Textes à écouter, à dire La récitation : elle s'appuie sur des textes faisant l'objet d'une étude; elle porte en priorité sur des poèmes, et éventuellement sur des extraits de théâtre.

Article 240-2.10

—

conformes aux dispositions de la division 311 du règlement ; - un compas magnétique étanche, conforme aux normes ISO pertinentes ou un système de positionnement satellitaire étanche faisant fonction de compas ; - la ou les cartes marines, ou encore leurs extraits

Article 208

—

L'indice prévu au même 2 est en outre majoré de 10 % pour les départements dont le taux d'épargne brute, calculé sur la base des données extraites des comptes de gestion afférents au pénultième exercice, correspondant au rapport entre, d'une part, la

Article Annexe 2-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 81 > 92

Code de l'action sociale et des familles

. - Liste des pièces justificatives à joindre impérativement au dossier de demande La photocopie du livret de famille ou de la carte nationale d'identité ou d'un passeport de la Communauté européenne ou un extrait d'acte de naissance ; ou, s'il s'agit

Article 257

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 19 > 61

Code général des impôts

Cette limite s'applique par objet et par an pour un même bénéficiaire ; 2° L'affectation par un assujetti aux besoins de son entreprise d'un bien produit, construit, extrait, transformé, acheté, importé ou ayant fait l'objet d'une acquisition intracommunautaire

Article Annexe 4-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 88 > 72

Code de commerce

l'article annexe 4-7 lors de la délivrance, conformément aux dispositions légales et réglementaires, notamment celles de l'article R. 123-151 du présent code, de renseignements et de statistiques sous une autre forme que les certificats, copies ou extraits

Article Annexe, art. 4

—

civil ainsi que toute pièce, s'il s'agit d'un étranger, l'autorisant à exercer une activité salariée en France conformément à la réglementation en vigueur et aux conventions ou accords régulièrement ratifiés ou approuvés et publiés ; b) Fournir un extrait

Article 55-19

—

Le croupier brûle alors trois cartes extraites du sabot, puis distribue une carte supplémentaire au (ou aux) joueur (s) engagé (s) dans la bataille, brûle à nouveau une carte et s'en attribue une.

Article 2

—

. - Informations relatives à la concession : A) Projets de titres : 1. le projet de cahier des charges ; 2. le projet de règlement d'eau ; B) Présentation technique de la concession : 1. un extrait

Article 2-1

—

parmi les documents suivants : - une carte nationale d'identité ; - un passeport ; - un titre de séjour ; - un permis de conduire indiquant la date et le lieu de naissance du titulaire et sa date de fin de validité ; 2° Pour une personne morale : - un extrait

Article Annexe (Sous-partie P)

—

peuvent être publiées et appliquées immédiatement, à condition que toute approbation requise ait été demandée. j) L'exploitant doit incorporer l'ensemble des amendements et révisions exigés par l'autorité. k) L'exploitant s'assure que les informations extraites

Article L231-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 63 > 45

Code des communes de la Nouvelle-Calédonie

Le délai de quatre ans mentionné à l'alinéa précédent est interrompu par tous actes comportant reconnaissance de la part des débiteurs et par tous actes interruptifs de la prescription ; 4° Le titre de recettes individuel ou un extrait du titre de recettes

Article Annexe I A

—

Emulsion aqueuse de graisses, de cires et de résines dures extraites de houblon (CAS 8060-28-4, EINECS 232-504-3, FEMA 2578). Antimousse.

LEGIARTI000032488312

—

secrétaire perpétuel rédige le procès-verbal séance tenante : Il lit ce procès-verbal dans la séance suivante et le soumet à l'approbation de l'académie ; Il le fait transcrire sur un registre et le signe ; Il signe pour copie conforme tous les extraits

Article ANNEXE 4

—

Extension n° 3 - Site de Port-Sec Nord : - parcelle section BN n° 21 pour partie, conformément au plan n° 1 joint (extrait planche section BN du cadastre) et parcelle section BN n° 107.

Article Annexe II

—

. (*) Extrait de l'article 3 du décret n° 2010-302 du 19 mars 2010 : I. ― Les secrétaires administratifs sont chargés de tâches administratives d'application.

Article Annexe VII d

—

d'effluents ou de déchets liquides, centrifugation préalable de 50 à 60 g de déchet ou effluent brut, extraction du surnageant à l'éther de pétrole et du culot à l'acétone suivie d'une seconde extraction à l'éther de pétrole ; combinaison des deux extraits

Article Annexe

—

EXTRAIT DE L'ACCORD DÉROGATOIRE DANS LA FILIÈRE DES PRODUITS, BOIS, MATÉRIAUX ET SERVICES POUR LA CONSTRUCTION ET LA DÉCORATION, SECTEURS DU BÂTIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS Article 1er Les parties conviennent des délais de paiement maximum suivants :

Article Annexe I

—

géothermie, ayant un coefficient de performance, tel que défini au 6° du b du 3 de l'article 18 bis de l'annexe 4 au code général des impôts, supérieur ou égal à 2,3 ; 2° Une pompe à chaleur dédiée à la production d'eau chaude sanitaire, source : air extrait

Article Annexe 4

—

La plate-forme est équipée d'au moins trois postes équipés de CETI : un CETI monobloc air extrait raccordé au réseau de ventilation, un CETI monobloc air extérieur ou air ambiant et un CETI split (biblocs).

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