de l’arrêté du 19 février 2007 fixant les conditions de demande et d'instruction des dérogations définies au 4° de l'article L. 411-2 du code de l'environnement portant sur des espèces de faune et de flore

et du milieu naturel, signée à Berne le 19 septembre 1979 ; Vu la directive n° 92/43/CEE, du Conseil, du 21 mai 1992, concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore

The furnishings (two benches, a table, three bunk beds and closets for personal belongings) took up 6.906   square metres of the floor area and left 8.394 square metres of free floor space in the

1.87pt; display:inline-block } .sC9D6F765 { width:209.11pt; display:inline-block } .sA2E62387 { width:204.97pt; display:inline-block }   THIRD SECTION DECISION Application no. 52327/13 Vasile Cornel FLORE

    The applicant lives in a flat on the ground floor of a private house, which is owned by her and her husband.

margin-bottom:6pt; text-align:justify } .s421F9159 { font-size:6.67pt; vertical-align:super } Interim Resolution CM/ResDH(2023)142 Execution of the judgment of the European Court of Human Rights Xero Flor

mentionnés par l'arrêté litigieux ; Considérant que si la martre est effectivement présente, il n'est pas établi que son classement en nuisible soit nécessaire pour la protection de la faune et de la flore

que le lien ne tient pas à une éventuelle toxicité du produit, mais dans le fait que des germes résistants, hautement pathogènes, ont eu l'opportunité de se multiplier sans être concurrencés par la flore

(les investisseurs) ont acquis de la SCI Plescop résidence Mary Flor, en état futur d'achèvement, divers biens immobiliers dans une « résidence-services » pour personnes âgées, qu'ils ont donnés à bail

. - Des parties du territoire terrestre ou maritime d'une ou de plusieurs communes peuvent être classées en réserve naturelle lorsque la conservation de la faune, de la flore, du sol, des eaux, des gisements

The values for the commercial and residential floors, once completed, were based respectively on EUR 4,000 and EUR 2,300 per square metre of covered floor space, giving a total value for the redeveloped

QUE LA LOI N'EXIGE PAS, POUR QUE LE DELIT SOIT CONSOMME, QU'IL Y AIT EU DESTRUCTION EFFECTIVE DE POISSON, QUE L'IMPORTANCE ET LA NOCIVITE DU PRODUIT DEVERSE IMPLIQUENT UNE ACTION NEFASTE TANT SUR LA FLORE

La présente ordonnance a été prononcée publiquement le 07 Juillet 2022 par Anne-Yvonne FLORES, présidente de chambre, assisté de Cynthia CHU KOYE HO, greffier, et signée par eux.

Le chef de la section de la flore   de la Députation générale d’Aragon rendit alors un rapport en janvier 1986 dans lequel il concluait qu’il convenait d’implanter le camping à un autre endroit du

exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 04 juillet 2025 par Malik CHAPUIS, Juge, au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assisté de Flore

exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 04 juillet 2025 par Malik CHAPUIS, Juge, au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assisté de Flore

dossier ; Vu le règlement communautaire n° 3626/82 du Conseil du 3 décembre 1982 relatif à l'application dans la communauté de la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore

à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel ainsi que de la directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore