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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
956 résultats pour « faux incident »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 2
Un incident sur l'une des deux tranches ne devra en aucune façon porter atteinte à la sûreté de l'autre tranche.
LEGIARTI000045561364
conforme aux préconisations sécuritaires du service Pro Santé Connect prononcées et signifiées par l'ANS auprès du responsable technique du Fournisseur de Service Par ailleurs, en cas d'incident de sécurité sur son service, en particulier si cet incident
Article 4
De plus, un dispositif de détection des incidents éventuels de contamination consécutifs à la défaillance de ce premier système sera installé. Le second système de confinement sera constitué par au moins une barrière physique.
Article Annexe
Il s'agit du quotient de la puissance rayonnée incidente perpendiculaire à une surface par l'aire de cette surface. Elle est exprimée en Watts par m² (W/m²).
De plus un dispositif de détection des incidents éventuels de contamination consécutifs à la défaillance de ce premier système sera installé. Le second système de confinement sera constitué par au moins une barrière physique.
Article Annexe IV
l'épreuve À partir de tout ou partie des données suivantes : -une situation professionnelle nécessitant l'organisation d'un transport (itinéraire, plan de chargement...), la gestion des activités du conducteur, et une problématique à résoudre liée à un incident
Article Annexe I
Déclaration d'accident ou de pollution accidentelle L'exploitant d'une installation est tenu de déclarer dans les meilleurs délais à l'inspection des installations classées les accidents ou incidents survenus du fait du fonctionnement de cette installation
Article Annexe II
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 01 > 88
E = (dP/dA) [W m - 2 H = t 0 - 2 Définition détaillée des expressions utilisées : dP : puissance exprimée en watts [W] ; dA : surface exprimée en mètres carrés [m 2 E (t), E : éclairement énergétique ou densité de puissance : puissance rayonnée incidente
Méthode de préparation Le regroupement de plusieurs échantillons, couches dissociables ou composant est proscrit car il peut conduire à une dilution, voire à un faux négatif.
Article Annexe IX
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 72 > 06
La fourniture de faux documents par le sous-traitant est considérée comme un manquement grave et justifiant la rupture immédiate des relations, sans mise en demeure préalable ni indemnités, conformément aux dispositions du II de l'article 14.4.
Article TABLEAU A
Bijoux en faux (Marchand de). Blanchisseur de toiles et fils pour les particuliers. Blatier avec voiture. Bois à brûler (Marchand de). - Celui qui, n'ayant ni chantier, ni magasin, ni bateau, vend par voiture au domicile des consommateurs.
Faux plafonds et parois séparant des conduits de ventilation Les faux plafonds ou les parois servant à délimiter un conduit de ventilation par rapport au tunnel, de même que l'ensemble des parois des conduits de ventilation, présentent un degré coupe-feu
Article Annexe Ib
Recueillir des informations en décodant les données liées aux défaillances sur la ligne de production (incidents liés à la sécurité, indisponibilité liée à la maintenance, retouches de réglages trop fréquentes...)
Article 73
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 53
sont utilisées pour des dépenses liées à l'exploitation, au cours de l'exercice de survenance sur l'exploitation, ou au cours de l'exercice suivant, de l'un des risques résultant : a) De l'apparition d'un foyer de maladie animale ou végétale ou d'un incident
Moraceae Figuier comestible faux fruit, feuille, bourgeon de feuille, tige furocoumarines (psoralene, bergaptene) Filipendula ulmaria (L.) Maxim.
On s'attache à sensibiliser les élèves : -à la justesse et à la pertinence lexicales ; -à la notion de registre ; -aux faux amis et aux particularités lexicales (hispanismes et gallicismes) des deux langues par un travail de comparaison entre langue maternelle
Article B
Bactériose du manguier, de l'anacardier et du faux poivrier. Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion. pv manihotis. Bactériose du manioc. Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion. pv passiflorae. Bactériose de la passiflore.
. - par la technique du faux semis ; Le cas échéant, la couverture des sols en interculture longue peut ne pas être rendue obligatoire uniquement pour des sols à très forte teneur en argile, selon la définition u. de la présente annexe.
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