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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
cr
613725d7cd58014677420eab
10 novembre 1998
10 novembre 1998
, ainsi qu'aux questions n° 9 et 12 ainsi posées : "Francis X... avait-il, au moment des faits, autorité sur Valérie B... au motif que celle-ci, élevée par Colette C...
Source officiellecr
6079a8469ba5988459c4c5b4
12 mars 1985
12 mars 1985
LUC, PREVENU DE COMPLICITE DE DESTRUCTION PAR EXPLOSIFS D'OBJETS MOBILIERS ET IMMOBILIERS APPARTENANT A AUTRUI, EN BANDE ORGANISEE, DE COMPLICITE DE COUPS ET BLESSURES VOLONTAIRES ET DE COMPLICITE DE
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210348
17 mai 2018
17 mai 2018
Mme B..., conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Y..., conseiller rapporteur, Mme Kermina, conseiller, Mme Parchemal, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Fabiani, Luc-Thaler
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100656
4 juin 2009
4 juin 2009
Jean-Luc et Marc Y..., venant par représentation de leur mère prédécédée, Noëlle Z..., née d'une première union, et son fils Maurice A..., né d'une seconde union ; Attendu que M.
Source officiellesoc
613721e2cd580146773f8724
21 septembre 1993
21 septembre 1993
Jean-Luc Z..., BNP, domicilié ... (Hauts-de-Seine), 10°/ de M. Daniel C..., BNP, domicilié ... (Hauts-de-Seine), 11°/ de Mme Dominique I..., BNP, domiciliée ... (Hauts-de-Seine), 12°/ de M.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:494983.20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et M. Jean-Luc Matt, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 25 mars 2025. La présidente : Signé : Mme Gaëlle Dumortier Le rapporteur : Signé : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8ebd3db21cbdd8b59d
28 février 2008
28 février 2008
B-... 27700 LES ANDELYS Monsieur Jean-Luc Z... ... 27700 LES ANDELYS Monsieur Christophe Z... ... ... 27700 LES ANDELYS représentés par la SCP LEJEUNE MARCHAND GRAY B..., avoués à
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310450
7 décembre 2017
7 décembre 2017
Luc Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 5 juillet 2016 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 1re section), dans le litige les opposant à Mme Marie
Source officiellecomm
613720e6cd580146773ef541
22 mai 1989
22 mai 1989
Y... et des Etablissements De Chefdebien, de Me Luc-Thaler, avocat de M. X... et de la société anonyme Simon, les conclusions de M.
Source officielle4ème chambre 1ère section
67895bf1428384b762e63c81
8 janvier 2025
8 janvier 2025
DOCTEUR [O] [G] [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Isabelle LUCAS BALOUP, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #B0148 Monsieur [O] [G] [Adresse 5] [Localité 4] représenté par Me Isabelle LUCAS
Source officiellecr
61372561cd5801467741d35c
21 mai 1997
21 mai 1997
ALDEBERT, les observations de la société civile professionnelle Jean-Pierre GHESTIN et de la société civile professionnelle, COUTARD et MAYER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS
Source officiellecr
613725fbcd580146774220b1
12 décembre 2000
12 décembre 2000
l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS
Source officiellecr
61372601cd58014677422363
28 juillet 1999
28 juillet 1999
mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE, les observations de Me BLONDEL, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS
Source officiellecr
61372602cd5801467742244b
28 juillet 1999
28 juillet 1999
Sur le rapport de M. le conseiller référendaire DESPORTES, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS
Source officiellecr
61372606cd5801467742261a
31 mai 2000
31 mai 2000
suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS
Source officiellecr
NE, en date du 8 novembre 1999, qui, dans la procédure suiviec/Ramon Y
61372608cd580146774226f5
30 mai 2000
30 mai 2000
à PARIS, le trente mai deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller CHANET, les observations de Me ROGER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS
Source officiellecr
édure suiviec/Richard Y
613725c2cd58014677420535
22 septembre 1998
22 septembre 1998
Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire KARSENTY, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS
Source officiellecr
613725c3cd58014677420563
30 mai 2000
30 mai 2000
observations de la société civile professionnelle DEFRENOIS et LEVIS, et de la société civile professionnelle ANCEL et COUTURIER-HELLER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS
Source officiellecr
613725c6cd580146774206ff
17 juin 1998
17 juin 1998
l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Y..., les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS
Source officiellecr
613725c7cd5801467742077b
1 juin 1999
1 juin 1999
Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS, les observations de la société civile professionnelle BARADUC et DUHAMEL et de Me BROUCHOT, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS
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