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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

7ème chambre

DTA_2205604_20240223

Administratif

23 février 2024

23 février 2024

Bertolo, - et les observations de Me Muscillo, représentant Mme A C. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2309524_20231114

Administratif

14 novembre 2023

14 novembre 2023

Bertolo, magistrat désigné ; - les observations de Me Abdouraoufi, représentant M.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2407371_20240806

Administratif

6 août 2024

6 août 2024

Bertolo a présenté son rapport et entendu : - les observations de Me Lachenaud, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2410145_20241104

Administratif

4 novembre 2024

4 novembre 2024

Bertolo a présenté son rapport et entendu : - les observations de Me Franck, représentant M. B, qui reprend les moyens et conclusions de sa requête.

Source officielle
CC

cr

613724e8cd580146774195bf

Cassation

15 mars 1988

15 mars 1988

davantage précisé que le conseiller Bertheas aurait été désigné par l'assemblée générale de la cour d'appel pour exercer les fonctions de président en cas d'empêchement de ce dernier " ; Attendu que,

Source officielle
CA

2ème Chambre

66863cfab1dbbe3bae6002b8

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

SARL ANAÉ AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE A l'audience sur incident du 22 mai 2024, Nous, Emmanuèle Cardona, Présidente de chambre, chargée de la mise en état, assistée de Caroline Bertolo

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2514683_20251212

Administratif

12 décembre 2025

12 décembre 2025

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2501741_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2501742_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2600428_20260302

Administratif

2 mars 2026

2 mars 2026

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2601151_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2602382_20260316

Administratif

16 mars 2026

16 mars 2026

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2505684_20250512

Administratif

12 mai 2025

12 mai 2025

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2505905_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. Mme B, ressortissante marocaine née le 21 janvier 2003, est entrée en France en juin 2019.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2506152_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

Bertolo, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M. B A, ressortissant algérien né le 26 février 1973, est entré en France le 9 septembre 2001.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2506633_20250618

Administratif

18 juin 2025

18 juin 2025

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2512661_20251010

Administratif

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2513841_20251105

Administratif

5 novembre 2025

5 novembre 2025

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2514715_20251126

Administratif

26 novembre 2025

26 novembre 2025

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2508082_20250902

Administratif

2 septembre 2025

2 septembre 2025

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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