Albert A, demeurant... ; M.

Albert, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 8 février 1990, qui a déclaré irrecevable l'opposition formée par lui contre un jugement de défaut rendu par le tribunal

Albert es-qualité de civilement responsable de son fils mineur Thierry, contre un arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre spécialement chargée des affaires des mineurs, en date du 5 juin 1986 qui, dans

du 16 janvier 1997, qui, dans la procédure suvie contre personne non dénommée, pour faux et usage de faux, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu les mémoires produits

Albert X..., demeurant ... ; M.

Albert, - Y... Camille, - Z... Marcel, - A...

591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "aux motifs que les faits, tels qu'ils ressortent du dossier de la procédure, sont les suivants : alertés

annule le jugement du 15 juin 1982 par lequel le tribunal administratif de Rouen l'a condamnée à supporter 60 % du coût des travaux de réfection de la plage de la piscine et des locaux du centre sportif Albert

Vu les protestations et réserves formulées par Monsieur [J] [Y] et la S.A.S.

exerçant sous l'enseigne Mat Z..., demeurant ..., 93240 Stains, en cassation de deux arrêts rendus les 10 juin 1998 et 1er février 2000 par la cour d'appel de Paris (19e Chambre civile, Section A), au profit

avant l'été 2000, que les paiements par chèques effectués à son profit par Charlotte Y... pouvaient correspondre à sa rémunération et les retraits en espèces à des dépenses particulières ; qu'enfin, le

Pierre Louis Albert X... 192 parts de la société civile immobilière (S. C. I.) LE JARDIN ; que M.

usine et a confié la maîtrise d'oeuvre à la société Arcad 2, suivant un marché de travaux publics conclu le 25 février 1994 ; que l'ouvrage a été mis partiellement à la disposition de la société EAI Alternateurs

non-assistance à personne en péril, l'a condamné à la peine de 200 heures de travail d'intérêt général à effectuer dans un délai de 18 mois et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit

rapport de M. le conseiller BLONDET, les observations de Me BOUTHORS, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MOUTON ; Statuant sur le pourvoi formé par : - L'ASSOCIATION ALBERTO

l'alerte relative à la non-conformité du produit litigieux dans un délai de dix jours à compter de la notification de l'ordonnance à intervenir ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat une somme de 2

CONGES INTEMPERIES BTP Caisse Rhône-Alpes Auvergne N°SIREN : 779787035 [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté par La SELARL MSM HUISSIERS & ASSOCIES ST [Adresse 2] [Localité 1] CONTRE * La SAS CASA DI ALBERTO

La SAS BATIMADECO, représentée par avocat, a soutenu ses conclusions en défense n°2 aux termes desquelles, au visa des articles 145 et 835 du code de procédure civile, elle forme protestations et réserves