W..., domicilié [...] , 2°/ à la société Bel air, société civile immobilière, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation.

. # Rezguia Adoui contre État belge et ville de Liège et Dominique Cornuaille contre État belge. # Demandes de décision préjudicielle: Tribunal de première instance de Liège - Belgique. # Ordre public

B détient 75 % du capital de la société de droit belge Beco Invest, le reste du capital étant détenu par son épouse, qu'il en est de même s'agissant de la SARL GBI, que le couple détient également l'intégralité

.] ; "aux motifs que la pose d'un dispositif de géolocalisation sur le véhicule Volkswagen Passat, immatriculé [...], réalisé sur la voie publique, à Villiers-le-Bel, par l'officier de police judiciaire

garde des cicatrices, principalement sur long de son bras droit, cicatrice s'étendant du moignon de l'épaule sur la face antéro-externe de l'avant-bras droit sur une longueur de vingt-sept centimètres de bel

His detention was subsequently extended by the “investigative judge” (istražni sudija) on 29 December 1993 and by the “District Court of Beli Manastir” (Okružni sud u Belom Manastiru) on 25 January 1994

X... a été engagé le 1er octobre 1991 en qualité de chef d'établissement par l'association Organisme de gestion de l'école catholique Notre Dame du Bel Air (l'OGEC) ; que l'autorité de tutelle lui ayant

___________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Hôtel Monceau Bel

The matter has been reported to the head of her village in Katsina-Ala and the Muslim clerics have declared Aminatu Bello wanted.

que l'onglet n'est pas de la viande mais un abat qui n'était pas concerné par les affiches litigieuses et que les étiquettes sur les emballages des onglets mentionnaient sans ambiguïté leur origine belge

respect de l'exclusivité accordée à la société Motoworld, la cour d'appel s'est bornée à retenir qu'elle avait attendu le 20 août 2008 pour mettre fin au contrat de concession la liant à la société belge

et Draveil, CARREFOUR de Sainte-Geneviève des Bois, Saint Quentin en Yvelines, les Ulis et Ivry sur Seine, ainsi que DISPAEST d'Ivry sur Seine ; que seuls les magasins CARREFOUR de Rosny sous Bois et Belle

vente pour des oeuvres dont le prix n'excédait pas 10 000 francs pièce, effectivement cédées après accord sur la chose et le prix total de 40 000 francs, suivant chèque de ce montant émis par la galerie belge

l'avait ceinturée en lui disant qu'il avait envie d'elle ; qu'une seconde agression de ce type aurait eu lieu en septembre 1991 ; que la victime a fourni trois certificats médicaux, l'une du Docteur Bely

SA Bruxelles à l'ordre de la maison X... de Paris pour un total de 16 497 francs belges ou 2 654 062 francs français ; une déclaration en douane déposée le 18 février 1987 par X... et Compagnie, Paris

motifs qu'il est constant que la remise litigieuse des fonds, soit le paiement de l'immeuble, a fait l'objet d'un étalement du 16 mars 1990, date du versement du premier acompte de 36 millions de francs belges

concessionnaire Alfa Laval pour le département des Côtes d'Armor avait observé que la société Sica du Trieux vendait dans ses libres choix implantés sur les communes de Lannion, Guingamp, Plouagat, Belle

Z... indiquant que Mme X... effectue un travail de journaliste dans l'émission "la belle bleue" et sur celle de Mme A... affirmant que la qualification de producteur artistique des émissions de télévision