Jean-Michel A..., demeurant : 76270 Neuville Ferrières, 2 / de Mme Brigitte A... épouse X..., demeurant ..., 3 / de Mme Corinne A... épouse Z..., demeurant : 76270 Neuville Ferrières, défendeurs

Y..., engagé le 1er avril 2003 par la société Numatic international, occupait en dernier lieu un emploi de coordinateur des ventes nationales ; que la relation de travail était soumise à la convention

Selon l'arrêt attaqué (Nancy, 26 septembre 2018), Mme A..., engagée par l'association Epicentre à compter du 29 janvier 2002 et qui exerçait les fonctions de coordinatrice, a saisi le conseil de prud'hommes

octobre 2017), que Mme T..., employée par l'ordre des avocats du barreau de Strasbourg en qualité de secrétaire générale, avait pour fonction d'assurer la gestion administrative du barreau et la coordination

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois n° Y 16-16.001, Z 16-16.002, A 16-16.003, B 16-16.004 et C 16-16.005 formés par la société Centre vertes collines

Y..., architecte, gérant de la société Etudes et coordinations immobilières (ECI), de la maîtrise d'oeuvre de construction d'une villa; que M.

selon l'arrêt attaqué (Paris, 12 juillet 1991), que Mme Villas Boas Pinto, locataire de locaux appartenant aux époux Y..., a assigné ceux-ci en fixation de la catégorie du logement, de sa surface corrigée

[L] a été engagé le 13 mars 2009 par la société Chronopost en qualité de responsable coordinateur solutions clients, statut cadre, groupe GR 1 sur la base d'un forfait annuel de 215 jours. 2.

Selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 10 novembre 2022), Mme [S] a été engagée en qualité de coordinatrice pédagogique, relevant de la catégorie T3, échelon 3 de la convention collective de l'enseignement privé

Selon l'arrêt attaqué (Agen, 9 avril 2024), Mme [H] a été engagée en qualité d'infirmière coordinatrice par l'association Santé famille 47 le 5 septembre 2011.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Corinne X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5e chambre, en date du 13

celui qui se trouve en relation de causalité avec le fait générateur, qu'en retenant à la charge de l'entreprise et des époux B... une dépréciation du terrain du fait tant de la situation au pied de la colline

faveur prévu à l'article 710 du code général des impôts subordonné à l'affectation exclusive d'un bien immobilier à l'usage d'habitation pendant trois ans, celle du 25 février 1999 avait pour objet de corriger

argentée ; qu'elle a poursuivi judiciairement en contrefaçon de marques, usurpation de dénomination sociale et de nom commercial et en annulation des marques supposées contrefaisantes la société de droit coréen

décembre 1991 en application de la loi n° 93.14.18 du 31 décembre 1993 ; cette mission fera l'objet d'un contrat passé avec le maître de l'ouvrage ; il sera joint au présent dossier, le Plan général de coordination

cadre de la réhabilitation du château de Rochefort-en-Yvelines, la société Albatros, maître d'ouvrage, a conclu, le 5 août 2005, avec la société Qualiconsult sécurité une convention de mission de coordination

contrat ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a constaté que la société Assainissement R... avait envisagé de faire modifier la cloison du véhicule G280 qui lui avait été vendu par la société BG Trucks pour corriger

participation, aux motifs inopérants qu'elle avait indiqué en cours d'expertise que le nombre d'intérimaires était peu significatif et qu'elle ne justifie pas du pourcentage d'intérimaires afin de corriger