The medical reports drawn up indicated the applicant had suffered several injuries (right eye, nose, left shoulder, thorax, right ear, left thigh, and a presumed fracture of the right temporal bone).

ecchymoses et des traces d’abrasion sur le genou gauche, plusieurs ecchymoses sur les pieds, une rougeur et un gonflement sur une zone d’un diamètre de 1,6 cm sur le front, une ecchymose de 3 à 4 cm sur le thorax

Y... et Revillard, gardes-chasses, sur le territoire de l'Association communale de chasse agréée de Thorens ; qu'après avoir été déclaré coupable par le tribunal de police, il a été relaxé par la cour

écarter « tout objet dangereux ou délictueux dont peuvent être porteurs les individus appréhendés » ; Attendu qu'en se déterminant ainsi, dès lors que la seconde palpation de sécurité à hauteur du thorax

conclusions comme portées devant une juridiction incompétente pour en connaître et, par application de l’article 32 du décret du 27 février 2015 susvisé, de transmettre la requête de Mme A... , domiciliée à Thorens-Glières

Saint Blancard, avocat général ; Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Gautier, les observations de la SCP Defrenois et Levis, avocat des époux A..., de la SCP Tiffreau, Thoin

A... soutient qu’il a été agressé physiquement et violemment, avec notamment des gifles et des coups portés au thorax, par quatre agents de l’administration pénitentiaire le 31 juillet 2017 à la suite

déclarant non constructible ; qu'elle ne pouvait, par suite, être regardée comme étant située dans une "partie actuellement urbanisée" ; qu'ainsi et alors même qu'elle est desservie par la route de Thory

La tête des 5 métacarpiens est nettement ecchymotique, ainsi que le dos du pouce, au niveau de l’articulation inter phalangienne Membre supérieur gauche [plusieurs ecchymoses violacées] Thorax -piqueté

Perrone subit un traumatisme crânien et des contusions à l’épaule gauche, au thorax et à la main droite. 49.     M. R.

CONCLUSION (...) le décès de Mustafa Hacı Dölek est dû aux blessures et complications du foie et du poumon gauche causées par la balle ayant touché la droite du thorax.

LIEU DE PORTER DE 5.572 F A 27.860 F LE MONTANT DE L'INDEMNITE DUE PAR LE GROUPEMENT D'ENTREPRISES BOUCLIER ET CHATAGNAT-ZENONI-MOCELLIN ; SUR LES INTERETS : CONSIDERANT QUE L'HOPITAL-HOSPICE DE THON-LES-BAINS

  Françoise Elens-Passos   David Thor Bjorgvinsson     Greffière adjointe   Président  

La requête de la SARL Viltifruits qui exerce une activité de négoce et de courtage de fruits et légumes et dont le siège social est situé dans la commune du Thor dans le département de Vaucluse, tend à

le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de l'arrêté ministériel du 20 février 2025 établissant les modalités de répartition du quota de thon

OCCASION MATERIEL TRAVAUX PUBLICS (VOMTP), société à responsabilité limitée, dont le siège social est au domicile de sa gérante liquidatrice, Madame Z..., villa Roc Neife, col du Marais, Serraya, à Thones

  Sotirov   : une ecchymose de 3   cm sur 9   cm sur le côté droit du thorax et une ecchymose de 2,5   cm sur 3   cm sur le dos de la main droite.

Alors qu'il se trouvait débout derrière un camion, il a été percuté par ce véhicule qui reculait et lui a écrasé le thorax en le coinçant contre le quai de chargement.