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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000053712450
5 février 2026
5 février 2026
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du travail roulant
Source officielleACCO
ACCOTEXT000045539112
25 mars 2022
25 mars 2022
AVENANT ACCORD D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL OUVRIERS ROULANTS
Source officielleACCO
ACCOTEXT000045538856
2 mars 2022
2 mars 2022
Avenant n°3 Aménagement du temps de service du personnel roulant
Source officielleACCO
ACCOTEXT000045897735
15 avril 2022
15 avril 2022
ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LE PERSONNEL OUVRIER ROULANT
Source officielleACCO
ACCOTEXT000053386431
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Accord Aménagement du temps de travail pour le personnel ouvrier roulant
Source officielleACCO
ACCOTEXT000041825729
13 janvier 2020
13 janvier 2020
UN ACCORD SUR LA REMUNERATION ET L' AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES OUVRIERS ROULANTS
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038735381
29 avril 2019
29 avril 2019
Accord relatif à la DUREE DU TRAVAIL OU DE SERVICE DU PERSONNEL ROULANT
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051338375
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Accord collectif sur l'aménagement du temps de travail du personnel roulant
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046620452
17 novembre 2022
17 novembre 2022
ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (PERSONNEL ROULANT)
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043270840
22 février 2021
22 février 2021
UN ACCORD COLLECTIF DECOMPTE DU TEMPS DE SERVICE PERSONNEL ROULANT
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038513964
5 janvier 2019
5 janvier 2019
Accord sur l'application du régime d'équivalence pour les personnels ambulanciers roulants
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046152808
27 juin 2022
27 juin 2022
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur la rémunération du personnel roulant
Source officielleACCO
ACCOTEXT000044807887
15 décembre 2021
15 décembre 2021
AVENANT ACCORD D’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - OUVRIERS ROULANTS
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048941177
27 septembre 2023
27 septembre 2023
UN ACCORD COLLECTIF D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL ROULANT
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051994529
4 juillet 2025
4 juillet 2025
L'Avenant n° 2 à l'aménagement du temps de travail des ouvriers roulants
Source officielleACCO
ACCOTEXT000052045585
19 juin 2025
19 juin 2025
ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS DE TRAVAIL DU PERSONNEL ROULANT ET SEDENTAIRE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047122330
23 janvier 2023
23 janvier 2023
ACCORD RELATIF AUX CONGES PAYES DU PERSONNEL ROULANT AGROM TRANSPORT
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048133962
26 juin 2023
26 juin 2023
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL ROULANT
Source officielleACCO
ACCOTEXT000041870937
23 juillet 2019
23 juillet 2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA REMUNERATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES OUVRIERS ROULANTS
Source officielleACCO
ACCOTEXT000037581346
30 août 2018
30 août 2018
Avenant à l'accord collectif repos compensateur de remplacement du personnel roulant
Source officiellePage 43 sur 745
ROUSTANT, Prisca, Evelyne, Claudie, DELMAS
17/04/2026
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ROUSTANTIN
17/03/2026
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ROUSTANTIN
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
10/03/2026
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COSTES-LABISCARRE, Rodolphe, ROUSTANTIN
Cession sous acte authentique en date du 21/11/2025 Adresse de l'ancien propriétaire: Rue de l'Ancienne Poste 63710 Saint-Nectaire, Adresse du nouveau propriétaire: 13 Avenue Jean Giraudon 63710 Saint-Nectaire
23/12/2025
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ROUSTANTIN
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
14/09/2025
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