#xa0; janvier 2010, approuvé par le conseil de protection, indique qu’une partie de 19 215 m² du terrain peut être utilisé pour des «   activités de loisirs à la journée   » ( günü birlik turizm

des substances chimiques, agents de cancers professionnels ; -1956 : les travaux de DOLL, puis en 1960 ceux de WAGNER, établissent le rôle cancérigène de l'amiante confirmé par les études du docteur TURIAF

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problèmes de consommation d'huile ; le changement de l'échangeur EGR a été préconisé ; Le 17 janvier 2023, la SOCIÉTÉ ANONYME DU GARAGE DE L'ATLANTIQUE, actuellement dénommée [F] [A], a remplacé le turbo

- Juger que le sinistre a pour cause exclusive une fuite de gasoil sur le turbo du véhicule incendié due au mauvais « clipsage » du tuyau de retour de gasoil - Juger que ce manquement est

.; and Bosphorus Hava Yolları Turizm ve Ticaret Anonim Şirketi (Bosphorus Airways) v.   Ireland [GC], no.   45036/98, § 141, ECHR 2005 ‑ ...).

The applicant bank disputed the validity of that assignment contract, claiming that on 15 March 1994 Textil had ceased to exist as legal entity owing to a merger with the company Turist Trip d.o.o.

On voyait aussi l'évêque autrichien Kurt Krenn, l'écrivain autrichien Peter Turrini ainsi que le directeur du Burgtheater de Vienne, Claus Peymann. M.

actions de l’État respectant les obligations juridiques qui découlent de l’appartenance à l’Union européenne seront conformes aux exigences de la Convention (voir, en particulier, Bosphorus Hava Yolları Turizm

Il cite l'affaire Bosphorus Hava Yolları Turizm ve Ticaret Anonim Şirketi c.

Gasparini case the Court had taken the view that NATO’s procedure for the settlement of internal disputes was not “manifestly deficient” within the meaning given to that term in Bosphorus Hava Yolları Turizm

;       66892/11 17/09/2011 Sinan TÖKÜ 27/04/1978 Kocaeli Mehmet ERBİL             67567/11 03/10/2011 ÖZSA İNŞAAT TAAHHÜT TURİZM

applied to goods whose importation was prohibited (see AGOSI v. the United Kingdom , judgment of 24 October 1986, Series A no. 108, concerning a ban on import of gold coins; Bosphorus Hava Yolları Turizm

According to the Court’s case-law (see among other authorities, Bosphorus Hava Yolları Turizm ve Ticaret Anonim Şirketi v.

C'est justement à ce moment-là que Giancarlo [Caselli] se prépare à quitter la pluie de Turin pour le soleil de Palerme. (...)

C’est justement à ce moment-là que Giancarlo se prépare à quitter la pluie de Turin pour le soleil de Palerme.

Turiac, avocate à Bucarest. Le gouvernement roumain («   le Gouvernement   ») a été représenté par son agente, M me C. Brumar, du ministère des Affaires étrangères. 3.