et justifiait le recours aux contrats à durée déterminée ; qu'ainsi, en se bornant à énoncer, pour estimer le contraire, que les animatrices ont été embauchées sans interruption pendant une très longue

Y..., masseur kinésithérapeute, a coté AMK5+5/2 les actes de rééducation d'un patient atteint d'une affection neurologique de longue durée et les actes de kinésithérapie respiratoire ; que la Caisse

[B], tiers de bonne foi, qui prévalait de son droit de locataire de longue durée sur le bien qui lui avait été volé, sans s'assurer que ce refus ne portait pas atteinte au droit de M.

localiser leurs intérêts pécuniaires ; que la présomption résultant du lieu de fixation du premier domicile matrimonial ne peut être prise en compte lorsque les époux vivent séparément pendant une longue

société a proféré à son encontre des mensonges, telle que l'affirmation selon laquelle il aurait été le compagnon de Mme [T], mère de Mme [L], ce qui était d'autant plus préjudiciable qu'il est marié de longue

Y... rappelait que tout au long de la période où la société a été considérée comme étant en état de cessation des paiements, les associés ont formellement réitéré leur promesse de verser les fonds dont

procédures fiscales ; 2 / que, si la procédure de vérification peut se dérouler dans les locaux d'un cabinet comptable, il est toutefois essentiel, pour qu'un débat contradictoire puisse se nouer tout au long

énoncées à l'alinéa 1 de l'article susvisé, que tel n'est pas le cas en l'espèce, les deux expertises n'étant nullement concordantes, l'une relevant que le pronostic vital était engagé à moyen terme ou à long

proposition, de trouver un poste le plus proche possible de ce que souhaitent le médecin du travail et la salariée ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a relevé les différentes tentatives faites tout au long

A... n'ait jamais prétendu que l'opération aurait constitué un don et le fait qu'il se soit contenté tout au long de la procédure d'une explication reconnue fausse pour justifier la remise des fonds sans

base, la cour d'appel a privé son arrêt de base légale au regard des articles 1134 et 1109 du code civil, L. 1231-1 et 1234-9 du code du travail ; 2°/ que les salariés faisaient valoir que tout au long

que depuis janvier 2014, elle souffrait de lombalgies, de troubles du sommeil liés au stress nécessitant un traitement médicamenteux et de troubles psychologiques entraînant des soins en continu et à long

M... demandait l'indemnisation (housses de coussins, coussins gel de douche, pince à long manche, troisième roue, roues tout terrain, Uristed band, alèses jetables, tapis de sol, appareil d'électrostimulation

cette argumentation sera donc rejetée ; "alors qu'Alain X... faisait valoir que l'enregistrement de la vitesse par le cinémomètre s'était produit au moment où il effectuait le dépassement d'un très long

leur disant que les garde-chasses n'étaient bons à faire que de basses besognes ; qu'un autre chasseur a confirmé qu'il avait vu le garde-chasse Merelle ramener un fusil, qui se trouvait à terre le long

de la vérité puisqu'il est intervenu auprès de Pierre X..., Yves Y... et Mario Constant Z... afin que ceux-ci fassent de faux témoignages ; que cette pratique a été réfléchie et perpétuée pendant de longs

X... ont maintenu leurs déclarations tout au long de l'enquête et de l'information ; qu'ont été dénoncés des faits de viol par intromission dans l'anus d'un doigt ou du sexe concernant S...

s'était écoulé sept mois entre la lettre d'avertissement susvisée du 16 novembre 1979 et la clôture du compte le 10 juillet 1980, et que l'expert avait relevé que le désengagement de la banque avait été long