CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

38 931 résultats pour « techniciens »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00853

Cassation

23 mai 2017

23 mai 2017

technologies France, de Me A..., avocat de Mme Y..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Y..., engagée le 5 décembre 2001, en qualité de technicien

Source officielle

Page 43 sur 1947

← PrécédentSuivant →
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02066

Cassation

21 septembre 2017

21 septembre 2017

Z... a été engagé le 16 avril 2001 par la société LVP en qualité de technicien radio ; que placé en arrêt de travail à compter du 27 janvier 2014, le salarié a été déclaré inapte définitivement à tout

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01225

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

Y... a été engagé le 2 mai 1986 par la société des Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (la société), pour occuper, au dernier état de la relation contractuelle, un poste de technicien de maintenance et travaux

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01022

Cassation

22 septembre 2021

22 septembre 2021

[U], a été engagé le 15 mai 2007 par la société Europe et communication (la société) en qualité de technicien en électricité et promu cadre par avenant du 2 juin 2010. 2.

Source officielle
CC

soc

6137213dcd580146773f226d

Cassation

6 juin 1990

6 juin 1990

X... a été embauché par la Société de construction de lignes électriques en qualité de technicien pour travailler à l'étranger, par contrat dactylographié du 2 mai 1982 qui prévoyait une rémunération brute

Source officielle
CC

soc

6137268acd58014677426648

Cassation

21 novembre 2007

21 novembre 2007

X..., engagé le 20 juin 1995, en qualité de chauffeur technicien de maintenance, par la société LBA constructions, a été victime d'un accident du travail le 12 mars 2001 ; qu'après deux examens médicaux

Source officielle
CC

soc

6137222fcd580146773faeeb

Cassation

18 mai 1994

18 mai 1994

Y..., technicien d'entretien à l'atelier d'entretien du matériel de la SNCF à Bening, a été détaché le 22 septembre 1987 à la brigade de la voie à Rohrbach-les-Bitche, en prévision d'une mutation, sur

Source officielle
CC

soc

61372293cd580146773feaf1

Cassation

30 janvier 1996

30 janvier 1996

X..., qui avait été engagé, le 9 septembre 1982, par la société Blott Artis en qualité de technicien, a donné sa démission le 2 août 1990 ; qu'en soutenant que par la faute de l'employeur, il avait été

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00197

Cassation

9 février 2022

9 février 2022

[E] a été engagé par l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) en qualité de technicien contentieux.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00604

Cassation

18 mai 2022

18 mai 2022

[L] a été engagé à compter du 15 septembre 1993 par la société Renault (la société) en qualité de technicien de méthodes principales. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00470

Cassation

13 avril 2023

13 avril 2023

[Y] a été engagé en qualité de technicien qualifié le 29 novembre 2011 par la société Benteler automotive, avec un statut assimilé cadre, au niveau 5, coefficient 335 de la convention collective nationale

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00539

Cassation

17 mai 2023

17 mai 2023

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 23 juin 2021), Mme [G] a été engagée en qualité de technicienne titres à compter du 17 mai 1999 par la société Financière Meeschaert.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00300

Cassation

13 mars 2024

13 mars 2024

[L] a été engagé en qualité de technicien coordinateur par la société Rhodia opérations à compter du 6 janvier 1981.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO01203

Cassation

16 novembre 2022

16 novembre 2022

Il exerçait en dernier lieu les fonctions de monteur et technicien snaps. 2. Le 19 décembre 2016, il a été déclaré inapte à son poste par le médecin du travail. 3.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO01159

Cassation

9 novembre 2022

9 novembre 2022

Dans le dernier état de la relation contractuelle, elle occupait les fonctions de technicienne d'activité support, statut non-cadre. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00044

Cassation

25 janvier 2023

25 janvier 2023

[K] a été engagé le 11 juillet 2008 par l'association Hôpital [Adresse 3] en qualité d'ouvrier d'entretien, et exerçait en dernier lieu les fonctions de technicien. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00048

Cassation

25 janvier 2023

25 janvier 2023

engagée à compter du 1er septembre 2005 par l'Association des Flandres pour l'éducation et la formation des jeunes et l'insertion sociale et professionnelle (AFEJI) (l'association) en qualité de technicienne

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00009

Cassation

18 janvier 2023

18 janvier 2023

[K] a été engagé le 11 juin 2004 en qualité de technicien garantie par la société Croquet. Son contrat de travail a été repris par la société Blue automobiles (la société).

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO01129

Cassation

14 novembre 2024

14 novembre 2024

[T] a été engagé en qualité de technicien, le 3 septembre 2007, par la société Envea, anciennement dénommée la société Environnement.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO01302

Cassation

18 décembre 2024

18 décembre 2024

[H] a été engagé en qualité de technicien dépanneur informatique à domicile le 12 décembre 2011, d'une part, par la Société lyonnaise de dépannage à domicile (SLDD), d'autre part, par la Société pour la

Source officielle