documents, -que les conclusions de l'intimé ( pages 5) constituent l'aveu judiciaire de ce dernier de ce qu'il est bien l'auteur des agissements reprochés, l'ordre qu'il dit avoir reçu n'étant que pure fantaisie

La suppression des cours d'anglais relève de la pure fantaisie.

Distriservices, -3%, intitulé commandes PROMO sur les clients Champ Libre, Sicap, Réveil, -2% intitulé commandes PROMO sur le client Massey Fergusson ; Que ce simple inventaire démontre une fantaisie

individualise une personne morale dans l'ensemble de son existence et de son activité, comme le patronyme individualise une personne physique, ce signe lorsqu'il est constitué par une dénomination de fantaisie

paiement d'une indemnité forfaitaire pour travail dissimulé, la cour d'appel a estimé que son allégation d'un travail dissimulé, non seulement n'est pas fondée, mais relève manifestement de la plus haute fantaisie

du motif surabondant critiqué à la deuxième branche du deuxième moyen, qu'en déposant des marques comportant le patronyme Y... non précédé du prénom X..., seul ou en association avec des termes de fantaisie

Par une décision du 26 avril 2017, il a été déclaré inapte au métier de parachutiste et de fantassin et a été reclassé sur un poste de magasinier à la compagnie de commandement et de logistique du même

France situés dans la commune de Bougival et à partir desquels elle développait la plus grande partie de son activité d'importation et d'exportation de parfums, de produits cosmétiques et de bijoux fantaisie

figuraient pas dans l'inventaire dressé le 29 juillet 2020 lequel ne mentionne que trois bagues, un collier de petites perles et pampilles, deux pendentifs, une alliance en or, un lot de montres femme fantaisies

CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION DE DEPARTAGE DE PAU RG numéro : 19/00170 EXPOSÉ DU LITIGE Mme [J] [T] a été embauchée par la société Pain Brioché Fantaisie

est situé au [Adresse 4] à [Localité 6] et qu'elle exploite un autre établissement situé au [Adresse 1] pour la même activité de commerce de lingeri, prêt-à-porter et accessoires de mode et bijoux fantaisie

mention «'des articles de [Localité 4]'» dans la destination conventionnelle du local de Beauty Success n'est pas déterminante pour l'évaluation du loyer du bail renouvelé, s'agissant d'objets de fantaisie

Elle dénonce l'extrême mauvaise foi de la salariée qui a poursuivi la procédure " en dépit de la fantaisie de ses allégations ".

D est immatriculé au RCS pour une activité de vente de bijoux fantaisie, récupération de ferraille et ventes de voiture d'occasion depuis le 11 mai 2018 à Réalville.

société Universal Music France fait valoir que les polices de caractères n'existaient pas dans les années 60, il n'en demeure pas moins que la typographie utilisée, de type bâton, est banale même si une fantaisie

rappelle essentiellement qu'il communique les comptes de l'entreprise pour les années 2012 à 2015, ses fiches de salaires et ses avis d'imposition pour les années 2012 à 2016, afin de couper court aux fantasmes

[I] [Y], exploitant un fonds de commerce de tatouage et de vente au détail de bijoux fantaisie à [Localité 6] à l'enseigne « Excess Piercing Tatoo» a conclu le 17 juin 2014 avec la SARL Chrome Bureautique

Q... de « mentir de façon éhontée » (page 9 de ses conclusions) et d'avoir « fantasmé » une qualification qu'il n'a jamais eue ; que dans un courrier électronique du 16 juin 2011 au directeur général du