A B, représenté par Me Orta, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision du 22 juillet 2024 par

Il soutient que : - la décision n'a pas pris en compte sa situation ; - s'il a bien effectué une pré-inscription à l'établissement d'enseignement ORT de Montreuil, il ne peut cependant communiquer

Le même jour, un contrat de maintenance du matériel loué a été signé entre la société des Orphées et la société Bio-Tech.

T... est-il coupable d'avoir à Gonfreville-L'Orcher (76) du 26 juin 2003 au 31 décembre 2005, commis sur la personne de K...

Ont été entendus au cours de l’audience ublique : - le ra ort de M. Sté hane Gueguein, - les conclusions de M.

de la lettre qu'elle produit en constitue bien une copie fidèle et durable comme en atteste une copie d'écran du logiciel national de gestion des accidents de travail / maladies professionnelles « Orphée

clôturée le 16 Avril 2025, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 03 Juin 2025 devant : Président : Stéphanie BENOIT, Vice-Présidente Siégeant en formation Juge Unique Greffier : Karine ORTI

du 1er trimestre 2026 inclus, avec intérêts au taux légal à compter de la mise en demeure du 13 juin 2025 , CONDAMNE Monsieur [E] [W] à payer au syndicat des copropriétaires de l’immeuble LE CLOS D'ORPHEE

clôturée le 02 Avril 2024, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 11 Juin 2024 devant : Président : Stéphanie BENOIT, Vice-Présidente Siégeant en formation Juge Unique Greffier : Karine ORTI

10 Décembre 2024, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 04 Février 2025 devant : Président : Stéphanie BENOIT, Vice-Présidente Siégeant en formation Juge Unique Greffier : Karine ORTI

A.D N°2017/ Rôle N° 15/21877 [M] [O] C/ [A] [U] [T] [M] SARL SELECTION IMMOBILIER SELECTION ASSURANCE Grosse délivrée le : à :Me Orta

xa0; 37756/05 12/10/2005 Abele PIGNA 16/11/1952 Forgione Salvatore Telese Terme 12/07/2018 12/09/2018 1,300 250     12984/06 27/03/2006 Roberta SMANASSI 09/12/1964 Abbate Ferdinando Emilio Orte

sécurité sociale de prendre, avant imposition d'une cotisation supplémentaire, des mesures de sécurité et de prévention dans l'établissement qu'elle exploite, situé route industrielle à Gonfreville-l'Orcher

Y... n'est pas fondé à soutenir que c'est à ort que par le jugement attaqué, le tribunal administratif d'Amiens a rejeté sa demande ; Article 1er : La requête de M. Y... est rejetée.

PAR CES MOTIFS Nous, Florence BARDOUX, Juge de la mise en état de la 4ème chambre du Tribunal Judiciaire de Lyon, assistée de Karine ORTI, Greffier ; Statuant publiquement, par décision contradictoire

démarches à entreprendre pour scolariser leur enfant, que ce soit dans un établissement public ou privé, et que la décision contestée, d'une part, est de nature à bouleverser le parcours académique d'Orphée

concernés, le conseil de prud'hommes a violé l'article 3.2.2. de l'accord du 12 décembre 2003 ; Mais attendu que selon l'article 3.2.2. de l'accord sur l'organisation et la réduction du temps de travail (ORTT

D doit être réparé, à hauteur de 4 000 euros ; - le préjudice du GIE Navimut au titre des indemnités qu'il a versées aux propriétaires des navires endommagés " Tana " et " Orphée " doit être réparé