proxénétisme ; " alors, d'une part, que l'arrêt n'explique pas en quoi Olivier X..., qui ne connaissait pas la victime avant son arrivée à Saint-Martin-d'Heres au cours de l'été 1999, et qui n'a jamais cherché

René Y... pénétrait sur le terrain X... et une première confrontation verbale se produisait, ainsi qu'une confrontation physique limitée semble-t-il à une bousculade; que Daniel X... allait alors chercher

"aux motifs adoptés que le prévenu ne conteste pas sérieusement les faits qui lui sont reprochés, bien qu'au regard de certains témoignages et renseignements recueillis au cours de l'enquête, il cherche

juge est, à cet égard, le même que l'obligation méconnue soit de résultat ou de moyen ; qu'en s'arrêtant, en l'espèce, au fait que le résultat final promis n'avait pas été totalement atteint, sans chercher

que la CRCAM d'Ille-et-Vilaine a adressé à celui-ci, le 2 août 1989, sans rechercher si le contrat de travail ne se trouvait pas rompu à cette date et si, dès lors, la CRCAM d'Ille-et-Vilaine n'a pas cherché

Laurent a vainement cherché un acquéreur pour la somme de 450 000 francs et la circonstance qu'aucun acquéreur ne se soit manifesté pour l'achat du fonds à 450 000 francs prouve à elle seule que la valeur

du salarié doivent s'apprécier dans le cadre du groupe auquel appartient la société concernée ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a estimé qu'il ne pouvait être reproché à la société de ne pas avoir cherché

contenter d'énoncer que le maître de l'ouvrage n'avait appris qu'en cause d'appel le nom de l'assureur et la référence des polices; qu'en n'examinant pas si le maître de l'ouvrage avait antérieurement cherché

X... en lui proposant provisoirement un poste moins qualifié avec cependant maintien de sa rémunération; qu'elle n'a donc jamais cherché à mettre en échec la décision du médecin du Travail; qu'en ne recherchant

régulièrement versés aux débats et soumis à leur examen et qu'en passant, en l'occurence, complètement sous silence toutes les attestations de l'employeur de nature à établir que la salariée avait cherché

classification est définie par des critères spécifiques (contenu de l'activité, autonomie et initiative, technicité, enfin formation, adaptation et expérience), la cour d'appel s'est néanmoins bornée à chercher

cette date que commence à courir le délai de prescription de l'action qui tend à en obtenir réparation ; que l'action en responsabilité par laquelle le souscripteur d'un plan épargne retraite populaire cherche

de liberté de la preuve en matière prud'homale, avait démontré le dépassement récurrent de la durée du travail, en se fondant sur des attestations et des textos envoyés à son conjoint qui venait la chercher

retenant, pour dire non écrite la clause d'indexation en son entier, que « le caractère déterminant de la stipulation concernée apparaît évident au regard de son objet, puisque le preneur a manifestement cherché

les prévenus avaient soutenu que, dans le contexte des revendications fiscales et sociales des « gilets jaunes », ils avaient, par un moyen certes non conventionnel mais sans violence ni dégradation, cherché

raison de la fermeture des parloirs ; que la chambre de l'instruction qui s'est néanmoins réunie aux alentours de 18h00 et a statué sur l'appel du placement en détention provisoire d'[W] [J], sans chercher

suffisant ; qu'en l'espèce, il résulte de l'arrêt attaqué que la lettre de licenciement, indiquait notamment ''À la fin de votre journée le 11 janvier, vous avez déclaré devoir passer au bureau pour chercher

la Cour, il organisait régulièrement des réunions de formation du personnel ; les informations orales, non confirmées par écrit, de délégués du personnel, lesquelles méritaient à tout le moins de chercher