avocat général référendaire, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Farrenq-Nési, conseiller, les observations de la SCP Monod, Colin et Stoclet, avocat de Mme Y..., de la SCP Célice, Soltner

commis alors qu'ils étaient mineurs, et à leur mère, Mme [I] [T], épouse [J] (Mme [T]), de s'être abstenue, dans le même temps, de dénoncer ces crimes, de leur porter secours et de leur prodiguer des soins

X..., chirurgien-dentiste, le remboursement de frais exposés à l'occasion de l'hospitalisation de 48 patients (frais d'anesthésie et de pharmacie) au motif, en particulier, que les soins pouvaient être

de grande instance peut s abstenir de désigner les agents, dûment habilités en qualité d enquêteurs, chargés d effectuer les visites et saisies autorisées, à la double condition d abord de laisser le soin

au vu des résultats des débats et ainsi libellée : "l'accusée Marianne Y... épouse X... est-elle coupable d'avoir à Tremblay en France (93), entre le 14 et le 21 mai 1990, volontairement privé de soins

ans par personne ayant autorité et, en répression, l'a condamné à 4 ans d'emprisonnement dont 2 ans avec sursis, outre l'obligation de se soumettre à des mesures d'examen médical, de traitement ou de soins

subordination, l'absence d'initiative quant aux conditions et aux modalités de paiement par le client, et l'information de la Mutuelle en ce qui concerne les problèmes de gestion (fin des travaux et des soins

unique, pris en ses trois branches : Attendu que Mme Vallée, engagée, à compter du 1er septembre 1982, par l'Association des pupilles de l'enseignement public des Hauts-de-Seine, gérant le Centre de soins

production d'une taxation du Pineau des Charentes, au titre des droits de consommation, quatre fois supérieure à celle des vins doux naturels", alors, selon le pourvoi, qu'en confiant à un expert le soin

dans un avenir prévisible quant à l'activité des laboratoires d'analyses de biologie médicale et que, bien au contraire, les ordonnances gouvernementales allaient institutionnaliser le rationnement des soins

Selon l'ordonnance attaquée rendue par le premier président d'une cour d'appel (Metz, 7 octobre 2022), le 23 juin 2022, Mme [B] a été admise en soins psychiatriques sans consentement sous la forme d'une

alors : « 1°/ que le service du contrôle médical peut, lorsqu'il procède à l'analyse de l'activité d'un professionnel de santé, consulter les dossiers médicaux des patients ayant fait l'objet des soins

il dispose et au plus tard dans un délai de quarante-huit heures à compter des mesures provisoires, soit mettre un terme à ces mesures si elles ne se justifient plus, soit décider d'une admission en soins

qualité pour engager une action en responsabilité contractuelle contre les constructeurs; qu'il résulte des mentions mêmes de l'arrêt attaqué, d'une part, que la SCI avait délégué à sa locataire le soin

toute incrimination dont la définition appartient à I'ordre communautaire doit être claire, précise et antérieure aux faits de la prévention ; qu'en l'état de simples nuances sur la forme liquide ou solide

le conseil du prévenu se réfère à la situation financière précaire de Romain X... lourdement endetté et maintenant privé de ressources, ainsi qu'à son état de santé qui serait préoccupant malgré les soins

homicide involontaire et non-assistance à une personne en danger déposée par Geneviève X... à la suite du décès de son époux ; "aux motifs que, si les professeurs Y... et Z... ont considéré que les soins

prévus par la loi, commise sur un mineur par un majeur ; que les attouchements imposés avec les mains volontairement et de manière répétée par un dentiste sur des parties du corps sans rapport avec les soins