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1 313 résultats pour « Coronati »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

9e Chambre A

615e0c7dc25a97f0381f4a86

Appel

28 novembre 2013

28 novembre 2013

application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 30 Septembre 2013, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Annick CORONA

Source officielle

Page 43 sur 66

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TJ

Première Chambre

69dd4d59cdc6046d47208238

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

du fait du caractère parcellaire de l’installation initiale, la mise en place de nombreux équipements supplémentaires était rendue nécessaire, à savoir l’installation d’abreuvoirs, de brosses, de cornadis

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:0205JUD004182810

Admin. suprême

5 février 2013

5 février 2013

Having been examined in October 2002 by a cardiologist, the applicant was diagnosed with coronary artery disease, postinfarction cardiosclerosis and cardiac aneurysm, a severe form of chronic arterial

Source officielle
CA

9e Chambre A

6037686240fe4045417114fe

Appel

27 mars 2015

27 mars 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Bernard JACOB, Président de Chambre Madame Pascale MARTIN, Conseiller Madame Annick CORONA, Conseiller

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

6864c1ff31953a33f9365e5d

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

de bonne foi, -dire et juger que la SAS FNDC [Localité 4] Lac, fait partie des personnes protégées en ce que son activité est affectée par une mesure administrative sanitaire due à la pandémie de corona

Source officielle
CA

9e Chambre A

6036b47a4fc47b55450ec4e6

Appel

11 septembre 2015

11 septembre 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Bernard JACOB, Président de Chambre Madame Pascale MARTIN, Conseiller Madame Annick CORONA, Conseiller

Source officielle
CA

9e Chambre A

603716895420beb0cbe5949c

Appel

12 juin 2015

12 juin 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Bernard JACOB, Président de Chambre Madame Pascale MARTIN, Conseiller Madame Annick CORONA, Conseiller

Source officielle
CA

9e Chambre A

6037481ee22d5b264f1d73e8

Appel

24 avril 2015

24 avril 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Bernard JACOB, Président de Chambre Madame Pascale MARTIN, Conseiller Madame Annick CORONA, Conseiller

Source officielle
CA

9e Chambre A

615e0d7dc25a97f0381f4d8c

Appel

21 novembre 2014

21 novembre 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Vianneytte BOISSEAU, Président de Chambre Madame Pascale MARTIN, Conseiller Madame Annick CORONA,

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT03640_20240503

Admin. Appel

3 mai 2024

3 mai 2024

sciences économiques et politiques à l'université de Yaoundé, a entamé, en 2020, un cursus en informatique auprès d'une université chinoise dont elle n'a pu valider, en raison du contexte sanitaire lié au Corona

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

642e63a5826f3a04f52167b3

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

LACLIDE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 7] Représentée par Me Jean CORONAT de la SCP AVOCAGIR, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6696b5829a603a69291038b0

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

SAS SOGECEB Dont le siège social est : [Adresse 17] [Localité 10] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Jean CORONAT

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6a22653ccdc6046d4739674c

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

domiciliés en cette qualité audit siège recherchée en qualité d'assureur de la société HARRIBEY CONSTRUCTIONS Représentée par Me Claire PELTIER, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Jean CORONAT

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102259_20221026

Administratif

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 5 mai 2021 et 29 août 2022, le centre régional des œuvres universitaires (CROUS) de Bordeaux, représenté par Me Coronat, demande

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca58bd3db21cbdd8ac54

Appel

19 novembre 2007

19 novembre 2007

l'inefficacité cardiocirculatoire survenue apparemment brutalement en période post opératoire par " un trouble du rythme en rapport avec un spasme coronarien chez un sujet tabagique, atteint de lésions coronaires

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

633e7060f8faf13e2e973ec8

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

le médecin cardiologue le 9 avril 2014 puis le 1er juin 2018 et d'autre part par l'unité de soins et de cardiologie interventionnelle le 20 avril 2014 font état de la réalisation d'une angioplastie coronaire

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2022:0614DEC004573516

Admin. suprême

14 juin 2022

14 juin 2022

The applicant also suffers from various other medical disorders, including coronary heart disease and hepatic steatosis. 2.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2009:1124DEC005579309

Admin. suprême

24 novembre 2009

24 novembre 2009

That examination consisted of a thorough physical assessment, an eye test, a coronary risk evaluation, an ultrasound and X ‑ ray screening, comprehensive haematological and urine analysis, etc.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

697bd804cdc6046d472c8520

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

scanner cervical du 24 juin 2020Une scanner du rachis lombaire du 25 mai 2020Une radiographie du rachis dorso lombaire et du bassin du 12 mars 2021 ;Une échographie pelvienne du 22 mars 2021 ;Un scanner coronaire

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6696bc8a9a603a692911c710

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

prise en charge diagnostique et thérapeutique dans le même temps d’une lésion ostéoarticulaire, musculo tendineuse ou des parties molles d’origine traumatique, - tentative d’angioplastie d’un vaisseau coronaire

Source officielle