.) ; que Bernard B..., invoquant une aggravation de son état, sollicite une nouvelle expertise afin d'examiner l'état de son index droit ; que, toutefois, en l'état des pièces qu'il verse aux débats

contre les arrêts de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RENNES : - le premier, en date du 26 septembre 2014, qui, dans l'information suivie contre eux des chefs de complicité de vol aggravé

[H] [Y] a été mis en examen des chefs de viols, violences et menaces de mort, aggravés, à l'encontre de Mme [S] [G], et violences aggravées, à l'encontre de Mme [O] [D]. 3.

, laquelle constitue donc le seul facteur de confusion retenu, sans violer l'article 1382 du code civil et le principe de libre concurrence ; 2 / qu'en retenant "qu'en outre, ce risque se trouve aggravé

verse des indemnités journalières qui sont calculées "sur la base du salaire journalier de la période mentionnée à l'article R. 433-4, qui précède immédiatement l'arrêt du travail causé par cette aggravation

[H] [A], un droit d'usage et d'habitation d'une valeur de 170 000 euros, en contrepartie d'un abandon de créances d'une valeur de 91 469 euros, et qu'ils avaient ainsi aggravé leur insolvabilité, sans

; 2°/ qu'en faisant référence à l'état antérieur de l'exposant pouvant être à l'origine des troubles et lésions constatés, sans prendre en compte la possibilité de troubles aggravés

mi-temps sous condition, à savoir si l'état de santé de la salariée ne s'aggravait pas, éventualité qui n'aurait d'ailleurs pu se concrétiser puisque l'état de santé de la salariée devait effectivement s'aggraver

son recours contre cette décision alors, selon le moyen, qu'elle soutenait, dans son opposition à l'enregistrement de la marque française "MC Mons" du 17 mars 2014, que le risque de confusion était aggravé

I... a formé des pourvois contre l'arrêt de la cour d'assises de la Charente, en date du 20 septembre 2019, qui, pour viols et agressions sexuelles aggravés et viols aggravés à caractère incestueux, l'a

Jean-Jacques, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 27 septembre 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de viol et agression sexuelle aggravés

A..., contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 19 février 2001, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement dont deux ans avec

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, chambre correctionnelle, en date du 4 avril 1990, qui pour vols aggravés, tentatives de vols aggravés, vols, recel de vol aggravé et usage de fausses

dits, mais seulement "lors de l'examen de la demande de confusion des peines", sans qu'il ait été alors justifié de ce que le prévenu ait été mis en mesure de préparer sa défense sur cet élément d'aggravation

recevable l'appel interjeté par le procureur général un mois après le jugement à l'encontre duquel ni le prévenu ni le procureur de la République n'avaient interjeté appel et, statuant à nouveau, a aggravé

grief à l'arrêt attaqué (Douai, 26 mai 1988) de l'avoir débouté, alors, d'une part, que toute intervention chirurgicale comporte un risque d'échec susceptible d'entraîner des complications ou une aggravation

Frédéric, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 24 août 1993, qui l'a condamné pour attentats à la pudeur aggravés à 2 ans d'emprisonnement et l'a déchu de l'autorité

cause réelle et sérieuse n'est pas subordonnée à l'importance du préjudice subi par l'employeur; qu'en considérant que le retard de la plainte pour la disparition du code confidentiel n'avait pas aggravé