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2 734 résultats pour « Hoffmann »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e Chambre A

616308055a67331bacec3ca6

Appel

14 octobre 2011

14 octobre 2011

Greffier lors des débats : Madame Anne-Charlotte HOFFMANN. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 14 Octobre 2011.

Source officielle

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CA

3e Chambre A

616348f6543823d76b031791

Appel

24 juin 2011

24 juin 2011

ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 24 Juin 2011 Signé par Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de Chambre et Madame Anne-Charlotte HOFFMANN, greffier

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2117993_20220708

Administratif

8 juillet 2022

8 juillet 2022

Hoffmann, président du tribunal, M. Le Garzic, vice-président, Mme Van Maele, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 juillet 2022. Le président, Signé M.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2117996_20220708

Administratif

8 juillet 2022

8 juillet 2022

Hoffmann, président du tribunal, M. Le Garzic, vice-président, Mme Van Maele, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 juillet 2022.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2108118_20220708

Administratif

8 juillet 2022

8 juillet 2022

Hoffmann, président du tribunal, M. Le Garzic, vice-président, Mme Van Maele, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 juillet 2022. Le président, Signé M.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2116554_20220708

Administratif

8 juillet 2022

8 juillet 2022

Hoffmann, président du tribunal, M. Le Garzic, vice-président, Mme Van Maele, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 juillet 2022.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2116597_20220708

Administratif

8 juillet 2022

8 juillet 2022

Hoffmann, président, M. Le Garzic, vice-président, Mme Van Maele, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 juillet 2022. La rapporteure, Signé S.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2117699_20220708

Administratif

8 juillet 2022

8 juillet 2022

Hoffmann, président du tribunal, M. Le Garzic, vice-président, Mme Van Maele, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 juillet 2022.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2308735_20250929

Administratif

29 septembre 2025

29 septembre 2025

B... épouse C..., représentée par Me Hoffmann, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 16 mars 2023 par laquelle l’Assistance publique – Hôpitaux de Paris (AP-HP) a rejeté sa demande tendant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2301953_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 juin 2023, Mme A B, représentée par Me HOFFMANN, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69e31729cdc6046d47a7dce2

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

[U] [S], appelant, assisté de Me Bénédicte HOFMANN, avocat de permanence commis d'office, présent lors du prononcé de la décision et de M.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69e31736cdc6046d47a7ddb3

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

[A] [H] alias [X] [G], appelant, assisté de Me Bénédicte HOFMANN, avocat de permanence commis d'office présente lors du prononcé de la décision et de Mme [E] [K], interprète assermenté en langue ukrainienne

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69e3173fcdc6046d47a7de61

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

[P] [W], intimé, assisté de Me Bénédicte HOFMANN, présente lors du prononcé de la décision, ont sollicité la confirmation de l'ordonnance entreprise; Sur ce, Attendu qu'il convient d'ordonner la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca00bd3db21cbdd89cc3

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

BESSIN représenté par la SCP MOSQUET MIALON D'OLIVEIRA LECONTE, avoués assisté de Me Samuel CHEVRET, avocat au barreau de CAEN COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame HOLMAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa4bd3db21cbdd8ba13

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

JEANNETTE ... 14600 HONFLEUR représenté par la SCP TERRADE DARTOIS, avoués assisté de Me Anne RABAEY, avocat au barreau de CHERBOURG COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame HOLMAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacebd3db21cbdd8c22a

Appel

4 septembre 2008

4 septembre 2008

barreau de VERSAILLES Monsieur Paul A... ... 92420 VAUCRESSON représenté par Me Arnaud PERICARD, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame HOLMAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca76bd3db21cbdd8b1b6

Appel

18 octobre 2007

18 octobre 2007

, DÉBATS : A l'audience publique du 11 Septembre 2007 GREFFIER : Madame LEDOUX, greffier ARRÊT prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 18 Octobre 2007 et signé par Madame HOLMAN

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00139

Cassation

1 février 2017

1 février 2017

apos;honneur du travail, échelon or, correspondant à une ancienneté de 35 ans ; que s'estimant victime de discrimination et d'une inégalité de traitement, il a saisi la juridiction prud'homale

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO02091

Cassation

16 novembre 2016

16 novembre 2016

humaines puis, à compter du 2 octobre 2008, comme directeur des ressources humaines ; qu'ayant été licencié pour insuffisance professionnelle le 30 janvier 2009, il a saisi la juridiction prud'homale

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO02031

Cassation

10 novembre 2016

10 novembre 2016

employeur, par lettre recommandée du 28 avril 2011, qu'elle prenait acte de la rupture de son contrat en raison de manquements de la société à ses obligations, elle a saisi la juridiction prud'homale

Source officielle