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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
9ème Ch Sécurité Sociale
63b7cdc36b63637c907b7d39
4 janvier 2023
4 janvier 2023
**** APPELANTE : Madame [S] [B] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Etienne BOITTIN, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE INTIMÉE : LA CAISSE DE RETRAITE ET DE PRÉVOYANCE DES CLERCS
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd93128
6 avril 2016
6 avril 2016
La procuration au clerc de notaire M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100251
5 mars 2015
5 mars 2015
qualité et est employée en qualité de secrétaire notariale ; que les époux X... avaient expressément donné une procuration à l'effet d'être représentés lors de la signature de l'acte de prêt par un " clerc
Source officielleciv2
ébouter au fond de ses prétentionsc/M. X
ECLI:FR:CCASS:2013:C200130
31 janvier 2013
31 janvier 2013
cet acte a donné lieu à l'établissement d'un procès-verbal de recherches infructueuses établi dans les formes de l'article 659 du code de procédure civile ; que selon les énonciations de l'acte « le clerc
Source officielle1ère chambre
DTA_2301512_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
à exploiter une carrière d'argiles et de sables au lieu-dit " Perrin " à Clérac (Charente-Maritime).
Source officiellecr
6079a88e9ba5988459c4df75
28 mars 1968
28 mars 1968
AU 28 MARS 1963, DATE A LAQUELLE ELLE FUT RENVOYEE AU 10 OCTOBRE 1963; LES PREVENUS APPELES A CETTE AUDIENCE PAR UN EXPLOIT DU 12 AVRIL 1963 DE Z..., HUISSIER, ET DELIVRE A NOUVEAU PAR UN DE SES CLERCS
Source officielle6ème Chambre
DTA_2501947_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 février 2025 sous le n° 2501947, et un mémoire en réplique enregistré le 27 juin 2025, Mme B A, ayant pour avocat Me Clerc, demande au tribunal
Source officielleCour d'Appel
6253c8f1bd3db21cbdd86c3a
12 novembre 2003
12 novembre 2003
Est également mentionnée sa profession de clerc de notaire et c'est devant lui que les parties prenantes ont comparu et non pas devant le notaire en titre.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
61636eec77a1403986670cb6
13 octobre 2011
13 octobre 2011
siège [Adresse 1] représentée par la SCP HARDOUIN, avoués à la Cour ayant pour avocat Maître Philippe LEGRAND avocat au barreau de PARIS INTIMÉE CAISSE DE RETRAITE ET DE PREVOYANCE DES CLERCS
Source officielleciv3
613721a0cd580146773f55a6
27 novembre 1991
27 novembre 1991
d'acquérir l'immeuble, puis, le 27 octobre, de la société Copror un télex indiquant le désir de cette société d'acquérir et annonçant la venue, en l'étude, de son mandataire ; que le 28 octobre, le clerc
Source officielle15e Chambre A
616260358672d229b881634f
10 janvier 2014
10 janvier 2014
un sursis jusqu'à jugement sur leur plainte pénale et tenant à un défaut d'annexion de leur procuration à l'acte, à leur défaut de représentation à l'acte notarié de prêt par Madame [L] qui n'est pas clerc
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2301990_20230801
1 août 2023
1 août 2023
Saint André et s'est ensuite rendu à la mairie de Cléry Saint André pour réclamer une copie des enregistrements-vidéos ; il a envoyé le soir même un mail à la police municipale de Cléry mais ce message
Source officielle1ere Chambre
634f9590b5afe5adfff28a5f
18 octobre 2022
18 octobre 2022
siège [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Me Franck BENHAMOU de la SCP VBA AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine Clerc
Source officielle1ere Chambre
63465938c024d1adffef7540
11 octobre 2022
11 octobre 2022
[L] [M] né le [Date naissance 2] 1971 à [Localité 6] de nationalité française [Adresse 5] [Adresse 5] Non représenté COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine CLERC, président
Source officielle4ème Chambre
696758bacdc6046d473c9b3b
13 janvier 2026
13 janvier 2026
BELLIN, Greffier, DEMANDEURS A L'INCIDENT : Monsieur [S] [O] [A] [N] [M] né le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 17] [Adresse 8] [Localité 2] ayant pour avocat postulant Me Jérôme CLERC
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
6946a6d575782d5f06fa1c14
8 avril 2025
8 avril 2025
CG/MLP Ordonnance N° du 08 AVRIL 2025 Chambre 6 N° RG 25/00038 - N° Portalis DBZ5-W-B7J-J4MZ du rôle général [T] [Z] [U] épouse [Y] c/ Caisse DE RETRAITE ET DE PREVOYANCE DES CLERCS ET EMPLOYES
Source officielle1ere Chambre
63d0d5b381a7b805de12b58e
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Adresse 6] [Localité 2] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine Clerc
Source officielle1ere Chambre
642e63c2826f3a04f521681f
4 avril 2023
4 avril 2023
nationalité Française [Adresse 12] [Localité 7] représentés et plaidant par Me Pierre BENDJOUYA, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine Clerc
Source officielleCour d'Appel
6253c900bd3db21cbdd86f6c
4 février 2004
4 février 2004
l'appui de leur appel, ils soutiennent : - que le procès-verbal de saisie-attribution est entaché de nullité car il a été délivré non par Maître BRIANT, huissier de justice en personne, mais par un clerc
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100337
20 mars 2014
20 mars 2014
Monsieur X...a déclaré au clerc, monsieur Z..., qu'il refusait de payer la commission réclamée par l'agence La Maison de l'Immo.
Source officiellePage 43 sur 407
BOUCHERIE CLERC
Jugement arrêtant un plan de cession — Jugement arrêtant le plan de cession.
10/07/2026
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SARL PASCAL CLERC
09/07/2026
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SARL CLERC
Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.
08/07/2026
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CLERC, Marvin
07/07/2026
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CLERC, Christophe
07/07/2026
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