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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8a
6901b120748a422ad95403de
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Rôle N° RG 24/08282 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNJYU [6] C/ [X] [N] Copie exécutoire délivrée le : à : - [6] - Me Aurélie GROSSO de la SELARL LEXENPROVENCE
Source officielleChambre civile 1
6985728acdc6046d47222d1a
3 juillet 2025
3 juillet 2025
N° Portalis DBXI-W-B7J-DKUN Nature de l’affaire : 57A Demande en paiement ou en indemnisation formée par un intermédiaire MINUTE N° COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Aurélie
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
644a11ec656d26d0f8b57c51
26 avril 2023
26 avril 2023
EVERIAL agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau D'AMIENS,
Source officielleChambre sociale 4-4
6629f375dc6faf0009588b27
24 avril 2024
24 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Aurélie PRACHE, Président, Monsieur Laurent BABY, Conseiller, Madame Nathalie GAUTIER, Conseiller,
Source officielleJ.L.D.
69d7f138cdc6046d47ae7fac
9 avril 2026
9 avril 2026
JUDICIAIRE DE LYON [Adresse 1] [Localité 2] N RG 26/01280 - N Portalis DB2H-W-B7K-4CGN Ordonnance du : 09 Avril 2026 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Aurélie
Source officielleJ.L.D.
69d7f13fcdc6046d47ae8048
9 avril 2026
9 avril 2026
JUDICIAIRE DE LYON [Adresse 1] [Localité 2] N RG 26/01281 - N Portalis DB2H-W-B7K-4CGW Ordonnance du : 09 Avril 2026 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Aurélie
Source officielleJ.L.D.
69d7f2fbcdc6046d47ae9d71
9 avril 2026
9 avril 2026
JUDICIAIRE DE LYON [Adresse 1] [Localité 2] N RG 26/01276 - N Portalis DB2H-W-B7K-4CFK Ordonnance du : 09 Avril 2026 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Aurélie
Source officielleJAF Cabinet 7
66883e83342d338c20d39db9
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Portalis DB22-W-B7G-QQKE DEMANDEUR : Madame [X] [M] [Z] [K] épouse [V] [I] née le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 8] (PORTUGAL) Chez Monsieur [E] [O], [Adresse 5] [Localité 6] représentée par Me Aurélie
Source officielleSociale D salle 1
6639c3c594131100082385ed
19 avril 2024
19 avril 2024
BILLIET en redressement judiciaire [Adresse 4] représentée par Me Aurélie VAN LINDT, avocat au barreau de LILLE S.E.L.A.S.
Source officielleChambre sociale 4-4
677f6615e034c1f8dc4587ef
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Aurélie PRACHE, Présidente, Monsieur Laurent BABY, Conseiller, Madame Nathalie GAUTIER, Conseillère,
Source officielle1ère Chambre Civile
678199796d34da2cbdce03e5
8 janvier 2025
8 janvier 2025
code de procédure civile, statuant en premier ressort après que la cause a été appelée en audience publique le 1er Octobre 2024 devant Christophe NOEL, Juge, statuant comme juge unique, assisté de Aurélie
Source officielleETRANGERS
686f4e36334d55acd19f1dba
8 juillet 2025
8 juillet 2025
PREFET DU NORD MAGISTRAT (E) DÉLÉGUÉ (E) : Danielle THEBAUD, conseillère, à la cour d'appel, désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté (e) de Aurélie
Source officielleETRANGERS
686f4e36334d55acd19f1dbe
8 juillet 2025
8 juillet 2025
PREFET DU NORD MAGISTRAT (E) DÉLÉGUÉ (E) : Danielle THEBAUD, conseillère, à la cour d'appel, désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté (e) de Aurélie
Source officielleETRANGERS
686f4e36334d55acd19f1dc0
8 juillet 2025
8 juillet 2025
DE LA SOMME MAGISTRAT (E) DÉLÉGUÉ (E) : Danielle THEBAUD, conseillère, à la cour d'appel, désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté (e) de Aurélie
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
68709e407c3ffdb9560b0837
10 juillet 2025
10 juillet 2025
160 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE CONSEILLER DÉSIGNÉ PAR LE PREMIER PRÉSIDENT (n° , 2 pages) Nous, Valérie DISTINGUIN, conseiller désigné par le premier président, Assistée de Aurelie
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6889a8af0b31e6c455a2848c
29 juillet 2025
29 juillet 2025
[V] [J] né le 09 juin 1995 à [Localité 2], de nationalité algérienne demeurant :[Adresse 1] Ayant pour conseil choisi Me Aurèle Pawlotsky, avocat au barreau de Paris LIBRE, non comparant, non représenté
Source officielleETRANGERS
681306ae8cc74354d664750f
29 avril 2025
29 avril 2025
DU NORD MAGISTRAT (E) DÉLÉGUÉ (E) : Agnès MARQUANT, présidente de chambre, à la cour d'appel, désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Aurélie
Source officielleETRANGERS
681306af8cc74354d6647513
29 avril 2025
29 avril 2025
NORD MAGISTRAT (E) DÉLÉGUÉ (E) : Agnès MARQUANT, présidente de chambre, à la cour d'appel, désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté (e) de Aurélie
Source officielleETRANGERS
67f8af4cb5ff6e72c96124bc
10 avril 2025
10 avril 2025
NORD MAGISTRAT (E) DÉLÉGUÉ (E) : Nathalie RICHEZ-SAULE, . conseillère, à la cour d'appel, désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté (e) de Aurélie
Source officielleETRANGERS
6864c1f531953a33f9365de5
1 juillet 2025
1 juillet 2025
NORD MAGISTRAT (E) DÉLÉGUÉ (E) : Agnès MARQUANT, présidente de chambre, à la cour d'appel, désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté (e) de Aurélie
Source officiellePage 44 sur 688