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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69c15067cdc6046d47a7f8b7
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier. En présence de Monsieur Marc REYMONDET, procureur de la République adjoint.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2404223_20240522
22 mai 2024
22 mai 2024
de relever et d'évaluer la réalité et l'importance de la gêne occasionnée aux professionnels riverains par les travaux d'aménagement d'un axe magistral cyclable Boulevard des Pas Enchantés à Saint-Sébastien-sur-Loire
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2404224_20240522
22 mai 2024
22 mai 2024
de relever et d'évaluer la réalité et l'importance de la gêne occasionnée aux professionnels riverains par les travaux d'aménagement d'un axe magistral cyclable Boulevard des Pas Enchantés à Saint-Sébastien-sur-Loire
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2404259_20240522
22 mai 2024
22 mai 2024
de relever et d'évaluer la réalité et l'importance de la gêne occasionnée aux professionnels riverains par les travaux d'aménagement d'un axe magistral cyclable Boulevard des Pas Enchantés à Saint-Sébastien-sur-Loire
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2404262_20240522
22 mai 2024
22 mai 2024
de relever et d'évaluer la réalité et l'importance de la gêne occasionnée aux professionnels riverains par les travaux d'aménagement d'un axe magistral cyclable Boulevard des Pas Enchantés à Saint-Sébastien-sur-Loire
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2404265_20240522
22 mai 2024
22 mai 2024
de relever et d'évaluer la réalité et l'importance de la gêne occasionnée aux professionnels riverains par les travaux d'aménagement d'un axe magistral cyclable Boulevard des Pas Enchantés à Saint-Sébastien-sur-Loire
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2404266_20240522
22 mai 2024
22 mai 2024
de relever et d'évaluer la réalité et l'importance de la gêne occasionnée aux professionnels riverains par les travaux d'aménagement d'un axe magistral cyclable Boulevard des Pas Enchantés à Saint-Sébastien-sur-Loire
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2404268_20240522
22 mai 2024
22 mai 2024
de relever et d'évaluer la réalité et l'importance de la gêne occasionnée aux professionnels riverains par les travaux d'aménagement d'un axe magistral cyclable Boulevard des Pas Enchantés à Saint-Sébastien-sur-Loire
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2404385_20240522
22 mai 2024
22 mai 2024
de relever et d'évaluer la réalité et l'importance de la gêne occasionnée aux professionnels riverains par les travaux d'aménagement d'un axe magistral cyclable Boulevard des Pas Enchantés à Saint-Sébastien-sur-Loire
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2404387_20240522
22 mai 2024
22 mai 2024
de relever et d'évaluer la réalité et l'importance de la gêne occasionnée aux professionnels riverains par les travaux d'aménagement d'un axe magistral cyclable Boulevard des Pas Enchantés à Saint-Sébastien-sur-Loire
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2404388_20240522
22 mai 2024
22 mai 2024
de relever et d'évaluer la réalité et l'importance de la gêne occasionnée aux professionnels riverains par les travaux d'aménagement d'un axe magistral cyclable Boulevard des Pas Enchantés à Saint-Sébastien-sur-Loire
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2404389_20240522
22 mai 2024
22 mai 2024
de relever et d'évaluer la réalité et l'importance de la gêne occasionnée aux professionnels riverains par les travaux d'aménagement d'un axe magistral cyclable Boulevard des Pas Enchantés à Saint-Sébastien-sur-Loire
Source officielleCour d'Appel
6253c8c0bd3db21cbdd862b0
20 juin 2002
20 juin 2002
Sébastien C/ FRIGEDOC (SOUS L'ENSEIGNE D'AGRIGEL). Jugement du Conseil de Prud'hommes ANGERS du 28 Novembre 2000.
Source officielleCour d'Appel
6253cd26bd3db21cbdd9269a
8 septembre 2015
8 septembre 2015
Sébastien X...300 ¿ à titre de dommages-intérêts.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d2d
27 novembre 2014
27 novembre 2014
Représentée et assistée sur l'audience par Me Isabelle DURAND, avocat au barreau de PARIS, toque : C1251 Monsieur Sébastien A... demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e5bd3db21cbdd897e8
29 novembre 2007
29 novembre 2007
Jean D..., père, qui accepte de recevoir l'acte) Monsieur Sébastien D...
Source officielle8ème chambre
67ee19516cff766e94e388e6
2 avril 2025
2 avril 2025
Par acte du 26 Juin 2020, les époux [L] ont assigné l'EURL Pulcina Sebastien, la Compagnie MAAF Assurances, es-qualité d'assureur de l'EURL Pulcina Sebastien et la SAPA Building Systems France exerçant
Source officielleChambre 3 - CONSTRUCTION
67817d596d34da2cbdcdbe95
10 janvier 2025
10 janvier 2025
FRANCK ET SEBASTIEN C/ [O] [V], [H] [V] JUGEMENT DU 10 Janvier 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Madame Nadine BARRET, Vice-Présidente, statuant à juge unique GREFFIER lors des débats
Source officielleCour d'Appel
6253cd30bd3db21cbdd92882
15 octobre 2015
15 octobre 2015
Sébastien X... et Mme Marie-Jane Y..., épouse X... (les époux X...), au prix de 310 000 ¿.
Source officielleTrib. de Commerce
69f74952cdc6046d47718035
19 janvier 2026
19 janvier 2026
CHAMBRE DES PROCEDEURES COLLECTIVES Jugement de maintien de la période d'observation A l'audience du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France du 19/01/2026, Tenue au Palais de Justice par Monsieur Sébastien
Source officiellePage 43 sur 734