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22 232 résultats pour « Beaucamp »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Rétention Administrative

651baf5fcbe2fc83182f8a53

Appel

2 octobre 2023

2 octobre 2023

Quand j'ai pris le train pour [Localité 3], j'avais pris beaucoup de médicaments, je me suis trompé de train, j'ai pris le TGV. A [Localité 3] on m'a agressé.

Source officielle

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CA

Rétention Administrative

69e9b034cdc6046d47382503

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

J'ai beaucoup de papiers. Je vous demande une seconde chance. J'ai ma femme, j'ai un petit bébé.' Mention : Le retenu pleure en s'exprimant.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a19d833cdc6046d47684bbb

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Il indique que les médecins ne l’opèrent pas de ses 5 hernies de peur qu’il reste handicapé, mais que son cartilage se désagrège car il a pris beaucoup de cortisone, qu’il a fait des bronchites asthmatiformes

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

6a1922c5cdc6046d4753439e

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

La société Pixinta a reçu, en décembre 2021 et en janvier 2022, deux factures beaucoup plus importantes que celles réglées jusqu'alors.

Source officielle
TJ

JEX

6a1de0cdcdc6046d47c07f9f

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Il allègue souffrir d’un cancer, opéré en novembre 2025, et pour lequel il fait l’objet d’une chimiothérapie qui le fatigue beaucoup. Il précise avoir déposé un dossier auprès de la MDPH.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100428

Cassation

11 mai 2022

11 mai 2022

Il était très exposé médiatiquement, et je souffrais beaucoup de cette attention extrême, de ce climat polémique qui rôdait tout le temps autour de lui, de ma famille, et j'aurais mille fois préféré l'anonymat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922d1

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

la condamnation de l'appelante à lui payer une somme de 3000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile en cause d'appel ainsi qu'aux dépens dont distraction au profit de Me Huc-Beauchamps

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:1122DEC002278110

Admin. suprême

22 novembre 2022

22 novembre 2022

pas tenu d’apporter une réponse détaillée à chaque moyen soulevé, mais qu’une réponse spécifique et explicite doit être donnée aux moyens décisifs pour l’issue de la procédure en cause (voir, parmi beaucoup

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210215

Cassation

15 mars 2018

15 mars 2018

Z... travaillait beaucoup, y compris le weekend, dans l'optique de réaliser le budget qui lui avait été fixé tout en précisant qu'il n'avait auparavant jamais laissé paraître de malaise particulier.

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020131866

Admin. suprême

14 janvier 2009

14 janvier 2009

l'audiovisuel a rejeté sa candidature en vue de l'exploitation du service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne Skyrock dans les zones de Narbonne, Tuchan, Bagnols-sur-Cèze/Pont-Saint-Esprit, Beaucaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca15bd3db21cbdd89ffd

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

G : 06 / 04263 BN / DO TRIBUNAL PARITAIRE DES BAUX RURAUX DE NIMES GREFFE DE BEAUCAIRE 18 octobre 2006 Z... C / X... Y...

Source officielle
TA

11ème chambre, JU

DTA_2102206_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

sa taxe d’habitation ; - si l’administration fiscale lui a opposé le montant de ses revenus supérieur au seuil de 14 061 euros de revenus pour une part et demie de quotient familial, elle connaît beaucoup

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300543

Cassation

29 juin 2022

29 juin 2022

[D], elle s'est bornée à constater que la société Com'Avant avait « elle-même beaucoup tardé à réagir en ne se rapprochant que trois mois après le premier avis de M.

Source officielle
TJ

JCP

67f8342ecf40727a004472a4

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

chemin de Saint-Chamas C/O Mr [T] à ST MARTIN DE CRAU 13310 ST MARTIN DE CRAU représentée par Monsieur [I] [T], gérant DEFENDEUR: Monsieur [U] [H] domicilié 5 rue Hôtel de Ville Appartement 6 30300 BEAUCAIRE

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 7

6440d820e704a005d1ed70e5

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

Dans ces années-là, c'était beaucoup plus facile pour les parents de mettre les frères dans la même chambre, pour libérer une autre chambre pour d'autres choses.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200708

Cassation

30 avril 2009

30 avril 2009

X... fait valoir notamment que les retards dans la remise de ses rapports concernent moins de 8 % des expertises qui lui ont été confiées, et qu'il s'est beaucoup investi pour réaliser un travail de qualité

Source officielle
CC

comm

613724b2cd580146774179f2

Cassation

20 février 2007

20 février 2007

une jupe de rosace et un bouton poussoir, alors que le bouton de commande de la société Wirquin est composé d'une seule pièce, que sans la rosace, le bouton poussoir de la société SAS est de forme beaucoup

Source officielle
CC

soc

6079b1fe9ba5988459c54db3

Cassation

25 mars 1971

25 mars 1971

DE SON ACTIVITE AVAIT ETE ASSEZ RAPIDE POUR ENTRAINER UNE RUPTURE DU RISQUE ET QU'IL LUI SERAIT PREJUDICIABLE D'ACQUITTER PENDANT PLUSIEURS ANNEES UNE COTISATION CALCULEE SUR SON ANCIENNE ACTIVITE, BEAUCOUP

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2500266_20260204

Administratif

4 février 2026

4 février 2026

Il soutient qu’il a beaucoup de mal à subvenir à ses besoins, qu’il n’a plus de travail depuis huit mois, que sa voiture l’a lâché, que sa conjointe l’a quitté et que toutes les factures et le loyer sont

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00410

Cassation

4 mars 2015

4 mars 2015

X... avait écrit au mandataire-liquidateur de la société Le Relay sport Pyrénées qu'il avait contracté un emprunt personnel pour tenter de sauver son entreprise et que beaucoup de fournisseurs ainsi que

Source officielle