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8 016 résultats pour « Chevreux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613721a0cd580146773f55bc

Cassation

6 novembre 1991

6 novembre 1991

Chevreau, conseiller rapporteur, MM. Paulot, Vaissette, Cathala, Douvreleur, Capoulade, Peyre, Deville, Mme Giannotti, M. Boscheron, conseillers, M. Chollet, Mme Cobert, M.

Source officielle

Page 44 sur 401

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CC

civ3

613721a6cd580146773f59cb

Cassation

1 avril 1992

1 avril 1992

Chevreau, conseiller rapporteur, MM. Paulot, Cathala, Valdès, Douvreleur, Capoulade, Beauvois, Deville, Darbon, Mme Giannotti, Mlle Fossereau, M. Chemin, conseillers, Mme Cobert, M.

Source officielle
CC

civ3

613721a7cd580146773f5a7d

Cassation

4 mars 1992

4 mars 1992

Chevreau, conseiller rapporteur, MM. F..., H..., Y..., B..., X..., G..., E... C..., MM. Aydalot, Boscheron, conseillers, M. Z..., Mme A..., M. Pronier, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ2

613722bacd58014677400b1e

Cassation

10 juillet 1996

10 juillet 1996

Chevreau, conseiller rapporteur, M. Pierre, conseiller, M. Tatu, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ2

613722bbcd58014677400b8f

Cassation

9 octobre 1996

9 octobre 1996

Chevreau, conseiller rapporteur, M. Pierre, conseiller, M. Kessous, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ2

613722becd58014677400ea6

Cassation

6 novembre 1996

6 novembre 1996

Chevreau, conseiller rapporteur, M. Michaud, conseiller, M. Tatu, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ2

613722c3cd580146774012a2

Cassation

4 décembre 1996

4 décembre 1996

Chevreau, conseiller rapporteur, M. Dorly, conseiller, M. Kessous, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ2

613722e0cd58014677402a2d

Cassation

9 juillet 1997

9 juillet 1997

Chevreau, conseiller rapporteur, Mme Kermina, ayant voix délibérative, conseiller référendaire, M. Kessous, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ2

613722accd580146773fff48

Cassation

7 février 1996

7 février 1996

Chevreau, conseiller rapporteur, M. Michaud, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ2

613722cecd58014677401b65

Cassation

19 mars 1997

19 mars 1997

Chevreau, conseiller doyen faisant fonctions de président et rapporteur, MM. Pierre, Dorly, conseillers, M. Kessous, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ2

6137224dcd580146773fbd77

Cassation

2 novembre 1994

2 novembre 1994

Chevreau, conseiller rapporteur, MM. Michaud, Colcombet, Mme Gautier, conseillers, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M.

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

686c1135dd7001754d61bc52

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

FONDERIES DE CHEVREUSE AVOCAT DEMANDEUR représenté par Me [Localité 1] CARIOU de la S.C.P. NORMAND & ASSOCIES - #P0141, et par Me Antoine GIOVANNANGELI de la S.C.P.

Source officielle
CC

civ3

613722d8cd5801467740235e

Cassation

4 février 1997

4 février 1997

Robert X..., 2°/ Mme Annick X..., née Y..., demeurant ensemble Centre Commercial Stoc, rue des Buissons, 78470 Saint-Rémy-les-Chevreuses, en cassation d'un arrêt rendu le 23 février 1995 par la cour

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:1010DEC006441301

Admin. suprême

10 octobre 2002

10 octobre 2002

Suite à une analyse microscopique des cheveux, la police conclut que les deux échantillons de cheveux présentaient de grandes similitudes et décida de mettre en cause le requérant.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02051

Cassation

30 octobre 2019

30 octobre 2019

En effet, le prélèvement de la mèche de cheveux expertisée date du 27 juillet 2013, soit 7 semaines après les faits dénoncés.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

65a0f44b383a880008fd0759

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Enfin, en mars 2020, la société Dyson a sorti son premier lisseur pour cheveux, sous la dénomination "Dyson Corrale".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4cbd3db21cbdd92dcb

Appel

22 janvier 2016

22 janvier 2016

.-78470 ST REMY LES CHEVREUSE Représenté par Me Bruno BOURGEAT, avocat au barreau d'ESSONNE Madame Françoise D...épouse C...née le 25 Mai 1953 à COURBEVOIE (92400) demeurant ...-78470 ST REMY

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:0728JUD002580394

Admin. suprême

28 juillet 1999

28 juillet 1999

Contusions cuir chevelu. Pas de traitement en cours   ». 15.

Source officielle
CC

cr

61372597cd5801467741f087

Cassation

23 septembre 2003

23 septembre 2003

. ; que le nom de Jocelyn Patrick X... était déjà apparu au début de l'enquête en raison de la découverte sur les lieux du crime du numéro de son téléphone portable (dans le tiroir du meuble-chevet

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038068627

—

16 juillet 2018

16 juillet 2018

ACCORD D’EXTENSION DU SOCLE SOCIAL DE LA SOCIETE KEPLER CHEUVREUX AUX SOCIETES RELEVANT DU PERIMETRE DE L’UES

Source officielle