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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2202117_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Le désistement de la communauté d'agglomération de Saint-Dizier, Der et Blaise résulte de la décision du délégataire de reprendre l'exploitation du centre nautique.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210344
17 mai 2018
17 mai 2018
Environnement » ; qu'elle ajoutait, sur la prétendue baisse de chiffre d'affaires de 10% de la société Saint-Dizier Environnement, que « la baisse du chiffre d'affaires de la société Saint-Dizier Environnement
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310187
18 mai 2017
18 mai 2017
Didier D..., domicilié [...], 7°/ à M.
Source officielleChambre 1-4
63c1050bbf9fd47c90a13588
11 janvier 2023
11 janvier 2023
DIDIER BECCHETTI ARCHITECTE C/ S.A.R.L.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:468855.20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
2020 ", devenu " Révéler Saint-Dizier ", et visant à redynamiser le cœur de ville.
Source officielleCour d'Appel
6253ca34bd3db21cbdd8a577
22 mai 2007
22 mai 2007
./ Didier Y... MONSIEUR LE PRESIDENT DUCONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE ès qualités d'administrateur ad hoc de Pierrick Y....
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c35a
8 juillet 2008
8 juillet 2008
ARRÊT No du 08 / 07 / 2008 AFFAIRE No : 07 / 01176 BS / GP SA ABILITY ONE KINETEC C / Didier X...
Source officielleCour d'Appel
6253c96fbd3db21cbdd884f2
2 mars 2006
2 mars 2006
BARON Didier X...
Source officielle4ème Chambre
DTA_2007522_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Journé, rapporteur public ; - et les observations de Me Cozon représentant la commune de Saint-Sauveur-en-Diois. 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd92947
28 octobre 2015
28 octobre 2015
Didier X... de l'ensemble de ses demandes et l'ayant condamné aux dépens ; Vu la déclaration d'appel de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc2bd3db21cbdd912c4
19 mars 2014
19 mars 2014
Monsieur Michel X... demande à ce que soient réduits les honoraires monsieur Didier Y.... A l'audience, l'expert, monsieur Didier Y... affirme qu'il semble que la saisine est régulière.
Source officielleCour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d623
7 février 2011
7 février 2011
Didier Pierre X... C/ Mme Valérie Régine Georgette Alfreda Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd89990
20 novembre 2007
20 novembre 2007
Ce que Didier X... qualifie d'avertissement du 10 juillet 2002 n'est qu'une lettre que lui a adressée Éric C...
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c876
16 octobre 2008
16 octobre 2008
PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X...Didier X...
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c878
16 octobre 2008
16 octobre 2008
Didier responsable du préjudice subi par Monsieur A...Mickaël, - a condamné Monsieur F...
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
60359411c9eb6eb8a6c4e2a5
30 mars 2016
30 mars 2016
Un avenant a été conclu entre la société FRUCTICOMI, la SCI SAINT-DIDIER et la société ARCA ATELIER à ce sujet le 24 décembre 2008.
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007897632
4 mars 1996
4 mars 1996
Debat, Auditeur, - les observations de la SCP le Prado, avocat de la COMMUNE DE SAINT-DIDIER-LA-FORET et de Me Brouchot, avocat des époux Louis X..., - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c866bd3db21cbdd852fa
10 janvier 2001
10 janvier 2001
HENKEL ECOLAB de sa demande reconventionnelle, a mis les dépens à la charge de Didier X....
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2402674_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
Hospitalier de Saint-Dizier une somme de 3 000 euros en application des dispositions de l’article L.761-1 du code de justice administrative.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100066
29 janvier 2014
29 janvier 2014
Didier X... et Mme Régine X..., la nue-propriété d'un immeuble dont ils se réservaient l'usufruit leur vie durant ; que les époux X... étant décédés les 22 juillet 1987 et 17 septembre 2006 en laissant
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