de Saint-Vincent dans le Val d'Aoste en Italie, alors qu'il portait à la ceinture et sous sa veste un aimant de 8 kg, que, lors de cette interpellation, Giovanni Y... était en compagnie d'un nommé Alberto

Le certificat médical initial établi à la même date, fait état d'une " anxiété et dépression suite conflits professionnels, altercation et violences sur le lieu du travail répétées avec menace et choc

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Z..., Alberta, Fleurisse A..., épouse C..., demeurant ..., en cassation

..., demeurant ci-devant ..., et actuellement 6, place de l'Eglise, 56680 Plouhinec, en cassation d'un arrêt rendu le 21 janvier 1993 par la cour d'appel de Rennes (4e chambre), au profit de Mme Alberta

Accord pour l’utilisation du vote électronique comme moyen exclusif de vote aux élections 2025 des représentants du Personnel au Comité Social et Economique de la Société ALTEREA

access to French nationality depending on whether individuals born in France, to French-born parents of Algerian origin, were born before or after Algerian independence: no violation Facts – Until Algeria

#Alberto Toronjo Benitez vs Il-Kummissjoni Ewropea.#Kawża F-33/07.

16711/15 Mahdi Mohammad Bin-Abeddal-Sala MOHAMMAD against Denmark lodged on 31 March 2015 SUBJECT MATTER OF THE CASE The application concerns an Algerian national, born in 1994, who lost his family in Algeria

Jacques X..., demeurant ..., 40000 Mont-de-Marsan, en cassation d'un arrêt rendu le 5 avril 1996 par la cour d'appel de Bourges (chambre sociale), au profit de la société Colom Alberti, dont le siège est

Pasquin X..., tous les trois demeurant Albertacce n 23 à Calacuccia (Corse), 4 / M. Antoine B..., domicilié ... (14ème), 5 / Mme D...

Roland Y..., agissant en qualité de légataire universel et exécuteur testamentaire d'Annette Z..., veuve d'Alberto X..., a donné mandat à M.

de la décision, confirmée par une décision de la directrice académique des services de l'éducation nationale chargée des écoles et des collèges du 7 juillet 2023, affectant son fils C E au collège Alberto

Alberto X..., demeurant à Sao Paulo (Brésil), 33, Rua B... Ibeca "Citade Jardim" ; 2°) La société civile de gestion Dickens, dont le siège social est à Nice (Alpes-Maritimes), ... ; 3°) M.

Constantino Alberto Abrantes Rodrigues 28/11/1946 Alhadas, Coimbra 2. Alberto Carvalho Santos 15/06/1945 Coimbra 3. Manuel António de Jesus Florêncio 08/09/1956 Abrantes 4.

#Farzoo Inc. e Jacobus Albertus Wybrand Maria Joseph Kortmann contro Commissione delle Comunità europee.#Irricevibilità.#Causa 352/87.

. # Alberto Campolongo gegen Hohe Behörde der Europäischen Gemeinschaft für Kohle und Stahl. # Verbundene Rechtssachen 27-59 und 39-59.

Great Britain and Northern Ireland lodged with the Court under Article 34 of the Convention for the Protection of Human Rights and Fundamental Freedoms (“the Convention”) by a British national, Mrs Alberta

#Alberto Jorge Moreira da Fonseca Lda contra Instituto da Propriedade Intelectual da União Europeia.#Processos apensos T-318/06 a T-321/06.