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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2102963_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

" un territoire de terre et d'eau, un territoire à énergie positive " comprend une orientation n° 3 qui prévoit de " préserver et valoriser la palette paysagère de l'Aunis Atlantique, véritable " poumon

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24BX02946_20250327

Admin. Appel

27 mars 2025

27 mars 2025

osseuses, et un examen par tomodensitométrie en mars 2013 au centre hospitalier de Kourou, alors géré par l'association Croix-Rouge Française, a révélé des métastases intéressant le bassin, le foie et le poumon

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2101827_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

B, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400601_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

B... est infirmière exerçant dans le service du bloc opératoire du pôle cœur/poumon du centre hospitalier universitaire (CHU) de Montpellier.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2400856_20260327

Administratif

27 mars 2026

27 mars 2026

A cet égard, les études dont se prévaut le requérant font apparaître que les poussières d’amiante inhalées sont définitivement absorbées par les poumons sans que l’organisme puisse les éliminer et peuvent

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2400859_20260327

Administratif

27 mars 2026

27 mars 2026

A cet égard, les études dont se prévaut le requérant font apparaître que les poussières d’amiante inhalées sont définitivement absorbées par les poumons sans que l’organisme puisse les éliminer et peuvent

Source officielle
TA

Juge unique 5

DTA_2401273_20240327

Administratif

27 mars 2024

27 mars 2024

E souffre d'une pathologie musculaire à type de myopathie et une atélectasie du poumon gauche. Il pèse environ 35 kg et est complétement dénutri.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2403457_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

Mme C épouse A, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2406041_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

La requérante se prévaut de l'ancienneté de son séjour en France et de la présence en sur le territoire français de sa mère, de nationalité française, qui souffre d'un cancer du poumon, chez qui elle déclare

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300495_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

A... est infirmière de bloc opératoire exerçant dans le service du bloc opératoire du pôle cœur/poumon du centre hospitalier universitaire (CHU) de Montpellier.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300498_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

B... est infirmier de bloc opératoire exerçant dans le service du bloc opératoire du pôle cœur/poumon du centre hospitalier universitaire (CHU) de Montpellier.

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2300150_20250416

Administratif

16 avril 2025

16 avril 2025

Un cancer du poumon lui a été diagnostiqué en 1988, dont il est décédé le 6 décembre 1989.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_1800338_20221011

Administratif

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Il est vrai que les données techniques versées au dossier montrent que les poussières d'amiante inhalées sont définitivement absorbées par les poumons, traversent ceux-ci jusqu'à la plèvre, sans que l'organisme

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_1800342_20221011

Administratif

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Il est vrai que les données techniques versées au dossier montrent que les poussières d'amiante inhalées sont définitivement absorbées par les poumons, traversent ceux-ci jusqu'à la plèvre, sans que l'organisme

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_1800343_20221011

Administratif

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Il est vrai que les données techniques versées au dossier montrent que les poussières d'amiante inhalées sont définitivement absorbées par les poumons, traversent ceux-ci jusqu'à la plèvre, sans que l'organisme

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_1800344_20221011

Administratif

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Il est vrai que les données techniques versées au dossier montrent que les poussières d'amiante inhalées sont définitivement absorbées par les poumons, traversent ceux-ci jusqu'à la plèvre, sans que l'organisme

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_1800345_20221011

Administratif

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Il est vrai que les données techniques versées au dossier montrent que les poussières d'amiante inhalées sont définitivement absorbées par les poumons, traversent ceux-ci jusqu'à la plèvre, sans que l'organisme

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_1800346_20221011

Administratif

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Il est vrai que les données techniques versées au dossier montrent que les poussières d'amiante inhalées sont définitivement absorbées par les poumons, traversent ceux-ci jusqu'à la plèvre, sans que l'organisme

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_1800347_20221011

Administratif

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Il est vrai que les données techniques versées au dossier montrent que les poussières d'amiante inhalées sont définitivement absorbées par les poumons, traversent ceux-ci jusqu'à la plèvre, sans que l'organisme

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_1800351_20221011

Administratif

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Il est vrai que les données techniques versées au dossier montrent que les poussières d'amiante inhalées sont définitivement absorbées par les poumons, traversent ceux-ci jusqu'à la plèvre, sans que l'organisme

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SARL POUMO D'AMOUR COMMERCIALISATION

SIREN 880846431Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon

30/06/2026

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Créations

POUMOT, Vincent, Antoine

SIREN 883547358Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes

21/06/2026

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Radiations

Loho-poumounga, Pascal

SIREN 889642443Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

15/04/2026

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Dépôts des comptes

POUMONS & HARAS

SIREN 917864407Greffe du Tribunal de Commerce de tours

16/12/2025

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Radiations

POUMO KAMENI DE KOBA, Hervé

SIREN 839627759Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

11/12/2025

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