Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024448334
26 juillet 2011
26 juillet 2011
David A, demeurant au ... et M. Robert C, demeurant au ... ; M.
Source officiellePPP Contentieux général
662a9acfc8a1343b8cd603ff
24 avril 2024
24 avril 2024
général N° RG 23/01233 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XWAO DÉSISTEMENT D’INSTANCE [F] [K], [B] [K], [G] [O] épouse [K], [C] [K] C/ Société VUELING AIRLINES SA - Expéditions délivrées à : Me David
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100045
17 janvier 2018
17 janvier 2018
___________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Jean-David
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2506982_20260112
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 juillet 2025, la société David Curie Immo et M.
Source officielleciv3
613723f3cd5801467741054f
19 février 2002
19 février 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société David, société à responsabilité limitée, dont le siège est
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00853
24 septembre 2013
24 septembre 2013
X... ; qu'il est certain aussi que David X... ou la société David X... ne bénéficie pas, en France, d'une protection donnée par un certificat d'obtention végétale, et ce, pour aucune des dénominations
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2010:0429DEC004432805
29 avril 2010
29 avril 2010
justify; font-size:10pt } .s653E6C45 { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#0069d6 } SECOND SECTION FINAL DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application no. 44328/05 by Davit
Source officielle1ère chambre
DTA_2209343_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
David et les conclusions de M. Iss, rapporteur public, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2208365_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
David et les conclusions de M. Iss, rapporteur public, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2208611_20250206
6 février 2025
6 février 2025
David et les conclusions de M. Iss, rapporteur public, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2209117_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
David et les conclusions de M. Iss, rapporteur public, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2213557_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
David et les conclusions de M. Iss, rapporteur public, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2207621_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
David et les conclusions de M. Iss, rapporteur public, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2309361_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
David, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2218203_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
David, conseiller ; - les conclusions de M. Iss, rapporteur public ; - et les observations de Me Raoux pour l'EPA Météo-France. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cb85bd3db21cbdd8db0e
4 avril 2011
4 avril 2011
David X...
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0703DEC005460400
3 juillet 2001
3 juillet 2001
Mais peu après, David Gasverde profita d’un feu rouge pour sortir de la voiture de gendarmerie.
Source officiellecr
écembre 1990 qui, dans la procédure suiviec/David Z
613724a0cd58014677417115
16 janvier 1992
16 janvier 1992
COMPAGNIE D'ASSURANCE GUARDIAN ROYAL EXCHANGE, partie intervenante, K contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 10 décembre 1990 qui, dans la procédure suivie contre David
Source officiellesoc
613720c6cd580146773ee456
10 janvier 1989
10 janvier 1989
dont le premier tour devait avoir lieu le 15 juin 1987 ; que le 19 mai 1987, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, le syndicat a notifié à la société les candidatures de Mmes Z... et David
Source officiellesoc
613721f2cd580146773f8f72
13 juillet 1993
13 juillet 1993
(Deux-Sèvres), en cassation d'un arrêt rendu le 13 décembre 1989 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre sociale), au profit : 1°) de la société anonyme David, dont le siège est ...
Source officiellePage 44 sur 1529