Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
686ca6f7ab48d770a9cb5e66
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[Adresse 2] [Localité 5] Non comparante, non représentée PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE METZ [Adresse 1] [Localité 4] Non comparant, non représenté, concluant Nous Pierre CASTELLI
Source officielle5ème Chambre
68f8669ecb86fa851c25cc51
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Nous Pierre CASTELLI, président de chambre,assisté de Sonia DE SOUSA, greffier à l'audience des référés du 03 Juillet 2025 tenue publiquement, avons mis l'affaire en délibéré au 04 septembre ; qu'à cette
Source officielle5ème Chambre
68fb978311af6ba0065f3ed4
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Nous Pierre CASTELLI, président de chambre,assisté de Sonia DE SOUSA, greffier à l'audience des référés du 03 Juillet 2025 tenue publiquement, avons mis l'affaire en délibéré au 04 septembre, qu'à cette
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:470159.20230724
24 juillet 2023
24 juillet 2023
D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société Les Campelières n'est pas admis.
Source officielleChambre 1-7
67061e0bfde28ee420710f7d
8 octobre 2024
8 octobre 2024
DBVB-V-B7I-BMX7M Ordonnance n° 2024/M215 Monsieur [J] [D] représenté par Me Caroline CAUSSE, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant Madame [I] [U] [A] [E] représentée par Me Olivier CASTEL
Source officielle4ème chambre
DTA_2402397_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Par la présente requête, la société civile immobilière (SCI) Le Castel, par la voie de son représentant légal M. D...
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
67f0ba58ea6533065f551e54
4 avril 2025
4 avril 2025
CASTEL ALU prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 38] [Localité 12] Représentée par Me Bruno THORRIGNAC, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielle3ème chambre
DTA_2205921_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
Par courrier du 14 avril 2022, la société Castel a demandé au maire de Freneuse de procéder à l'abrogation de cette délibération.
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:1021REP003182396
21 octobre 1998
21 octobre 1998
La procédure est toujours pendante devant le tribunal de Viana do Castelo. 17.
Source officielle7 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007621353
27 janvier 1986
27 janvier 1986
Fouquet, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'à compter du 1er octobre 1976, la Société anonyme "Malbec et Compagnie", la société anonyme "Les porcelaines Limoges Castel", et la société anonyme
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02142_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Sur les autres moyens soulevés par la SAS Caratelli : 12.
Source officielleciv3
61372399cd5801467740be7f
14 mars 2001
14 mars 2001
Robert Z..., demeurant ..., pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société civile immobilière (SCI) de construction Castel Laudon, défendeur à la cassation ; Le demandeur
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR06027
14 décembre 2016
14 décembre 2016
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze décembre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller CASTEL
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01784
21 août 2019
21 août 2019
CASTEL conseiller le plus ancien faisant fonction de président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ______________________
Source officielleciv2
607943579ba5988459c42009
12 mai 1976
12 mai 1976
QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE ET DES PRODUCTIONS QUE LA COMPAGNIE LA CONFIANCE INDUSTRIELLE DU NORD AVAIT INTRODUIT UNE DEMANDE DEVANT LE TRIBUNAL D'INSTANCE A L'EFFET D'OBTENIR DES HERITIERS DE CASTEL
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2003:0708DEC001100503
8 juillet 2003
8 juillet 2003
Holding that the first applicant had not established the existence of a legally valid marriage with Mr Castelo Antonio by way of authenticated official documents, and that Mr Castelo Antonio did not comply
Source officielle10ème chambre
CETAT:CETATEXT000036086524
24 novembre 2017
24 novembre 2017
Il ressort des pièces du dossier que la taxe spéciale d'équipement en litige mise à la charge de la société Campeli a été perçue au profit de la société du Grand Paris.
Source officielle8ème - 3ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000034823459
29 mai 2017
29 mai 2017
La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Briard, avocat de la SAS Campeli. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2025:CO10589
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[E] [W], agissant en qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société Cartelys Benelux, défenderesses à la cassation. Les dossiers ont été communiqués au procureur général.
Source officielle5ème Chambre
69f43c28cdc6046d472dd895
30 avril 2026
30 avril 2026
Pierre CASTELLI, Magistrat rapporteur, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés et en a rendu compte à la cour dans son délibéré, pour l'arrêt être rendu le 02 octobre 2025;
Source officiellePage 44 sur 475
RADIX, VILLA CASTELLINO
Acte en date du 30/04/2026 enregistré au SDE DE METZ le 15/05/2026 sous le numéro 2026A01222 Adresse de l'ancien propriétaire: 121 Rue de l'Etoile 57190 Florange
09/07/2026
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Castelli, Sylvain, Henri, Alphonse
03/07/2026
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CASTELLI GROUPE
02/07/2026
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CASTELLI GROUPE
30/06/2026
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CASTELLI, Amaury
26/06/2026
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