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déposée le 3juillet 1985 au Japon par la société OMROM CORPORATION ; Considérant que la revendication unique de la demande du brevet européen litigieuse est ainsi rédigée : < < lecteur d' accès (gate

sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat les 21 mars et 11 juillet 1984, présentés pour les Epoux X... demeurant Villa Hélios, chemin de la Gabelle

font-style:italic } .s96D82958 { margin-top:14pt; margin-bottom:3pt; text-indent:14.2pt; text-align:justify } Published on 8 January 2024   THIRD SECTION Application no. 34584/18 Georgi Todorov GATEV

Février 2022, enregistrée sous le n° 21/000022 COUR D'APPEL DE METZ 3ème CHAMBRE - TI ARRÊT DU 12 OCTOBRE 2023 APPELANTE : Madame [J] [Y] [Adresse 1] Représentée par Me Gaspard GARREL

004065 du 10/05/2019 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de METZ) Société civile [N] prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Gaspard GARREL

Z... des Frères Lumière - Appt 9 02700 TERGNIER comparant concluant par la SCP LE ROY, avoués à la Cour et plaidant par Maître Gérard GATTERRE, avocat au barreau de LAON Madame Patricia A... 25, avenue

ARRÊT DU 10 OCTOBRE 2024 APPELANT : Monsieur [I] [H] [Adresse 2] - [Localité 3] Représenté par Me Gaspard GARREL, avocat au barreau de METZ (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro

Par un arrêté du 24 juin 2025, le préfet lui a retiré son titre de séjour « entrepreneur/profession libérale » au motif que la SAS Gazelle d’or dont il était le gérant de droit employait des étrangers

GAVELe greffier, J-F.

DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 30 OCTOBRE 2013 APPELANTS : [G] [D] né le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Pierre-henri GAZEL

courte durée ; que, par ailleurs, l'examen des documents de la cause révélait l'existence sur les lieux de l'accident d'un dégagement permettant l'utilisation d'une plate-forme individuelle appelée « gazelle

D..., demeurant à Fréjus (Var) ..., quartier de la Gabelle, pris en qualité de syndic du règlement judiciaire de la société à responsabilité limitée COMOTEL, défendeurs à la cassation ; Le demandeur

A B, représenté par la SCP Nicolau-Malavialle-Gadel-Capsie agissant par Me Capsie, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 19 juillet 2021 du tribunal administratif de Montpellier ; 2°) de

GalleLe greffier, signé J.F.

GalleLe greffier, Signé J.-F.

était titulaire d'un compte bancaire ouvert à la banque privée Edmond de Rotschild à Genève en Suisse, où transitaient des sommes importantes (pièce n° 42) ; que l'écriture au débit du compte 986 973 GAZELLE

Par ailleurs, dans le cadre de l'exercice de vos fonctions vous utilisez de façon récurrente des termes sexistes pour désigner les femmes notamment '' les gazelles''.