOCIES - 711 Maître Anne MARTINEU de la SELARL BERTHIAUD ET ASSOCIES - 711 Maître Maxime BURRUS de la SELARL C/M AVOCATS - 446 Maître Hugues DUCROT
Source officielleCour d'Appel
6253c8c0bd3db21cbdd86289
11 avril 2002
11 avril 2002
SAMYM affirme qu'il a fait placer Henri DUBERT et Jean TISSIER à l'endroit où ils se placent d'habitude, " à l'écoute", à environ 300 mètres de la limite de la chasse voisine, mais que, si Henri DUBERT
Source officielle8ème chambre
68de07201bc19e7640ea3e7b
1 octobre 2025
1 octobre 2025
et des sociétés de PARIS ayant son siège [Adresse 4] agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliées audit siège Demanderesses à l'incident Représentées par Me Hugues DUCROT
Source officielleProcédures Collectives
69f46af8cdc6046d47315a49
28 avril 2026
28 avril 2026
Juges présents lors des débats : Monsieur Rémi DUFAIT, Monsieur Olivier LEPELLEUX, Monsieur Vincent MEGRET, audience présidée par Madame Annie DEBROUSSE; Greffier d'audience : Maître Matthieu TALBOUTIER
Source officiellePage 44 sur 644