lors de cette croisière, elle a été rapatriée le 30 mars 2015 et a été licenciée par lettre du 29 avril suivant, son employeur lui reprochant d'avoir, au mépris des règles de sécurité applicables à bord

[Y] [B] a, le 20 mai 2023, fait l'objet d'un contrôle par des agents des douanes alors qu'il circulait à bord de son véhicule immatriculé aux Pays-Bas sur l'autoroute A22, à proximité de la frontière belge

; que l'arrêt attaqué constate que les déclarations de mise à la consommation ont été effectuées du 30 septembre 1999 au 4 février 2000 ; qu'en déclarant dès lors que ce n'est qu'en avril 2001 que le BOD

de large et d'une hauteur d'1,50 m ; - La construction d'une piscine semi enterrée dont la photographie démontre qu'elle a une superficie de plus de 10 m², à savoir l'implantation d'un Mobil-Home au bout

d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article 644 du Code civil ; 3 / que, conformément à l'article 97 du Code rural, les riverains n'ont le droit d'user de l'eau courante qui borde

ralentir suffisamment en arrivant sur le rond-point de [...], afin de vérifier les conditions de circulation et être en mesure de s'arrêter si le passage n'était pas libre, ce rond-point se trouvant bordé

dans sa version applicable au litige ; 2°/ que la cour d'appel a constaté que Henri A..., aux droits duquel se trouvent les consorts A..., était, au moment de l'accident, propriétaire de la plage en bord

rapport, qui lui avait été notifié le 10 décembre 2009, en sorte que le délai de prescription n'avait pu courir antérieurement à cette date ; qu'en se bornant à considérer que les sols n'avaient plus bougé

retenu qu'il appartenait à la société, en sa qualité de « professionnel envisageant l'édification de cinq maisons d'habitation sur une parcelle dont l'accès ne pouvait être assuré que par un chemin bordé

sollicitaient l'application de la garantie pour la prise en charge des dommages résultant de l'effondrement du mur pignon droit de leur maison, faisaient valoir que jusqu'à la survenance des pluies, coulées de boues

particulières dans lesquelles figuraient la clause compromissoire aux motifs qu'il serait inconcevable qu'en l'absence de toute autre convention que la booking note la vedette ait pu être chargée à bord

. ; que le jugement déféré sera réformé dans ce sens ; "alors qu'il n'a pas été ainsi répondu aux conclusions de Jean-Pierre X... demandant l'indulgence de la Cour pour avoir été poussé à bout par

qu'il est constant que les faits ont été commis, sinon avec violences du moins sous la contrainte ; qu'ainsi Martine Y... indique clairement qu'au cours de la scène le docteur X... l'a empêchée de bouger

enjoint à Y... d'en faire de même ; que le sexe de X... était en érection et qu'il avait dit à Y... de lui sucer, ce qu'il avait fait tandis que X... lui mouillait l'anus avec de la salive ; qu'au bout

sol dur ou un morceau de feraille ; que l'embarrure arrondie et légèrement cunéiforme vers le bas a pu être provoquée par le sabre mis sous scellés et en particulier par le fourreau ou sabre, dont les bords

B..., à bord duquel se trouvaient Alex C... et Pascal Z... ; que pour les experts, le saut effectué par la vedette permet de dire que sa vitesse était de l'ordre de 30 noeuds (cf arrêt p. 7 dernier attendu

. ; que, dans le contexte de l'absorption par la société Themis de la société Défense Mondiale, dont la situation était alarmante à un point tel qu'elle se trouvait au bord du retrait d'agrément par la

manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a prononcé le renvoi de Sybille X... devant la cour d'assises du chef de tentative d'homicide volontaire ; " aux motifs que le fait de tirer à bout