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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03307_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Olivier Cotte, - les conclusions de Mme Kolia Gallier, rapporteure publique, - et les observations de Me Duclos, représentant Mme C. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2101054_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Le DuffLa présidente, P. Bailly La greffière, A.
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2103331_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Le DuffLa présidente, P. Bailly La greffière, A.
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2102373_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Le DuffLa greffière, A.
Source officielle2ème chambre
DTA_2103634_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 17 mai 2021, 14 avril 2023 et 20 juin 2023, ce dernier mémoire n'ayant pas été communiqué, M. et Mme D, représentés par la SELARL Duflot
Source officielle2ème chambre
DTA_2401526_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Balsan-Jossa, - les observations de Me Duclos substituant Me Lelong, représentant M. A..., - en présence de M. A....
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2303007_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 6 novembre 2023, Mme C A représentée par Me Duclos demande au juge des référés du tribunal administratif de Poitiers : 1°) d'ordonner, sur
Source officielle1ère chambre
DTA_2102325_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
En se bornant à invoquer la disparition du diplôme universitaire de formateur en français langue étrangère (DUFFLE) dont Mme C était responsable, la nomination d'autres agents sur les fonctions administratives
Source officielle1ère Chambre
627ca88e4781dc057dee7cc4
10 mai 2022
10 mai 2022
Me Caroline MAISSIN de la SCP DICE AVOCATS, avocat au barreau de POITIERS MUTUELLE DE POITIERS ASSURANCES [Adresse 8] [Localité 7] ayant pour avocat postulant Me Anne DE CAMBOURG de la SCP DUFLOS-CAMBOURG
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bc8
18 avril 2017
18 avril 2017
. & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C 147 - No du dossier 20157622 Représentant : Me Guillaume DUFLOS, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A1003 APPELANTE
Source officielle1ere Chambre
64bb73350d42fcd969e7ce87
21 juillet 2023
21 juillet 2023
10] de nationalité Française [Adresse 5] [Adresse 5] représenté par Me Laurence BESSON-MOLLARD de la SELARL L.BESSON-MOLLARD, avocat au barreau de GRENOBLE postulant, et plaidant par Me Alain DUFLOT
Source officielle2ème chambre - JU
DTA_2202794_20240301
1 mars 2024
1 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 9 novembre 2022 et des mémoires enregistrés les 12 et 15 février 2024, Mme E F, représentée par Me Duclos, demande au tribunal : 1°) à titre
Source officielle6e chambre
615e0e6ac25a97f0381f5644
29 avril 2014
29 avril 2014
cour : Jugement rendu le 25 Avril 2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT GERMAIN EN LAYE Section : Commerce N° RG : 12/00182 Copies exécutoires délivrées à : SCP DUCLOS
Source officielleCASELAW;REPORTS;ENG
ECLI:CE:ECHR:1999:0531REP002395994
31 mai 1999
31 mai 1999
Court HR, Duclos v. France judgment of 17 December 1996, Reports of Judgments and Decisions 1996-VI, pp. 2179, 2180, § 53; see also No. 20223/92, Comm.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:0708JUD002973308
8 juillet 2010
8 juillet 2010
Convention oblige les Etats contractants à organiser leur système judiciaire de telle sorte que leurs cours et tribunaux puissent remplir chacune de ses exigences (voir, parmi beaucoup d'autres, Duclos
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0518DEC004553399
18 mai 2000
18 mai 2000
50.9pt; display:inline-block } .s2FC40192 { width:266.5pt; display:inline-block } DEUXIÈME SECTION DÉCISION FINALE SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n° 45533/99 présentée par Alain DUCLOS
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0926JUD003363496
26 septembre 2000
26 septembre 2000
période à prendre en considération a débuté le 26 novembre 1986, lorsque le requérant présenta une réclamation administrative auprès de l’administration fiscale (voir, mutatis mutandis, l’arrêt l’arrêts Duclos
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1997:0521REP002366794
21 mai 1997
21 mai 1997
sECC8F45 { width:24.18pt; display:inline-block } COMMISSION EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME DEUXIEME CHAMBRE Requête N° 23667/94 Alain Duclos
Source officielle1ère chambre
DTA_2300855_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Il ressort des pièces du dossier que Mme B et Mme H justifient toutes deux être propriétaires indivis de l'immeuble situé au 7 rue Jacques Duclos à Sérignan, correspondant à la parcelle cadastrée section
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2303632_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
Par un mémoire, enregistré le 19 janvier 2024, la société Lloyd's insurance company, en qualité d'assureur du bureau d'études acoustique Vivie et associés, représentée par la SELARL Duflot et associés,
Source officiellePage 43 sur 58