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1 750 résultats pour « Veing »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-116060

Admin. suprême

17 décembre 2012

17 décembre 2012

After that the first applicant was placed in one of the cells of ORB-2 and, being afraid that the ill-treatment would continue, cut his veins on both arms.

Source officielle

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Annonces BODACC3 résultats

Journal officiel
Radiations

VEINGERTNER, Sylvie, Nicole, VENZAL

SIREN 838993541Greffe du Tribunal de Commerce de Manosque

22/10/2024

Voir →

Créations

SCI DE TOUL VEING

SIREN 893911073GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-BRIEUC

16/02/2021

Voir →

Créations

VEINGERTNER, Sylvie, Nicole, VENZAL

SIREN 838993541GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

26/04/2018

Voir →

CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-3262169-3640194

Admin. suprême

14 septembre 2010

14 septembre 2010

the eighth article Mr Dink, pursuing the line of argument begun in the rest of the series, wrote that “the purified blood that will replace the blood poisoned by the ‘Turk’ can be found in the noble vein

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-2627

Admin. suprême

19 juin 2007

19 juin 2007

Two weeks later he cut his veins and attempted to set fire to himself. He was kept under medical supervision. On 24 August a doctor found his health to have deteriorated and ordered force-feeding.

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1245220-1296653

Admin. suprême

20 janvier 2005

20 janvier 2005

S. pour se venger du non-paiement par celui-ci de certaines dettes.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-12946

Admin. suprême

6 octobre 2020

6 octobre 2020

It appeared difficult to distinguish between a criminal call to obstruct the activities of public authorities combined with (a threat of) violence, a slogan in the same vein, which might give rise to a

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-223968

Admin. suprême

10 mars 2023

10 mars 2023

measures of restraint fragility of the reasons employed by the courts     2052/21 03/12/2020 Yulian Yevgenyevich NEMTSEV 1981     kidney and urinary disease, lower limbs varicose veins

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6364bb8ce405357f749ea9eb

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

déterminer une quelconque faute imputable aux époux [K], alors que l'enquête s'est exclusivement orienté vers un tiers mis en cause pour avoir volontairement déclenché l'incendie dans l'intention de se venger

Source officielle
CA

Chambre 2 A

63c256730bfda47c90075f2a

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

les autres causes possibles du décès de Mme [C] [W], épouse [Z], telles que deux lésions post-opératoires observées lors du séjour de la patiente en réanimation, à savoir une thrombose partielle de la veine

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6308625a5d4f3fc56380b122

Appel

23 août 2022

23 août 2022

[R] [X] [A] à payer à la SARL VVEIN LOCATION la somme de 10 000 euros à titre de dommages et intérêts pour le préjudice de jouissance subi ; CONDAMNE in solidum Mme [N] [F] [W] [A], Mme [B] [F] [I] [A

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69af5e3ecdc6046d4716f936

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

, et est spécialisée dans le traitement et l'utilisation du Pinus Pinaster, et privilégié le bois issu des forêts landaises gérées durablement et certifiées PEFC exploitant une activité dans la même veine

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65aa2d7e009f81000890db6c

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

raison de la multiplicité des doléances, des différentes interventions chirurgicales et je passe bien sûr les prothèses mammaires, le stripping, la nécessité d'opérer peut-être en janvier 2022 les veines

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

68f71377cbf3d85a0c71ebe6

Appel

20 octobre 2025

20 octobre 2025

médicale en indiquant, dans la motivation de son arrêté de placement en rétention du 14 octobre 2025 : « L'intéressé déclare avoir subi une « opération du rein droit à cause d'un rétrécissement des veines

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301311_20240502

Administratif

2 mai 2024

2 mai 2024

maximale, de densité hétérogène avec contingent spontanément hyperdense en faveur de saignements récents, un hématome sous-dural aigu de la scissure interhémisphérique, une thrombose " en pont " des veines

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2303838_20250514

Administratif

14 mai 2025

14 mai 2025

Si, au cours de l’entretien de médiation du 25 août 2021 ainsi qu’aux termes de son courrier daté du 30 mai 2022, le CHM a fait valoir que la tentative de pose d’un cathéter au niveau de la veine jugulaire

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2306487_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

Les requérants soutiennent d'une part qu'ils ont subi, au Kosovo, des menaces de personnes cherchant à se venger du père de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10638

Cassation

16 septembre 2020

16 septembre 2020

Le simple fait de déposer une plainte pénale ne garantit pas que les accusations portées sont fondées et la thèse soutenue par la SAS FBI de la machination ourdie par l'ancien président voulant se venger

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fdd3e892ccfdda7126a2bab

Appel

26 septembre 2018

26 septembre 2018

trouvaient que le jour de la mise à pied de G... quand les créatifs sont venus lui dire qu'il fallait immédiatement changer le code de la porte d'entrée de l'agence sinon elle allait revenir pour se venger

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100472

Cassation

11 mai 2016

11 mai 2016

les échanges de SMS versés aux débats confirmes les propos injurieux et outrageants tenus par cette dernière envers son époux ; que le mail en date du 6 avril 2014, envoyé par Mme [O], est de la même veine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2cbd3db21cbdd8d040

Appel

15 décembre 2008

15 décembre 2008

Elle fait remarquer qu'il n'existe pas des carrières de pierre de Villebois jaunes et d'autres grises mais que cette pierre est bayadère, en veines mélangées.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca53bd3db21cbdd8aae3

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

Y..., la veine a été gardée et quelques minutes après les mouvements cloniques se sont arrêtés et la respiration s'est normalisée.

Source officielle