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31 078 résultats pour « Thibert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725f4cd58014677421d32

Cassation

1 octobre 2002

1 octobre 2002

assez franchement, partir complètement à gauche et y rester avec une trajectoire rectiligne, comme s'il voulait doubler ; qu'il a précisé qu'il ne se souvenait pas si le clignotant fonctionnait ; que Thierry

Source officielle

Page 43 sur 1554

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CC

cr

61372606cd580146774225dc

Cassation

26 janvier 2000

26 janvier 2000

la moindre discussion et malgré son manque de crédibilité, la version des faits présentée par le personnel hospitalier selon laquelle cinq instruments (première ventouse, forceps Suzor, spatules de Thierry

Source officielle
CC

cr

61372648cd580146774245cf

Cassation

6 janvier 2004

6 janvier 2004

contraire il a négocié ce rachat en son nom personnel, puis au nom de la SCI Vogel dont il était le gérant, laquelle a finalement racheté la créance selon acte notarié du 5 Juillet 1995 ; qu'ainsi, Thierry

Source officielle
CC

cr

61372652cd58014677424a41

Cassation

7 octobre 2003

7 octobre 2003

. ; que, selon Thierry D..., il avait été contrarié par le comportement de Didier Z... vis-a-vis d'Yvonne B... ; que les médecins légistes-experts ont clairement indiqué au vu des observations faites

Source officielle
CC

cr

61372655cd58014677424c06

Cassation

26 mars 2003

26 mars 2003

Thierry, partie civile, contre les arrêts de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BOURGES qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée du chef d'homicide

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000008062668

Admin. suprême

17 novembre 2000

17 novembre 2000

Driss X... demeurant ... au Mas Thibert (13104) ; M.

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TCOM

Chambre 03

69f36fcacdc6046d4718e5ba

Commerce

14 mars 2025

14 mars 2025

Thierry FARSAT, Juge-commissaire, Débats en Chambre du Conseil le 12 Mars 2025 PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEURS SCP THEVENOT PARTNERS en la personne de Me [D] [R] ES/Q Administrateur de l'association

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. Yves LALANNE

69c39695cdc6046d47ddf2c2

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

. […] DEFENDERESSE ◊ SARL, THIBAUT, [F], [J],, [Adresse 3]. Ne comparaissant pas.

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CA

1re chambre civile

64c9f218be9373d969ac44b0

Appel

1 août 2023

1 août 2023

MMA IARD prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social [Adresse 2] [Localité 15] Assistés de Me Thierry CHIRON, substitué à l'audience par

Source officielle
TCOM

Chambre 02

6a0c89bbcdc6046d4733aefe

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Thierry SEMPERE, Mme Marie-Françoise RESVE, Juges.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a1924dbcdc6046d47539a14

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

[L] [I] né le 16 juillet 1997 à [Localité 1], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [Localité 2] assisté de Me Thibaut Della Pieta substituant Me Adrien Namigohar, avocat au barreau

Source officielle
CC

soc

613721a6cd580146773f5a3e

Cassation

27 février 1992

27 février 1992

Thierry Leclercq, demeurant 12, rue Victor Hugo à Lomme (Nord), 20°/ de M.

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TCOM

Trib. de Commerce

69f7df03cdc6046d47803365

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Monsieur [W] [F] [J] demande la conversion de la procédure de redressement judiciaire en liquidation judiciaire comme indiqué dans son courrier déposé au greffe le 23/03/2026 par son conseil Maître Thierry

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TCOM

Trib. de Commerce

6a049c5dcdc6046d479a8d78

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Localité 1] Inscrit au RCS sous le numéro 310 246 228 RCS [Localité 2] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Ludovic POUZOL Juges : Monsieur Thierry

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TCOM

Trib. de Commerce

6a049ce7cdc6046d479a9869

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

RCS sous le numéro 982 054 140 RCS [Localité 1] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision réputée contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Ludovic POUZOL Juges : Monsieur Thierry

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TCOM

REFERES DELIBERE M. Yves LALANNE

6a0b444bcdc6046d4717b94c

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

2026R00391 SCI CAMILLE ET MAXIME C/ [F] [V] [U] DEMANDERESSE * SCI CAMILLE ET MAXIME, [Adresse 1], Comparaissant par Maître Marie BAZOGE, Avocat au Barreau de Bordeaux, à la décharge de Maître Thierry

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TCOM

Chambre 02

6a0c92e8cdc6046d4734826a

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Thierry SEMPERE et Mme Valérie COURAUDON, Juges.

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CC

cr

édure suivie notammentc/M. Pascal X

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01475

Cassation

5 juin 2018

5 juin 2018

Thierry Z... a porté plainte et s'est constitué partie civile, exposant qu'avec le concours de son notaire, M.

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TCOM

Chambre 03

69f37c8fcdc6046d4719fde3

Commerce

25 avril 2025

25 avril 2025

Thierry FARSAT, Juge-commissaire, Débats en Chambre du Conseil le 2 Avril 2025 DEBITEUR : SAS CENTRE CHIRURGICAL DE [Localité 1] Activité : Création acquisition vente exploitation mise en location

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69e00aedcdc6046d476144a7

Commerce

30 mars 2026

30 mars 2026

Thierry CONSTANTIN Juges, assistés de Me Jean-Marc PRÉTAT, Greffier associé. Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 30 mars 2026.

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