AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 8
6162b24a4abc2618d50e04bf
11 octobre 2012
11 octobre 2012
toque : E0876 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 Septembre 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine MÉTADIEU, Présidente Madame Marthe-Elisabeth
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
62c3d44093e17a637920559b
4 juillet 2022
4 juillet 2022
[Y] [B] COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Monsieur [H] [E] en a rendu compte à la Cour composée en outre de: Mme Elisabeth WABLE, Président de chambre, Mme Graziella HAUDUIN, Président
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
677c281c6f491b6d2638e020
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Madame Elisabeth LAPORTE, greffier présente lors des débats et de la mise à disposition.
Source officielleChambre 1-1
6970f15dcdc6046d4720abbc
20 janvier 2026
20 janvier 2026
La Cour était composée de : Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre, rapporteur Madame Catherine OUVREL, Conseillère Madame Fabienne ALLARD, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
661f66092313f20008a526e5
16 avril 2024
16 avril 2024
assigné Madame [C] [T] épouse [M] [Adresse 4] [Localité 9] Non comparante ni représentée bien que régulièrement assignée COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Elisabeth
Source officielleChambre civile 1-5
66878d1d05d6f7f678d49520
4 juillet 2024
4 juillet 2024
composée de : Monsieur Thomas VASSEUR, Président, Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseillère, Madame Marina IGELMAN, Conseillère, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Mme Elisabeth
Source officielleChambre 1-1
6866152011adae0daca532c7
2 juillet 2025
2 juillet 2025
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 02 Juillet 2025 Signé par Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre et Mme Anastasia LAPIERRE, greffier auquel la minute
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
67f5658dbbf04ef7857ba1cb
7 avril 2025
7 avril 2025
Madame Elisabeth LAPORTE, greffier présente lors des débats et de la mise à disposition.
Source officielleChambre civile 1-5
68fb977f11af6ba0065f38f3
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Bertrand MAUMONT, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffière lors des débats : Mme Elisabeth TODINI ; EXPOSE DU LITIGE La S.A.R.L.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
60324a2f69701c8017004226
7 mars 2018
7 mars 2018
comparante en personne, assistée de Me Nadia KHATER, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 275 INTIMÉE SARL AB IMMO [Adresse 2] [Localité 3] N° SIREN : 433 001 898 représentée par Me Elisabeth
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6036cda62f79c16c1762afd1
2 septembre 2015
2 septembre 2015
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 Mai 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Marie-Pierre DE LIEGE, Présidente Madame Catherine BRUNET, Conseillère Madame Elisabeth
Source officielle1ere Chambre Section 1
64a7b2503bcaf505db696b00
4 juillet 2023
4 juillet 2023
MALET de la SCP MALET FRANCK ET ELISABETH, avocat au barreau de TOULOUSE SARL CASAM INVESTISSEMENTS représentée par son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 8]
Source officielleCour d'Appel
6253cdc6bd3db21cbdd946f8
22 août 2019
22 août 2019
PART DÉCLARATION D'APPEL en date du : 12 Juillet 2018 ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 25 avril 2019 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 16 MAI 2019, à 14 heures, Madame Elisabeth
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918ba
22 janvier 2014
22 janvier 2014
d'inscription au répertoire général : 13/ 01529 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 21 JANVIER 2013 JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE PERPIGNAN No RG 12/ 01040 APPELANTE : Madame Christelle Elisabeth
Source officielle2ème chambre section B
6260f9296d9e13277d6e3872
20 avril 2022
20 avril 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Nicole GIRONA, Présidente de Chambre Mme Chantal JACQUOT-PERRIN, Conseillère Mme Elisabeth GRANIER, Conseillère GREFFIER : Madame Véronique PELLISSIER
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
634e41c5dfc182adff7ad550
17 octobre 2022
17 octobre 2022
devant Madame Nathalie PIGNON, Président chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie PIGNON, Présidente, Madame Elisabeth
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
5fd91a15a5b77ab5fcd0f143
10 juin 2020
10 juin 2020
CONSEILS, avocat au barreau de PERIGUEUX COMPOSITION DE LA COUR : Monsieur Robert CHELLE, Président, Madame Elisabeth FABRY, Conseiller, Madame Catherine BRISSET, Conseiller, Greffier : Monsieur
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
697c575bcdc6046d4738ac09
12 janvier 2026
12 janvier 2026
LE SOUDIER Roger Assesseur Employeur assermenté, Mme GREGOIRE Elisabeth Assesseur Salarié assermenté, Qui ont délibéré, Greffière assermentée lors des débats et du prononcé, Mme LAMARE Edwige qui a
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
62c3d45a93e17a63792056a7
4 juillet 2022
4 juillet 2022
devant Madame Nathalie PIGNON, Président chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie PIGNON, Présidente, Madame Elisabeth
Source officielleSociale A salle 3
63a2b0284486ef05df302556
21 octobre 2022
21 octobre 2022
D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANTE : Mme [Y] [N] ÉPOUSE [E] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Xavier BRUNET, avocat au barreau de BETHUNE substitué par Me Elisabeth
Source officiellePage 43 sur 115