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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
édure suivie du chef de violencesc/Jean Y
613726a6cd5801467742763f
22 mars 2005
22 mars 2005
Luc, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 21 octobre 2004, qui, dans la procédure suivie du chef de violences contre Jean Y..., Vincent Y..., Claudette
Source officiellesoc
61372407cd580146774114ed
26 février 2003
26 février 2003
Jean-Paul C..., demeurant ..., 62 / de M. Jean-Paul F..., demeurant ..., 63 / de M. Roland G..., demeurant ..., 64 / de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b426
11 mars 2008
11 mars 2008
Jean- Luc X... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cbf9bd3db21cbdd8ec23
19 octobre 2011
19 octobre 2011
Par ordonnance de référé en date du 21 octobre 2008, un expert a été désigné et une provision d'un montant de 2. 500 euros a été allouée à Monsieur Toussaint X....
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2401543_20240424
24 avril 2024
24 avril 2024
D de libérer sans délai le logement qu'il occupe au sein du centre d'hébergement Prahda Adoma P4505- 20, allée du grand Coquille - 45800 Saint Jean de Braye .
Source officielleChambre 1- Procédures collectives - Chambre du Conseil
69b71936cdc6046d47c9dd35
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Magistrats présents lors des débats : Monsieur Jean-Luc PLAT, Président, Monsieur Philippe CACAUX, Monsieur Sylvain PRUVOST, Juges.
Source officielleChambre 1- Procédures collectives - Chambre du Conseil
69c8fdf0cdc6046d4762fac7
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Magistrats présents lors des débats : Monsieur Jean-Luc PLAT, Président, Monsieur Philippe CACAUX, Monsieur Sylvain PRUVOST, Juges.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02829_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd23bd3db21cbdd925ec
30 juin 2015
30 juin 2015
Jean X... M. Bernard X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9ecbd3db21cbdd89954
27 novembre 2007
27 novembre 2007
ARRÊT DU 27 Novembre 2007 B.M / S.B --------------------- RG N : 06 / 01118 --------------------- Luc X... S.C.P.X...-REMOND-VABRE C / Jean-Christophe Z... Valérie Suzanne A...
Source officielle7 SS
CETAT:CETATEXT000007942377
29 novembre 1996
29 novembre 1996
Luc Z..., demeurant ... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cccfbd3db21cbdd9152e
12 mai 2014
12 mai 2014
: Christine MISSOUX-SARTRAND et Gérard SOURY, MINISTERE PUBLIC : Jean-Michel DESSET, Avocat Général, GREFFIER : Marie-Christine MANAUD, Le Président et les Conseillers sus-désignés en ayant seuls
Source officielle3ème Chambre Commerciale
5fca8b3ce894f77d4a8f7178
11 septembre 2020
11 septembre 2020
CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Luc GRELLET, plaidant, avocat au barreau de PARIS SA HELVETIA ASSURANCES venant aux droits de Gan
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007936592
18 décembre 1996
18 décembre 1996
Luc XX..., demeurant ..., M. Michel I..., demeurant ..., M. X... BUREAU, demeurant ..., M. Jean-Pierre Q..., demeurant ..., M. Thierry Y..., demeurant ..., M. Serge D..., demeurant ..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc4cbd3db21cbdd8fb6b
25 septembre 2012
25 septembre 2012
Jugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale du MANS, décision attaquée en date du 26 Janvier 2011, enregistrée sous le no 21 248 assuré : Jean-Luc X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd23bd3db21cbdd925f2
2 juillet 2015
2 juillet 2015
: Christine MISSOUX et Gérard SOURY, MINISTERE PUBLIC : Jean-Michel DESSET, Avocat Général, GREFFIER : Marie-Christine MANAUD, Le Président et les Conseillers sus-désignés en ayant seuls délibérés
Source officielleChambre 04
69f4994bcdc6046d4734ba7e
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Jean-Luc GAILHAC Juges : M. Claude DUFAUR M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c78
17 novembre 2014
17 novembre 2014
: Christine MISSOUX et Gérard SOURY, MINISTERE PUBLIC : Jean-Michel DESSET, Avocat Général, GREFFIER : Marie-Christine MANAUD, Le Président et les Conseillers sus-désignés en ayant seuls délibérés
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100193
14 février 2018
14 février 2018
Jean-Pierre Y..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication
Source officielleProcédures Collectives
69adf4abcdc6046d47fa9c8a
15 avril 2025
15 avril 2025
Juges présents lors des débats : Monsieur Dominique GAMBIER, Monsieur Jean MERCIER audience présidée par Monsieur Jean-Luc COURTIN Greffier d'audience : Maître Françoise PRINTEMS Ministère Public : Madame
Source officiellePage 43 sur 392