The evidence before the Commission including the videotapes indicated that the staircase to the second floor was at the front of the balcony and potentially in the line of fire depending on the angle.

This requires establishing, firstly, whether the civil-law remedy was effective in theory and in practice at the relevant time; that is to say that the remedy was accessible, capable of providing redress

In particular, it was not clear to what extent the tree had been leaning or whether the angle had been calculated with reference to the slope or the pavement. 36.

Il présente des cicatrices de lésions type arme blanche sur le thorax et les bras ainsi que des cicatrices séquelles d’hématome au niveau des deux jambes.   » 16.

côté pansement) avec [S], j'ai pris un carton qui se trouvait en hauteur sur une étagère et j'ai ressenti une forte douleur entre la nuque et l'épaule gauche qui irradie au niveau de l'omoplate et du thorax

*** EXPOSE DU LITIGE Madame [R] [G], née le [Date naissance 5] 1978, a été victime, à l’âge de deux ans et demi, d’un accident domestique ayant consisté en une brûlure par eau chaude au niveau du thorax

barreau de MULHOUSE APPELANTS ET : SA ALSTOM HOLDINGS, [Adresse 19] SAS ALSTOM POWER SERVICE, [Adresse 19] SAS ALSTOM POWER SYSTEMS, [Adresse 20] représentées par Me Magali THORNE

Paris sous le numéro 314.397.670 Représentées par Me Alain FISSELIER de la SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque L 0044 Assistées de Me Thierry MOLLET-VIEVILLE plaidant pour la SCP DUCLOS - THORNE

Environnement, l'association Les Amis de La Commanderie d'Epailly, l'association Les Amis de Nesle et de Massoult, l'association Loisirs Clomot, l'association Nicolas Rolin, l'association Non Aux Éoliennes de Thury

    Selon un certificat médicolégal du 4 janvier 2011, tel que complété le 12 janvier 2011, le requérant Leleşan présentait un polytraumatisme du thorax avec fracture d’une côte ainsi que de

    La Cour estime qu’il convient d’examiner sous l’angle de l’article   2 de la Convention les griefs formulés par le requérant, étant entendu que, maîtresse de la qualification juridique

    D’après deux certificats médicaux, l’un établi par l’hôpital de la prison de Korydallos le 27 mai 2014 et l’autre par l’hôpital général des maladies du thorax d’Athènes, le requérant était

    Pour être admises au centre, les femmes enceintes devaient être munies d’une échographie faite par un spécialiste, d’une radiographie du thorax et d’un certificat médical d’un médecin de

Constitution   : taille, poids, périmètre du thorax en inspiration et en expiration du patient.

douleurs au niveau du dos et de la taille, dont les mouvements sont douloureux, des ecchymoses jaunies, de 1 x 3 cm. et de 3 x 1 cm., dans les parties intercostales n° s 5, 6 et 7 sur le côté gauche du thorax

Il faisait état en outre de ce que le requérant accusait des douleurs au niveau de la boîte crânienne et du thorax dorsal bilatéral. 44.

Entre le 10   décembre 2010 et le 11 janvier 2011, la requérante fut examinée par un médecin généraliste à cinq reprises, elle passa des radiographies du thorax et fut soumise à des analyses de sang

appelé en urgence examinait le cadavre vers 10h20, faisait remonter la mort aux environs de 3 h du matin et ne constatait aucune trace de violences, à l’exception de traces d’injection au niveau du thorax

atélectasie complète lobe lombaire inférieure gauche, lame d'hémothorax gauche, rupture diaphragmatique gauche, solution de continuité estimée à 7 cm avec hernie diaphragmatique contenant estomac, la rate, angle