Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
607940b99ba5988459c3d668
6 janvier 1965
6 janvier 1965
ROQUES ET RYZIGER. MEME ESPECE : 6 JANVIER 1965. REJET. NO 62-13. 333. FONDS DE GARANTIE AUTOMOBILE.
Source officielleciv2
607940b99ba5988459c3d6ab
28 janvier 1965
28 janvier 1965
RYZIGER. A RAPPROCHER : 4 JUILLET 1962, BULL. 1962, IV, NO 598, P. 488 ; 22 NOVEMBRE 1962, BULL. 1962, II, NO 747 (2EME), P. 544 ; 9 OCTOBRE 1963, BULL. 1963, IV, NO 671, P. 557.
Source officiellecr
6079a87f9ba5988459c4d8f2
18 novembre 1965
18 novembre 1965
PRESIDENT : M ZAMBEAUX - RAPPORTEUR : M BOGUE - AVOCAT GENERAL : M BARC - AVOCAT : M RYZIGER.
Source officiellecr
6079a8869ba5988459c4dc1a
5 avril 1965
5 avril 1965
PRESIDENT : M ZAMBEAUX - RAPPORTEUR : M COMBEAU - AVOCAT GENERAL : M BOUCHERON - AVOCAT : M RYZIGER.
Source officiellecr
6079a88a9ba5988459c4dd68
8 juillet 1964
8 juillet 1964
NOUVEAU STATUE CONFORMEMENT A LA LOI, RENVOIE LA CAUSE ET LA PREVENUE EN L'ETAT, DEVANT LA COUR D'APPEL D'AMIENS PRESIDENT : M ZAMBEAUX - RAPPORTEUR : M COSTA - AVOCAT GENERAL : M RELIQUET - AVOCAT : M RYZIGER
Source officiellecr
6079a88d9ba5988459c4dd86
15 juillet 1965
15 juillet 1965
PRESIDENT : M ZAMBEAUX - RAPPORTEUR : M COMTE - AVOCAT GENERAL : M TOUREN - AVOCATS : MM MAYER, GOUTET, CHAREYRE, RYZIGER, NICOLAS, LE PRADO ET GIFFARD.
Source officiellecr
6079a8939ba5988459c4dfcf
12 juin 1965
12 juin 1965
PRESIDENT : M ZAMBEAUX - RAPPORTEUR : M POMPEI - AVOCAT GENERAL : M BARC - AVOCAT : M RYZIGER.
Source officiellecr
6079a8949ba5988459c4e021
6 décembre 1967
6 décembre 1967
CELUI-CI NE SAURAIT ETRE ACCUEILLI; ET ATTENDU QUE L'ARRET EST REGULIER EN LA FORME; REJETTE LE POURVOI PRESIDENT : M COMTE - RAPPORTEUR : M ROLLAND - AVOCAT GENERAL : M TOUREN - AVOCAT : M RYZIGER
Source officiellesoc
6079b1f69ba5988459c546ec
16 février 1965
16 février 1965
ROUSSEAU ET RYZIGER.
Source officiellecomm
61372158cd580146773f301b
9 octobre 1990
9 octobre 1990
Curti, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Loreau, les observations de Me Ryziger, avocat de M.
Source officiellesoc
6137215acd580146773f30d7
21 février 1991
21 février 1991
général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Waquet, les observations de Me Boulloche, avocat de la société Manoir industrie, division Bar-Lorforge, de Me Ryziger
Source officielleciv2
6137215dcd580146773f3217
3 octobre 1990
3 octobre 1990
Mucchielli, conseiller référendaire, les observations de Me Ryziger, avocat de M. X... et de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de Mme X..., les conclusions de M.
Source officielleciv2
6137215dcd580146773f3218
3 octobre 1990
3 octobre 1990
Tatu, avocat général, Mme Rouquet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Mucchielli, les observations de Me Ryziger, avocat de M.
Source officielleciv1
61372166cd580146773f3727
11 décembre 1990
11 décembre 1990
Sadon, premier avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Pinochet, les observations de Me Ryziger, avocat des consorts X..., de la SCP Vier et Barthélémy, avocat
Source officielleciv1
6137216acd580146773f390a
4 avril 1991
4 avril 1991
Savatier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Defrenois et Lévis, avocat de Mme veuve X..., de Me Ryziger, avocat de Mlle Y..., les conclusions de M.
Source officiellecomm
6137216ecd580146773f3b0e
14 mai 1991
14 mai 1991
Jeol, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Nicot, les observations de Me Ryziger, avocat de Mme H..., de la SCP Jean et Didier Le Prado, avocat de la caisse
Source officielleciv3
61372141cd580146773f246b
7 juin 1990
7 juin 1990
Vernette, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Deville, les observations de Me Le Griel, avocat de Mlle X... de Mathan, de Me Ryziger, avocat du district
Source officiellesoc
61372153cd580146773f2d92
11 décembre 1990
11 décembre 1990
Dorwling-Carter, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Guermann, les observations de Me Ryziger, avocat de la société Kenner Parker France, les conclusions
Source officielleciv1
6137234ccd58014677407f98
1 décembre 1999
1 décembre 1999
Durieux, conseiller, les observations de la SCP Ryziger et Bouzidi, avocat de Mme X..., de M. Y... et autres, les conclusions de M.
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007991855
29 juillet 1998
29 juillet 1998
Olson, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Ryziger, Bouzidi, avocat de M.
Source officiellePage 43 sur 195