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51 227 résultats pour « Cordon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05254

Cassation

16 novembre 2016

16 novembre 2016

"coordinateurs de campagne" désignés par la fondation Greenpeace International qui a approuvé la méthode, ayant pris la décision d'agir avec les capitaines et les coordinateurs, étant en contact permanent

Source officielle

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CC

cr

613726aacd58014677427825

Cassation

31 janvier 2006

31 janvier 2006

Joseph Y..., qui procédait lui-même au pointage des divers ouvriers présents appartenant en apparence à plusieurs entreprises différentes ; que le maître de l'ouvrage, le maître d'oeuvre et aussi le coordinateur

Source officielle
CC

cr

613725e1cd58014677421418

Cassation

22 novembre 2000

22 novembre 2000

la nouvelle situation correspondant au mode de fonctionnement habituel, chaque médecin étant désigné à tour de rôle chaque année, et le Docteur Y... ayant réellement assuré la fonction de médecin coordinateur

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

696a048acdc6046d4780500d

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[M] en qualité de coordinateur dans la colonne 'équipe après-midi : 13h - 21h lun-ven' (pièce n°2-4) ; - Un certificat de travail ainsi qu'un bulletin de salaire daté de février 2021 délivré à M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2207144_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Elle a été nommée, le 1er janvier 2017, coordinatrice des actions culturelles et lecture publique.

Source officielle
TJ

REFERES

6a0b74cacdc6046d471e7aed

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

La maîtrise d’œuvre d’exécution a été confiée à la SAS Coordination Conception Ingénierie Immobilière, assurée auprès de la société Gan Assurances.

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69be8b78cdc6046d476f9b68

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Elle produit à ce titre le contrat de coordination SPS et les extraits de la circulaire interministérielle.

Source officielle
CC

cr

6137269bcd58014677426fc0

Cassation

20 décembre 2006

20 décembre 2006

d'importantes sommes d'argent versées en espèces, en règlement de quantités de marchandises à chaque fois d'une valeur importante, par des clients algériens dont il dit ne pas être en mesure de fournir les coordonnées

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02581

Cassation

22 novembre 2017

22 novembre 2017

Y..., engagé le 1er avril 2003 par la société Numatic international, occupait en dernier lieu un emploi de coordinateur des ventes nationales ; que la relation de travail était soumise à la convention

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00681

Cassation

16 septembre 2020

16 septembre 2020

Selon l'arrêt attaqué (Nancy, 26 septembre 2018), Mme A..., engagée par l'association Epicentre à compter du 29 janvier 2002 et qui exerçait les fonctions de coordinatrice, a saisi le conseil de prud'hommes

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00374

Cassation

6 mars 2019

6 mars 2019

octobre 2017), que Mme T..., employée par l'ordre des avocats du barreau de Strasbourg en qualité de secrétaire générale, avait pour fonction d'assurer la gestion administrative du barreau et la coordination

Source officielle
CC

civ3

613722e2cd58014677402be2

Cassation

17 juillet 1997

17 juillet 1997

Y..., architecte, gérant de la société Etudes et coordinations immobilières (ECI), de la maîtrise d'oeuvre de construction d'une villa; que M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO01053

Cassation

28 septembre 2022

28 septembre 2022

[L] a été engagé le 13 mars 2009 par la société Chronopost en qualité de responsable coordinateur solutions clients, statut cadre, groupe GR 1 sur la base d'un forfait annuel de 215 jours. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00466

Cassation

7 mai 2024

7 mai 2024

Selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 10 novembre 2022), Mme [S] a été engagée en qualité de coordinatrice pédagogique, relevant de la catégorie T3, échelon 3 de la convention collective de l'enseignement privé

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00754

Cassation

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Selon l'arrêt attaqué (Agen, 9 avril 2024), Mme [H] a été engagée en qualité d'infirmière coordinatrice par l'association Santé famille 47 le 5 septembre 2011.

Source officielle
?

ADLC

ADLC:12-D-14

droit de la concurrence

5 juin 2012

5 juin 2012

relative à des pratiques mises en œuvre par Microsoft Corporation et Microsoft France

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:97-A-22

droit de la concurrence

14 octobre 1997

14 octobre 1997

relatif à l'acquisition de la société Loctite Corporation par la société Henkel KGaA

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:14-DCC-153

droit de la concurrence

22 octobre 2014

22 octobre 2014

relative à la prise de contrôle exclusif de Cermaq ASA par Mitsubishi Corporation

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:14-DCC-190

droit de la concurrence

22 décembre 2014

22 décembre 2014

relative à la prise de contrôle exclusif de Sanitec Corporation par Geberit AG

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:96-A-03

droit de la concurrence

28 février 1996

28 février 1996

relatif à la fusion des sociétés Nellcor Incorporated et Puritan-Bennett Corporation

Résumé IA — à vérifier