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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE A
6162678012fe6a3e85a6c7b2
9 décembre 2013
9 décembre 2013
brésilienne et américaine ayant elles-mêmes dû réduire leur personnel ; qu'elles ont toutes exclu de pouvoir reprendre des salariés licenciés par leur société-mère ; que les perspectives de reclassement esquissées
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
616274057705f25f43643fea
29 novembre 2013
29 novembre 2013
Le sourire esquissé dans le modèle Jack le chien, n'est pas de nature à ôter cette impression d'ensemble visuelle identique qui se dégage des deux 'uvres même pour un observateur averti tant cette identité
Source officielleCour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd8584d
18 septembre 2001
18 septembre 2001
inférieur à ces minima, et aux fleuristes membres de son réseau de participer, par leur adhésion, à cette pratique ; que la mention portée dans l'Album "Vous commandez un produit floral défini par ces esquisses
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6163bf253aeb4b683cf414b2
30 novembre 2009
30 novembre 2009
demande de rappel de salaire pour fermeture de l'entreprise : Attendu que, sur ce chef de demande, [F] [O] poursuit dans la même démarche consistant à avancer un chiffre sans prendre la peine d'une esquisse
Source officielleCour d'Appel
6253ca5dbd3db21cbdd8ad55
6 février 2008
6 février 2008
- qu'elle ne s'est pas contentée de ses attentes légitimes mais a pris la peine, devant les lacunes de son salarié, de lui proposer des formations qu'il a pour les unes suivies, pour les autres esquivées
Source officielle6e chambre
615e0dc0c25a97f0381f4f4d
16 décembre 2014
16 décembre 2014
salariés COFFELY SERVICES, au regard du maintien de leurs conditions de travail respectives ; Considérant qu'il résulte des énonciations qui précèdent que le projet COFELYS n'est pas une simple esquisse
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
615e0e66c25a97f0381f5606
3 octobre 2014
3 octobre 2014
C'est exactement que les premiers juges, retenant les constatations de l'expert sur l'exécution de chaque phase de sa mission par la SARL DIZANIUM BET, ont considéré : que la phase esquisse avait été
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927f8
23 avril 2015
23 avril 2015
inter-générationnelle (respect des ancêtres et respect dû à la terre comme matrice de l'ensemble des rapports sociaux) ; Que toutefois, force est de constater que les parties civiles, qui n'ont jamais esquissé
Source officielleCour d'Appel
6253cdd3bd3db21cbdd949d2
20 août 2020
20 août 2020
mesure, mais qu'il avait été expressément prévu au cahier des clauses particulières porté à sa connaissance et dont elle avait annexé l'extrait à son devis, qu'elle devait réaliser, à partir des plans d'esquisse
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301340
12 novembre 2014
12 novembre 2014
MOTIFS ADOPTÉS QU'en l'espèce, aux termes de la première lettre de mission, les architectes se sont engagées à procéder à la phase de conception architecturale des bâtiments comprenant l'élaboration d'esquisse
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00131
28 janvier 2015
28 janvier 2015
que contrairement aux affirmations inventées aujourd'hui par le salarié, on voit mal comment l'élément intentionnel pourrait être absent en l'espèce puisque, pour sortir du magasin, il a délibérément esquivé
Source officielleciv1
é une action en responsabilitéc/M. Z
ECLI:FR:CCASS:2011:C100925
6 octobre 2011
6 octobre 2011
C..., DPLG, affirme qu'il a dessiné une esquisse montrant le bâtiment à usage de logement qu'il y aurait lieu d'élever sur la parcelle AB 65 ; S'agissant du projet de restaurant, il convient de relever
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301289
31 octobre 2012
31 octobre 2012
gros oeuvre des planchers à l'exclusion du revêtement du sol, la couverture de l'immeuble et toutes les terrasses accessibles ou non accessibles ; que le 24 octobre 1988 était établie une nouvelle esquisse
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10329
16 juin 2021
16 juin 2021
apos;Etat (arrêt du 26 juillet 2018) ; que les frais qu'elle a engagés sont les honoraires du nouvel architecte, (note d'honoraires 1 en date du 7 mars 2013, pour la réalisation des phases Esquisse
Source officielle5ème chambre
DTA_2006616_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
invective publique, sans en exprimer la teneur, au cours d'une réunion dont ni la date ni l'objet ne sont indiqués, des " accusations mensongères d'une extrême gravité ", dont l'objet est à peine esquissé
Source officielle4ème Chambre
DCA_24VE01593_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
D... d’esquiver les interventions en bâtiment réacteur, ce qui aurait pour effet de reporter la charge de travail sur ses collègues et de dégrader leurs conditions de travail.
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA05559_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Contenu des éléments de mission : / Les éléments constitutifs de cette mission sont les suivants : / - les études d’Avant Projet Sommaire (APS) : cette étape permet de passer à la constructibilité de l’esquisse
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_21DA01874_20230209
9 février 2023
9 février 2023
Enfin, si M. et Mme D produisent deux notes d'honoraires d'architecte, établies le 26 octobre 2012 et le 14 décembre 2012 et qui se rapportent à la réalisation d'une esquisse ainsi qu'au dépôt d'une demande
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX01857_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
du projet, qui consiste en la création de cinq lots à bâtir d'une surface minimum de 600 m² chacun, et est complétée par quatorze prises de vues du projet, repérables sur un plan, ainsi que par une esquisse
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02176_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
collision avec ces éléments nous renseigne sur les faibles capacités de détection potentielles de ces dispositifs et/ou la faible manœuvrabilité dont elle fait preuve en vol, ne lui permettant pas d'esquiver
Source officiellePage 43 sur 65