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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 8

6162b24a4abc2618d50e04bf

Appel

11 octobre 2012

11 octobre 2012

toque : E0876 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 Septembre 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine MÉTADIEU, Présidente Madame Marthe-Elisabeth

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

62c3d44093e17a637920559b

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

[Y] [B] COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Monsieur [H] [E] en a rendu compte à la Cour composée en outre de: Mme Elisabeth WABLE, Président de chambre, Mme Graziella HAUDUIN, Président

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

677c281c6f491b6d2638e020

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Madame Elisabeth LAPORTE, greffier présente lors des débats et de la mise à disposition.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6970f15dcdc6046d4720abbc

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

La Cour était composée de : Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre, rapporteur Madame Catherine OUVREL, Conseillère Madame Fabienne ALLARD, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

661f66092313f20008a526e5

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

assigné Madame [C] [T] épouse [M] [Adresse 4] [Localité 9] Non comparante ni représentée bien que régulièrement assignée COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Elisabeth

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

66878d1d05d6f7f678d49520

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

composée de : Monsieur Thomas VASSEUR, Président, Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseillère, Madame Marina IGELMAN, Conseillère, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Mme Elisabeth

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6866152011adae0daca532c7

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 02 Juillet 2025 Signé par Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre et Mme Anastasia LAPIERRE, greffier auquel la minute

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

67f5658dbbf04ef7857ba1cb

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Madame Elisabeth LAPORTE, greffier présente lors des débats et de la mise à disposition.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

68fb977f11af6ba0065f38f3

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Bertrand MAUMONT, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffière lors des débats : Mme Elisabeth TODINI ; EXPOSE DU LITIGE La S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

60324a2f69701c8017004226

Appel

7 mars 2018

7 mars 2018

comparante en personne, assistée de Me Nadia KHATER, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 275 INTIMÉE SARL AB IMMO [Adresse 2] [Localité 3] N° SIREN : 433 001 898 représentée par Me Elisabeth

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6036cda62f79c16c1762afd1

Appel

2 septembre 2015

2 septembre 2015

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 Mai 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Marie-Pierre DE LIEGE, Présidente Madame Catherine BRUNET, Conseillère Madame Elisabeth

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

64a7b2503bcaf505db696b00

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

MALET de la SCP MALET FRANCK ET ELISABETH, avocat au barreau de TOULOUSE SARL CASAM INVESTISSEMENTS représentée par son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 8]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc6bd3db21cbdd946f8

Appel

22 août 2019

22 août 2019

PART DÉCLARATION D'APPEL en date du : 12 Juillet 2018 ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 25 avril 2019 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 16 MAI 2019, à 14 heures, Madame Elisabeth

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd918ba

Appel

22 janvier 2014

22 janvier 2014

d'inscription au répertoire général : 13/ 01529 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 21 JANVIER 2013 JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE PERPIGNAN No RG 12/ 01040 APPELANTE : Madame Christelle Elisabeth

Source officielle
CA

2ème chambre section B

6260f9296d9e13277d6e3872

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Nicole GIRONA, Présidente de Chambre Mme Chantal JACQUOT-PERRIN, Conseillère Mme Elisabeth GRANIER, Conseillère GREFFIER : Madame Véronique PELLISSIER

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

634e41c5dfc182adff7ad550

Appel

17 octobre 2022

17 octobre 2022

devant Madame Nathalie PIGNON, Président chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie PIGNON, Présidente, Madame Elisabeth

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

5fd91a15a5b77ab5fcd0f143

Appel

10 juin 2020

10 juin 2020

CONSEILS, avocat au barreau de PERIGUEUX COMPOSITION DE LA COUR : Monsieur Robert CHELLE, Président, Madame Elisabeth FABRY, Conseiller, Madame Catherine BRISSET, Conseiller, Greffier : Monsieur

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

697c575bcdc6046d4738ac09

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

LE SOUDIER Roger Assesseur Employeur assermenté, Mme GREGOIRE Elisabeth Assesseur Salarié assermenté, Qui ont délibéré, Greffière assermentée lors des débats et du prononcé, Mme LAMARE Edwige qui a

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

62c3d45a93e17a63792056a7

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

devant Madame Nathalie PIGNON, Président chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie PIGNON, Présidente, Madame Elisabeth

Source officielle
CA

Sociale A salle 3

63a2b0284486ef05df302556

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANTE : Mme [Y] [N] ÉPOUSE [E] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Xavier BRUNET, avocat au barreau de BETHUNE substitué par Me Elisabeth

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REPESSE, Elisabeth, Andrée, Marie

SIREN 350901781Greffe du Tribunal de Commerce de St-Malo

27/02/2026

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