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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372197cd580146773f50ce
19 juin 1991
19 juin 1991
Fontanaud, Mme Chaussade, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
6137219ccd580146773f537c
19 décembre 1991
19 décembre 1991
Z..., Y..., Hanne, Berthéas, Lesage, conseillers, Mmes Barrairon, Bignon, Chaussade, conseillers référendaires, M. Parlange, avocat général, M.
Source officiellesoc
6137219dcd580146773f5393
11 juillet 1991
11 juillet 1991
Z..., Mmes Bignon, Chaussade, conseillers référendaires, M. Dorwling-Carter, avocat général, M.
Source officiellesoc
613721a9cd580146773f5c14
13 février 1992
13 février 1992
Chazelet, Lesire, Leblanc, Hanne, Lesage, conseillers, Mmes Barrairon, Bignon, Chaussade, Batut, conseillers référendaires, M. Picca, avocat général, M.
Source officiellesoc
613721accd580146773f5e5f
22 janvier 1992
22 janvier 1992
X..., Mlle Y..., Mme Chaussade, conseillers référendaires, M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03023_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
La société Comptoir Charentais du Chauffage, reprise en 2014 par le groupe Martin Belaysoud Expansion, exerce une activité de commerce de produits dans les domaines du sanitaire et du chauffage.
Source officielle9ème chambre
69ef83d6cdc6046d47ba1f2d
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Noël HURET, président Mme Anne MAILLOT-MILAN, juge Mme Françoise LARGET, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier MINISTERE PUBLIC Mme Alice FUSINA, substitut du procureur de la République DEBATS
Source officielleProcédures Collectives
69b2bf30cdc6046d4769f76c
8 janvier 2026
8 janvier 2026
CHÂLONS EN CHAMPAGNE JUGEMENT DU 08/01/2026 LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 15/12/2025, l'entreprise ci-après nommée : Sarl MLC [Adresse 1] [Localité 1][Adresse 2] Activité : Plomberie, chauffage
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201683
17 décembre 2015
17 décembre 2015
X... et du montant des indemnités conventionnelles de logement et de chauffage auxquelles lui-même et son épouse pouvaient prétendre leur vie durant ; que M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2007479_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
Par acte d'engagement du 6 novembre 2012, le lot n° 3 " Chauffage Ventilation Désenfumage Rafraichissement " a été attribué à la société industrielle de chauffage en entreprise.
Source officielleCivil JCP PROCEDURE ORALE
678829ffc21c0e53e790de88
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Reste à définir la notion de chauffage normal.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
615e0e76c25a97f0381f56c9
20 mai 2014
20 mai 2014
En 2011, la société Poujoulat a décidé d'engager un commercial, [R] [Q], pour renforcer le développement de l'activité chauffage dans le secteur dévolu à [D] [J].
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200145
7 février 2008
7 février 2008
nouvellement créés dont le classement dans une catégorie de risque est effectué en fonction de l'activité exercée, sont redevables, au titre des accidents du travail et des maladies professionnelles, durant l'année
Source officielleChambre civile 1-2
67908993a212a19f662df5fe
21 janvier 2025
21 janvier 2025
DUMEAU de la SELASU ANNE-LAURE DUMEAU, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 628 **************** INTIMÉE E.P.I.C.
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2106456_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
S'agissant du tarif appliqué pour les dispositifs de chauffage : 6.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
615e0e06c25a97f0381f5179
26 novembre 2014
26 novembre 2014
La société CHAUFFAGE et ENTRETIEN s'est vu confier les travaux de chauffage, ventilation, climatisation, désenfumage selon marché du 28 septembre 2001 d'un montant de 1.344.492,22€ TTC.
Source officielle2ème Chambre
65b3619a1d7564000872de78
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Chaque étage est équipé d'une armoire de distribution d'eau chaude pour le chauffage de chaque appartement. Un comptage d'énergie mesure la consommation de chaque appartement.
Source officielleChambre 10 cab 10 H
68e94d793ea43407b910276a
7 octobre 2025
7 octobre 2025
A partir de l'année 2014, la société COSY HOME HERMES a opéré des retenues sur les loyers et charges, arguant de désordres affectant l’installation de chauffage-ventilation-climatisation de l'immeuble
Source officielleChambre 10 cab 10 H
68e94d7b3ea43407b91027c3
7 octobre 2025
7 octobre 2025
A partir de l'année 2014, la société COSY HOME HERMES a opéré des retenues sur les loyers et charges, arguant de désordres affectant l’installation de chauffage-ventilation-climatisation de l'immeuble
Source officielleChambre 10 cab 10 H
68e94d7e3ea43407b9102878
7 octobre 2025
7 octobre 2025
A partir de l'année 2014, la société COSY HOME HERMES a opéré des retenues sur les loyers et charges, arguant de désordres affectant l’installation de chauffage-ventilation-climatisation de l'immeuble
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