règlement ; - le dossier comporte un plan de masse paysager qui détaille, dans sa légende, les arbres de haute tige préservés, les arbres de haute tige supprimés, les arbres de haute tige plantés et les arbustes

Monsieur Z... expose qu'il a demandé à Monsieur X... dans le cadre de contrats TESA de réaliser des travaux d'entretien des espaces paysagers, notamment la tonte, le désherbage et la taille d'arbustes

utilisation d'une mini pelle mécanique, - infirmer le jugement en ce qu'il les a déboutés de leur demande de condamnation sous astreinte de Mme [Y] à faire procéder ou à procéder à l'élagage des arbres, arbustes

17juillet 2003 à 5 H 35, le conducteur s'étant engagé à une vitesse excessive, 110km/h selon le tachygraphe, sur la bretelle d'autoroute avant de finir la course en contrebas de la route dans les arbustes

Origines du sinistre : absence d'étanchéité dans jardinières (faute de conception), absence d'entretien régulier des surfaces visibles, prolifération d'arbustes non adaptés dans les jardinières, absence

et leur caractère endémique, l'arrêté attaqué comporte, en tout état de cause, une prescription selon laquelle " les plantations de haies et bosquets seront réalisés en mélangeant les arbres et les arbustes

premier lieu, il résulte des motifs exposés au point 20 du présent jugement que la société requérante n'est pas fondée à demander l'exclusion de sa base imposable d'une plantation d'arbres et des arbustes

, aux termes de l'article Ua 11 relatif à l'aspect extérieur des constructions : " () Clôture : / Les clôtures sont interdites sauf sous forme de : / ' haies végétales mêlant des espèces locales d'arbustes

Les arbres et arbustes seront maintenus ou remplacés par des arbres d’essences similaires. / Arbres isolés remarquables, bandes boisées / Les arbres et arbustes seront maintenus ou remplacés par des arbres

Il ne peut par ailleurs être affirmé au regard des pièces produites par les parties que d’autres arbustes de cette espèce florale seraient présents sur le terrain d’assiette, dans sa partie dont le sol

le projet en litige prévoit la construction d'une place de stationnement au sud de la parcelle d'assiette du projet, qui sera recouverte de pelouse, selon la notice et le plan de masse, avec deux arbustes

Selon eux, le cyprès et les autres arbustes de la troisième zone doivent également être abattus car leur ombre portée sur la piscine provoque gêne et dommages.

Je constate la présence d'un grillage métallique ancien dont certains fils ont été emprisonnés dans les troncs des arbustes les plus importants du fait de leur accroissement, le grillage étant à l'origine

présentes - terrasse : pierres noircies » ; que ces observations laconiques ont été précisées par un courrier de Locagest 18, en date du 3 décembre 2014, indiquant : « le jardin a été tondu, les haies et arbustes

Je constate à côté de ce socle une racine d’arbre prise dans le carrelage ainsi qu’un petit tronc d’arbuste qui reposent sur le balcon.

Selon l'article 671 du code civil 'il n'est permis d'avoir des arbres, arbrisseaux et arbustes près de la limite de la propriété voisine qu'à la distance prescrite par les règlements particuliers actuellement

orientée à l'EST, bénéficiait non seulement du soleil dans la matinée en été et d'une bonne luminosité le reste de la journée, mais également d'une perspective végétalisée du fait de la présence d'arbustes

En effet, l’expert a ajouté la précision suivante : “ sous les trois arbres nous avons constaté un sous bois constitué d’arbustes et de petits arbres prêts à prendre la relève nous pouvons donc conclure