la peine d'un an d'emprisonnement ferme ; "aux motifs que sur la peine, la Cour approuve le tribunal en ce qu'il a prononcé une peine ferme à l'égard d'un prévenu dont le casier judiciaire porte trace

avoir pour le moins toléré mais en fait organisé, incité et surveillé des activités de prostitution dans ses deux établissements à l'époque considérée ; des déclarations de certaines employées et des traces

, le doute le plus large subsistant sur le point de savoir s'il a pu s'agir de violences volontairement exercées ou de secousses violentes effectuées comme manoeuvres de sauvetage, sachant qu'aucune trace

. ; "aux motifs adoptés que A... ne maintenait pas son véhicule près du bord droit de la chaussée, les traces de freinage établissant qu'il chevauchait la ligne médiane ; que M.

pas la tentative d'escroquerie, "et au motif que l'on ne pouvait retenir que l'incendiaire se fut introduit dans le magasin (avec les clefs dont Y... était seul à disposer) qui ne portait pas de trace

France, partie civile, suivant acte de Me X..., huissier de justice à Castelnaudary délivré le 21 avril 1992, alors que cet exploit a été signifié à la demande du ministère public ; qu'aucune trace dans

également relevé que, dès le 7 juin, Alain X... avait déménagé ses propres biens du domicile de sa compagne et modifié l'état des lieux en arrachant les moquettes, comme pour faire disparaître les traces

également relevé que, dès le 7 juin, Alain X... avait déménagé ses propres biens du domicile de sa compagne et modifié l'état des lieux en arrachant les moquettes, comme pour faire disparaître les traces

également relevé que, dès le 7 juin, Alain X... avait déménagé ses propres biens du domicile de sa compagne et modifié l'état des lieux en arrachant les moquettes, comme pour faire disparaître les traces

également relevé que, dès le 7 juin, Alain X... avait déménagé ses propres biens du domicile de sa compagne et modifié l'état des lieux en arrachant les moquettes, comme pour faire disparaître les traces

également relevé que, dès le 7 juin, Alain X... avait déménagé ses propres biens du domicile de sa compagne et modifié l'état des lieux en arrachant les moquettes, comme pour faire disparaître les traces

. ; qu'en dépit de l'absence de trace de ces actes sur le corps des victimes, les propos de S...

factures DCMD" : 88 389,02 francs (quatre vingt huit mille trois cent quatre vingt neuf francs deux centimes) et "GENE CABALEIRO : 19 950,00 francs (dix neuf mille neuf cent cinquante francs), aucune trace

conséquence, déclaré irrecevable la constitution de partie civile de la victime ; "aux motifs qu'il est constant et non contesté que la motocyclette avait un pneu lisse à l'arrière ; qu'il n'y a eu aucune trace

affirmations de Y... faites devant les enquêteurs comme devant le magistrat instructeur ont été corroborées par celles exprimées avec beaucoup de difficultés à l'expert psychiatre qui a relevé des traces

seulement les heures d'appel, les interlocuteurs n'ayant pu être identifiés, et qui, enfin, relevait à juste titre que la victime exposée à proximité des tirs d'une arme à feu est aussi maculée de traces

subi ; qu'en décidant d'accorder à Antoine Z... l'entière réparation de son préjudice tout en constatant que celui-ci circulait à une vitesse suffisamment excessive pour laisser près de 40 mètres de traces

interprète s'il ne maîtrise pas la langue employée à l'audience ; qu'en l'espèce, le prévenu, de nationalité colombienne, a été interrogé au cours de l'audience devant le tribunal correctionnel, par le truchement