Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2205711_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Sanson, rapporteur public, - les observations de Me Ruffel, représentant le groupement d'employeurs de Saint-Thibéry. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cb7abd3db21cbdd8d9a9
17 mars 2011
17 mars 2011
née le 17 Décembre 1962 à HAZEBROUCK (59190) demeurant...-59260 HELLEMMES LILLE représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Anne MANNESSIER, avocat au barreau de LILLE DÉBATS
Source officielleCour d'Appel
6253cb59bd3db21cbdd8d5a1
31 janvier 2011
31 janvier 2011
Thierry X...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101254
12 novembre 2015
12 novembre 2015
Y...quelques années plus tard, d'abord, en qualité de collaborateur, puis d'associé ; qu'en raison de dissensions opposant les associés, M. X...et Mme Z... ont notifié leur retrait à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cefd
17 juin 2008
17 juin 2008
Rep / assistant : Me Anne BARRE-THOMAS (avocat au barreau de MARMANDE) APPELANTE d'un jugement du Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale d'AGEN en date du 5 mars 2007 dans une affaire enregistrée
Source officielle4ème Chambre
DTA_1913242_20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
Aux termes de l'article 200 quater du code général des impôts, dans sa rédaction applicable à l'année en litige : " 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d7ef
20 décembre 2010
20 décembre 2010
EXPOSE DU LITIGE Suivant demande enregistrée le 19 mai 2006, Monsieur Thierry X... a fait attraire devant le Conseil de Prud'Hommes de METZ son ex-employeur, la S. A. S.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10464
15 novembre 2017
15 novembre 2017
2004, du bail des locaux constituant le siège social de la société que cette dernière a pourtant continué à occuper, qu'il a licencié l'intégralité des salariés affectés à la production à la fin de l'année
Source officielle2ème Chambre
69cff2adcdc6046d4700ae87
3 avril 2026
3 avril 2026
de la SELARL THIERRY AVOCAT, avocats au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DÉFENDEUR : S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93ff8
18 mai 2018
18 mai 2018
Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assistée sur l'audience par Me Thierry COURANT, avocat au barreau
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2007:CR07060
11 décembre 2007
11 décembre 2007
Thierry, LE PROCUREUR GÉNÉRAL PRÈS LA COUR D'APPEL DE LYON, LA COMMUNE DE SAINT-ROMAIN-AU-MONT-D'OR, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7e chambre, en date du 13 septembre 2006,
Source officielle8e Chambre C
6031e10da34bcbb4b056b7d3
14 juin 2018
14 juin 2018
Thierry X... et la SCP BR ès qualités de liquidateur de M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2301266_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
années la pollution du ruisseau sur sa propriété en moyenne une fois par mois et le débordement des eaux en moyenne une fois par an ; -il est confronté au silence et à l'inaction de la commune de Thouaré-sur-Loire
Source officielleCour d'Appel
6253cdaabd3db21cbdd94140
18 octobre 2018
18 octobre 2018
Il n'est pas produit la déclaration de revenus pour l'année 2017.
Source officielle1ère Chambre
63d0d63781a7b805de12b754
24 janvier 2023
24 janvier 2023
MONGE, Président de Chambre Madame Anne VERRIER, Conseiller Monsieur Dominique ORSINI, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lilian ROBELOT, ARRÊT : - PAR DÉFAUT - Prononcé
Source officielleCour d'Appel
6253c88dbd3db21cbdd859c1
10 octobre 2001
10 octobre 2001
Louis GERBET, Président M Eric SENNA, Conseiller Mme Anne DARMSTADTER, Conseiller GREFFIER : Mme Chantal Z..., Greffier, DEBATS : A l'audience publique du 12 Septembre 2001, où l'affaire a été mise en
Source officiellesoc
613721bbcd580146773f69b3
24 septembre 1992
24 septembre 1992
Anne-Marie, demeurant Coisnongie, Sainte-Anne-sur-Brivet à Pontchateau (Loire-atlantique), 122°/ de M. ZJ...
Source officielleciv2
Donne défautc/Mmes X
6137211dcd580146773f1147
28 février 1990
28 février 1990
cour d'appel de Toulouse (3ème chambre), au profit : 1°) de Monsieur le directeur des services fiscaux de BOURGES, service des Domaines, pris en sa qualité de curateur à la succession vacante de Thierry
Source officielle10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000022330301
26 mai 2010
26 mai 2010
Article 2 : Les pénalités pour mauvaise foi dont la décharge a été accordée au titre de l'année 1999 sont remises à la charge de M. et Mme A.
Source officielleCour d'Appel
6253caadbd3db21cbdd8bbb4
15 janvier 2008
15 janvier 2008
d'une part, ET : CAISSE RÉGIONALE D'ASSURANCE MALADIE D'AQUITAINE 80, Avenue de la Jallère 33053 BORDEAUX CEDEX Rep / assistant : Mme Annie LECLERCQ (Resp.
Source officiellePage 44 sur 566