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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 5
67f753d1eb05d6bf6564d992
9 avril 2025
9 avril 2025
[L] a été hospitalisé le 11 février 2025 pour subir une angioplastie coronaire et une coronographie. Ce dernier présente désormais un état de santé fragile.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
653a06a8d0451e8318d0ea86
25 octobre 2023
25 octobre 2023
La caisse fait valoir que l'infarctus du myocarde est une complication de l'angine de poitrine qui correspond à une occlusion aigue d'une coronaire, entraînant une nécrose d'une partie du muscle cardiaque
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2530657_20260218
18 février 2026
18 février 2026
charge en France, notamment, pour un diabète insulino-dépendant de type 1 multicompliqué, diagnostiqué en 2003, une insuffisance rénale chronique de stade 5 (stade terminal), une maladie athérosclérose coronaire
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2301387_20230719
19 juillet 2023
19 juillet 2023
A, qui était âgée de 83 ans aux moments des faits de l'espèce, souffrait d'hypertension artérielle, d'un diabète non-insulinodépendant, d'une sténose tritronculaire des coronaires, d'une arythmie complète
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2304794_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
présence régulière en France de son père, qui souffre d'une arthériopathie oblitérante de stade IV, d'un diabète de type 2 non traité et d'une cardiopathie ischémique qui a été traitée par pontage aorto-coronaire
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C110162
6 avril 2016
6 avril 2016
Pendant les six mois séparant les deux interventions, le Dr [T] a procédé à la correction du plan d'occlusion mandibulaire avec élongation coronaire du secteur molaire et réalisation de deux bridges résines
Source officielle6ème chambre
DTA_2209833_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
ischémique et qu'il a été hospitalisé en novembre 2019 dans le service de cardiologie du centre hospitalier Sud Francilien pour un syndrome coronarien en rapport avec une re-sténose du stent actif de la coronaire
Source officielleChambre 1
DTA_2302518_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Si le certificat du 10 août 2024 établi en Serbie fait état d'un diagnostic de sténose de l'artère coronaire droite de haut degré nécessitant une chirurgie cardiaque qui ne pourrait être pratiquée en Serbie
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
616389a5a5395b851a399de9
1 juillet 2010
1 juillet 2010
Il plaide qu'il était régulièrement présent le soir du début jusqu'à la fin de chacune des opérations mises en place pour le compte de son client, coordonnait les maîtres d'hôtel les aidait à servir les
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2004580_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
LOHEAC, la SAS STERNA et la SARL Centre couronnais de maintenance (CCM).
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2004581_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
LOHEAC, la SAS STERNA et la SARL Centre couronnais de maintenance (CCM).
Source officielleChambre 2
DTA_2002398_20230223
23 février 2023
23 février 2023
L'expert médical désigné par le tribunal, constate pour sa part un mauvais positionnement de la valve sapiens dans la chambre de chasse du ventricule gauche avec maintien ouvert du feuillet non coronaire
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02576_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Au cours de l'année 2021, elle a présenté une ischémie myocardique ayant rendu nécessaire une angioplastie de la coronaire gauche.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03364_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
transporté d'urgence en hélicoptère au CHU de Martinique, où il a été admis le 1er décembre 2010 vers 14 heures 30, et aussitôt transféré au bloc opératoire pour le remplacement de l'aorte ascendante supra coronaire
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA06324_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
troisième lieu, il résulte du rapport d'expertise que le traitement endodontique des dents 36 et 35 a été mené à son terme par les équipes médicales de l'hôpital Bretonneau et a permis une reconstitution coronaire
Source officielle2ème Chambre
DTA_2205276_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
ressort des pièces du dossier que Mme E souffre d'une hypertension artérielle déséquilibrée, d'un diabète de type II non contrôlé, d'une gonarthrose, d'une arthrose lombaire et d'une athérome modéré coronaire
Source officielle7ème Chambre
DTA_2006292_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
infarctus du myocarde, diagnostiqué le 11 avril 2020 et ayant rendu nécessaire la réalisation, le même jour, au sein du centre hospitalier du Mans, d’une coronographie destinée à visualiser les artères coronaires
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2006:1012JUD007227701
12 octobre 2006
12 octobre 2006
The paramedic noted that the applicant suffered from coronary heart disease and that he had to be further examined by a doctor.
Source officielle9e Chambre A
6036cbc0bc6c196a3516f8da
4 septembre 2015
4 septembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Bernard JACOB, Président de Chambre Madame Pascale MARTIN, Conseiller Madame Annick CORONA, Conseiller
Source officielle9e Chambre A
61624d71ed30a8f56173839c
14 mars 2014
14 mars 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Vianneytte BOISSEAU, Président de Chambre Madame Pascale MARTIN, Conseiller Madame Annick CORONA,
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