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2 305 résultats pour « Tremblaye »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-8

660e43020740db0008fa91cb

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Face à des dysfonctionnements allégués du véhicule, qui aurait présenté des tremblements importants à plusieurs reprises, contraignant à son immobilisation le 2 octobre 2018 et après contact avec le vendeur

Source officielle

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110426

Cassation

14 octobre 2020

14 octobre 2020

M... a bien rédigé le testament litigieux, malgré les divergences concernant la vitesse, le rythme, la vivacité, la tension du tracé, les tremblements dès lors que la mise en page, le mouvement général

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2501939_20250910

Administratif

10 septembre 2025

10 septembre 2025

Elle soutient qu’elle présente « un tableau pathologique constitué notamment d’un ensemble de douleurs de tremblements de problèmes lombaires ainsi qu’au niveau des épaules ».

Source officielle
CA

14e Chambre

6034c51fbd0828b01483a3a1

Appel

28 septembre 2016

28 septembre 2016

du 1er juillet 2010 ; Qu'une déclaration d'accident du travail est effectuée le 17 avril 2012, relatant un accident en date du 20 janvier 2012, et mentionnant : « Madame [R] était souffrante (tremblements

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2502946_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Il soutient souffrir d’un syndrome dépressif sévère, accompagné de troubles psycho-comportementaux, de maux de tête et de tremblement constants ; son état de santé est incompatible avec toute activité

Source officielle
CC

comm

61372392cd5801467740b88b

Cassation

14 novembre 2000

14 novembre 2000

Commercial Building, n° ... c/ Hong Kong, domiciliée chez son agent la société Daher, ..., 3 / de la société Seabridge Gamar, dont le siège est rue du Chapelier, bât. 3404, zone de frêt 4, 93290 Tremblay-en-France

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e2028dcdc6046d478df156

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

[Adresse 2] * la société SELARL DU DOCTEUR PIERRE GERPHAGNON [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître Alexandre BECAUD -Toque n° 1994 [Adresse 2] * la société SELARL DU DOCTEUR AYMERIC TREMBLAY

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

6786b301df5b5c7d10ca45ab

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Ordonnons la remise de la mineure Madame Xsd [M] [C] [P] alias [Y] [K] [H] à Monsieur [H] [V] ; Fait à TREMBLAY EN FRANCE, 14 Janvier 2025 à heures LE GREFFIER LE PRÉSIDENT AFFAIRE : N° RG 25

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

669feed8d9953d09165a5616

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Fait à TREMBLAY EN FRANCE, le 23 Juillet 2024 à heures LE GREFFIER LE JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION NOTIFICATION DE L’ORDONNANCE AUX PARTIES : Reçu copie de la présente ordonnance et

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

661ebc38a0f635033634856e

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

Fait à TREMBLAY EN FRANCE, 16 Avril 2024 à heures LE GREFFIER LE JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION AFFAIRE : N° RG 24/02883 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZEXR NOTIFICATION DE L’ORDONNANCE AUX

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

669640d5f5112d8edd056e32

T. Judiciaire

14 juillet 2024

14 juillet 2024

Fait à TREMBLAY EN FRANCE, le 14 Juillet 2024 à heures LE GREFFIER LE JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION AFFAIRE N° RG 24/05515 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZST7 NOTIFICATION DE L’ORDONNANCE AUX

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

669640ebf5112d8edd057189

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Fait à TREMBLAY EN FRANCE, le 11 Juillet 2024 à heures LE GREFFIER LE JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION NOTIFICATION DE L’ORDONNANCE AUX PARTIES : Reçu copie de la présente ordonnance et notification

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

66964149f5112d8edd05801c

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Fait à TREMBLAY EN FRANCE, le 12 Juillet 2024 à heures LE GREFFIER LE JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION NOTIFICATION DE L’ORDONNANCE AUX PARTIES : Reçu copie de la présente ordonnance et notification

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TJ

J.L.D. CESEDA

6696414df5112d8edd0580b3

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Fait à TREMBLAY EN FRANCE, le 12 Juillet 2024 à heures LE GREFFIER LE JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION NOTIFICATION DE L’ORDONNANCE AUX PARTIES : Reçu copie de la présente ordonnance et notification

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TJ

J.L.D. CESEDA

66964176f5112d8edd058788

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Fait à TREMBLAY EN FRANCE, le 12 Juillet 2024 à heures LE GREFFIER LE JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION NOTIFICATION DE L’ORDONNANCE AUX PARTIES : Reçu copie de la présente ordonnance et notification

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TJ

J.L.D. CESEDA

669aa8d330bd4f0c3f6a830b

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

Fait à TREMBLAY EN FRANCE, le 19 Juillet 2024 à heures LE GREFFIER LE JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION NOTIFICATION DE L’ORDONNANCE AUX PARTIES : Reçu copie de la présente ordonnance et notification

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TJ

J.L.D. CESEDA

668590fa1d2b47a9d8cb4076

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Fait à TREMBLAY EN FRANCE, le 03 Juillet 2024 à heures LE GREFFIER LE JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION NOTIFICATION DE L’ORDONNANCE AUX PARTIES : Reçu copie de la présente ordonnance et notification

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TJ

J.L.D. CESEDA

668590fd1d2b47a9d8cb40ae

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Fait à TREMBLAY EN FRANCE, le 03 Juillet 2024 à heures LE GREFFIER LE JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION NOTIFICATION DE L’ORDONNANCE AUX PARTIES : Reçu copie de la présente ordonnance et notification

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TJ

J.L.D. CESEDA

6686e279e74459e0c7ecea1f

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Fait à TREMBLAY EN FRANCE, 04 Juillet 2024 à heures LE GREFFIER LE JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION NOTIFICATION DE L’ORDONNANCE AUX PARTIES : Reçu copie de la présente ordonnance et notification

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TJ

J.L.D. CESEDA

67856173aaacbea0fe67f625

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Fait à TREMBLAY EN FRANCE, le 13 Janvier 2025 à heures LE GREFFIER LE PRÉSIDENT NOTIFICATION DE L’ORDONNANCE AUX PARTIES : Reçu copie de la présente ordonnance et notification de ce qu'elle est

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