d'oeuvre de la société Engineering international, assurée auprès de la compagnie Winterthur, fait construire plusieurs immeubles en vue de les vendre par lots ; que les copropriétaires disposaient d'un jardin

d'oeuvre de la société Engineering international, assurée auprès de la compagnie Winterthur, fait construire plusieurs immeubles en vue de les vendre par lots ; que les copropriétaires disposaient d'un jardin

ressort, que les époux X... ont assigné leurs voisins, les époux Y..., pour obtenir la réparation de dommages qu'ils auraient subis sur une canalisation enterrée à la suite de travaux effectués dans leur jardin

... un logement moyennant un loyer assujetti au calcul de la surface corrigée ; qu'après s'être acquittés de ce loyer augmenté des redevances distinctes en raison de la mise à leur disposition d'un jardin

moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 19 juin 2001), que la société Isolation Plâtrerie du Sud-Est (IPSE) s'est engagée à exécuter des travaux pour le compte de la SCI Les jardins

Pour leur part, les activités qui dépassaient la seule question de la préservation des jardins des Vaîtes relevaient d'actions conduites avec d'autres associations de protection des jardins qui avaient

factures de fournitures de bureau de la société Bruneau qui auraient été payées par la société Savoie par l'intermédiaire de la société Ebi ou par la société Ereib et au regard des factures de mobilier de jardin

Puis, par un arrêté du 13 septembre 2018, le maire de la commune de Biot a transféré le permis de construire litigieux à la société Les Jardins d'Alysson.

Il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de Mme A la somme demandée par l'EHPAD " Les jardons du Gô " au titre des mêmes dispositions.

A..., titulaire du grade d’agent de maîtrise territorial, exerce des fonctions de jardinier au sein de la commune de l'Ha -les-Roses.

A..., titulaire du grade d’adjoint technique principal de deuxième classe, exerce les fonctions de jardinier au sein de la commune de l'Ha -les-Roses.

enregistré à son secrétariat le 1er avril 2021, à la suite du refus opposé par la maire de Paris à sa demande de communication de la ou des décisions portant nomination des candidats admis au poste de jardinier

à la suite du refus opposé par le maire de Perpignan à sa demande de copie de l'autorisation d'occupation du domaine public accordée à la brasserie Tanoa pour l'année 2016 pour l'installation de jardinières

Au 1er janvier 2002, ils ont transformé l'EARL en la SARL Nicolas le jardinier tout en poursuivant ces deux activités.

Phamuel X...était engagé en qualité de jardinier, au sein de la Société Jardinerie de l'Ile par un contrat à durée indéterminée à temps partiel.

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 01 FEVRIER 2008 No 2008/ 45 Rôle No 06/08905 Syndicat des Copropriétaires LES JARDINS DE GORBELLA C/ S.C.P

LES JARDINS DE L'ISLE S.A.R.L.

JUGEMENT Prononcé par mise à disposition Contradictoire en premier ressort EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE M. et Mme [V] sont propriétaires d'un appartement avec terrasse et jardin en jouissance