société Séna, les conclusions de M. de Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Mme X..., engagée le 2 mai 1966 par la société Citroën

Dans le même temps, la SAS, [Localité 1] a également passé commande d'un fourgon de marque CITROEN modèle Jumper « Possl Roadcruiser Elegance » pour un prix TTC de 48.500 €.

le nom commercial Agence CR Autos, et demande de : À titre principal, Enjoindre à Monsieur [B] [Y] d’avoir à remettre à Monsieur [N] [I] un certificat d’immatriculation à son nom relatif au véhicule Citroën

maladie (CPAM) des Hauts-de-Seine, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 février 2000 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section B), au profit de la société Peugeot Citroën

restauration et la préparation de voitures pour la compétition sportive, a passé commande à la société Da Luz développement (la société DLD) de cinq jeux de pistons forgés, destinés à des véhicules Citroën

X..., engagé en 1973 par la société Citroën, a été poursuivi en janvier 1989 par la succursale Citroën Toulon puis repris à compter du 1er septembre 1990 par la société Soca qui a racheté le fonds de commerce

ACE INSURANCE, venant aux droits de la Soci t CIGNA C/ Soci t WALBAUM Soci t GROUPAMA TRANSPORT, venant aux droits de GAN INCENDIE ACCIDENTS D cision d f r e Ë la cour : Jugement rendu le 6 Novembre 1996

Marsolle Bouilllante ; 23) résidence Les Citadines à Sainte Rose ; 24) résidence Canne A Sucre à Sainte Rose ; 25) résidence Les Balisiers Capesterre ; 26) résidence Karukera Capesterre ; 27) résidence Citronnelle

transformer l'aspect extérieur "des immeubles de grande valeur architecturale ou présentant une valeur de témoignage du passé, figurés en noir sur le document graphique" ; Considérant que l'ancien garage Citroën

Y..., exerçant sous l'enseigne Stand auto 25, un véhicule Citroën Jumper mis en vente par M.

déclaré le prévenu coupable de dépassement de la vitesse autorisée hors agglomération et l'a condamné de ce chef à une amende ; " aux motifs qu'il résulte du procès-verbal d'infraction qu'un véhicule Citroën

Armée à Paris (16ème), ayant un établissement à Poissy (Yvelines), ..., 3°/ duIE PSA Peugeot Citroën roupement d'intérêt économique, dont le siège social est ...

Javier X... et par sa soeur, qui en était la gérante, a obtenu, le 20 janvier 1992, le permis de construire, à la Seyne-sur-Mer (Var), un atelier mécanique, des entrepôts, une aire de lavage et des citernes

Le dépositaire repreneur était «'grand garage de Troyes CC Citroën- M.[K] [P], responsable carrosserie'».

déclaré que le contrat d'assurance automobile de Gérard X... était nul ; "aux motifs que Gérard X... a conclu le 4 octobre 1997 avec le Gan un contrat d'assurance automobile pour un véhicule BX Citroën

routière de 20m3 et pour le reste, dans les cubes de la station de retraitement des effluents ; qu'il s'avérait d'ailleurs que le contenu de la citerne routière (11 m3 environ) a été reconditionné par

selon l'arrêt attaqué (Douai, 27 septembre 2013) que la société Faurecia intérieur industrie (FII) fait partie du groupe Faurecia, qui constitue la division équipement automobile du groupe PSA Peugeot-Citroën

AUTOMOBILES CITROEN , prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 8] représentée par Maître Frédéric BIAIS de la SELARL BIAIS ET ASSOCIES, avocat postulant au barreau de BORDEAUX